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historiques/Documenti storici
Remontrances (1699) de
Remontrances (1699) de
Cezanne (Cesana Torinese)
Chaumont (Chiomonte)
Chateau Dauphin (Casteldelfino)
Oulx
Salbertand et Exilles
Sauze et Jouvenceaux d'Oulx
Savoulx
Valcluson (Val Chisone)
Bardonnèche (Bardonecchia)
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page pagina 183 |
| Agnes consul Joseph Barbier
Chastelain et Nevache
con(eill)er de Bardonneche
Pierre Monnier consul
Antoine Chalier
chastelain Gabriel
Guiguet procureur d'office Antoine Albert
greffier du lieu de Beaulard, Marc grand consul, Jean Bonet et Antoine Roude
con(seill)er du lieu de Melezet Francois Masset consul et Antoine Valory
con(seill)er du lieu de Rochemolle Laurent Blanc
consul, Esprit
Garnier chastelain Francois Rochas et
Pierre Faure deputez
du lieu de Milaures
André André,
et Mathieu Agnet
con(seill)er du lieu d'Arnaud lesquels officiers scavoir
ceux du Bourg de
Bardonneche nous ont representé le
parcellaire du d.(it) lieu ou cadastre de
l'année 1664 avec un muancere ou coursier
commancé la même année sur lequel ils ont fait
leuver chargement et dechargement les rolles des
tailles imposées les années 1688 et suivantes jusque
et compris l'année 1699 et les comptes de la recette
des tailles rendus par divers revenus des années
1688 jusqu'en 1697. icelle jncluse. Les d.(ts)
officiers de Beaulard
nous ont representé deux parcellaires ou
cadastre du d.(it) lieu des années 1460 et 1660 et
un 3e cadatre de l'année 1625 pour le lieu de Chateau Puy |
183v |
| audit
de Beauloir
un coursier ou muancier servant aux jmpo(siti)on de
l'année 1640. les rolles des tailles jmposées les
années 1688. et suivantes jusqu'en l'année 1698
jcelle comprise et les comptes de la recette des
tailles rendues par divers revenus des memes années
les d.(its) officiers desdits lieux de Melezet et Arnaud nous ont
représenté le parcelaire ou cadastre commun pour les
d.(its) deux lieux commancé en 1638 et partagé
entr'eux en 1652. les extraits qui en ont esté faits
pour les d.(its) partage dont il y en a deux volumes
pour les d.(it) lieu de Melezet et un pour celuy d'Arnaud.
Ils nous ont aussi remis deux coursiers ou muanciers
servant aux jmpo(siti)ons l'un pour le d.(it) lieu
de Melezet
de l'année 1666; et l'autre pour celuy d'Arnaud de
l'année 1654. les rolles des tailles imposées de Melezet des
années 1688 et suivantes jusqu'en l'année 1698
jcelle jncluse a l'exception de ceux des années
1690. 1695. et 1696. et les rolles des tailles
jmposées dans le d.(it) lieu d'Arnaud de
l'année 1688. jusque er compris l'année 1698.
Ensemble les comptes de la recette des tailles des
dittes années les d.(its) officiers du d.(it) Rochemolle nous
ont représenté le parcellaire du d.(it) lieu ou
cadastre de l'année 1623 paraphe par Bourguignon en
1635 |
184 |
| avec
le coursier ou muancier servant aux impo(siti)ons
les rolles des tailles imposées de l'année 1690 et
suivantes jusque et comprise l'année 1697 et les
comptes de la recette des tailles rendus par divers
revenus des années 1689 et suivantes jusqu'en 1698.
jcelle incluze et les officiers du d.(it) lieu de Meylaure nous
ont aussy representé le parcelaire du d.(it) lieu ou
cadastre de l'année 1612. avec le coursier ou
muancier et jceluy de l'année 1613 servant aux
jmpo(siti)ons les rolles des tailles jmposées en
l'année 1689. et suivantes jusque et compris l'année
1689 ensemble les comptes de la recette des tailles
de l'année 1687 et suivantes jusqu'en 1698. jcelle
jcluise et tous les officiers nous ont remis des
memoires concernat leur remontrances au sujet des
interests des lieux concernant la revision des feux
a laquelle nous procedons pour y avoir par nous tel
egard que de raison dont ils ont requis acte et ont
signé Magnet, Barbier, Nevache, Monnier,
Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude,
Melezet, Masset, Valory, Rochemole, Blanc ,
Garnier, Rochas, Faure, André, Aguet. Nous commissaires avons octroyé acte de la ditte representa(ti)on et ordonné que les memoires de leurs remontrances |
184v |
|
seront
transcrites dans notre procedure et avons
signé ainsy signé Bouchu,
canel, Pouroy, Lacolombiere, Basset, et plus bas par
Messeigneur Richaud Commis.
Bardonnèche Tout le terroir dependant du Bourg de Bardonnèche est scitué dans des montagnes qui sont pendant huit mois de l'année chargées de neige laquelle venant a tomber en automne avant que les terres soient gelées pourrit la racine des grains semés et oste aux d.(it) habitants toutte espérance de récolter ainsy qu'il est arrivé cette présente année. Lors que leur grains qui sont enterre échapent a la rigueur de l'hiver le froid est quelque fois si grand au printemps et les |
185 |
| gelées
si fortes que les d.(it) grains
meurent tous et s'ils resistent au froid et
aux gelées du printemps il arrive souvent qu'ils
soint ensevelis sous la neige dans le temps de leur
maturité. Les habitants du d.(it) Bourg n'ont de considérable que leur foins mais ils ne peuvent en trouver le débit de sorte qu'ils sont obligés de les faire consumer par leurs bestiaux pour avoir du lait et du fromage pour la subsistance de leurs familles et ces memes bestiaux sont sujets a des maladies incurables qui leur arrivent ordinairement de deux en deux ans. On a perequé dans le d.(it) bourg depuis 50 ans plus de 60 000 Livres pour le payement de ses creanciers et la pluspart de ses habitants sont dans l'impuissance de paier les sommes portées par leur cottes qui excèdent la valeur de leurs fonds et outre ce, ils doivent 10 000 Livres a divers créanciers qui n'ont été compris dans les précedentes impo(siti)ons et une partie de la somme 36 000 livres que leur a cousté la Seigneurie de leur lieu et des droits seigneuriaux auxquels ils estoient asservis desquelles sommes par eux deues ils imposent annuellement les intérests. |
185v |
| Quoique
le territoire dépendant du Bourg de Bardonnèche ne fasse pas le
quart diceluy de toutte la communauté néanmoins il
est chargé de plus du tiers des feux d'icelle.
C'est à quoi les habitants du lieu suplient très
humblement nos seign(eurs) les Commisaires d'avoir
égard. Le territoire du lieu de Beaulard est divisé par la rivière de la Doire et est en deux parties, une du costé de septentrion et l'autre du costé du midy, celle du coste de septentrion ne contient dans le bas que des fonds labourables ingrats et stériles qui n'ont que sept à huit pouces de terre sur des pierres et rochers et ne produisent que quatre ou cinq sestiers de seigle par sesterées de deux en deux ans, ny ayant que très peu de froment, point d'avoine, de légumes, de foins, ny d'arbres fruitiers, ce qui procède de ce que les ruisseaux des Constants et Perilleux n'ont de l'eau que lorque les neiges fondent et que huit jours de soleil sans pluie sèchent entièrement la récolte et deux heures de pluie trop rapide l'emportent dans la rivière avec le terrain. Il ya au dessus des d.(ites) terres, un bois de pin que la d.(ite) communauté conserve avec beaucoup de soins |
186 |
| pour
empecher que les racines emportent la d(ite) terrre
dans la d(ite) rivière de Doire, comme il arrivait
que le d(it) bois fut en desfense ainsy que Nos
seigneurs les Commisaires le pourront remarquer en
visitant le d(it) territoire par les fossés et
creux qui parroissent encore. Il y a sur la croupe
de la pente des d.(its) bois 250 sestérées de
fonds taillables ou les habitans des hameaux des Royeres et Constants envoyent paistre
leurs bestiaux. Les fonds qui sont dans la pente du côté du midi sont privés de l’aspect du soleil pendant six ou sept mois de l’année et ne consistent qu’en quelques terres labourables qui ne produisent qu’un peu de seigle, d’avoine et de légumes le froid et l’abondance des neiges étouffent mesme souvent la semence ainsy qu’il est arrivé cette présente année. Les d.(its) fonds sont encore sujets aux éboulement de terre causés lors de la fonte des neiges par les ruisseaux de Fouchievre, Champeyroux, Saint Just de Pinet, Corbière et des Granges. Le surplus de la d(ite) pente est en bois du Melezet, brossailles et en prèz sauvages taillables qu’on ne fauche qu’une fois l’année et dont le foin n’a qu’un demy pied de long et après que les dits prez ont esté fauchez par les propriétaires, ils restent communs aux |
186v |
| habitants qui n’ont
point d’autre pasturage à l’exception de quelques
peu d’herbe qui se trouve dans le d(it) bois
ce qui n’estant pas suffisant les habitants sont
contraints d’envoyer paistre leurs bestiaux dans
les communautés voisines en payant le droit
accoustumé. Les bois qui sont dans cette pente sont conservés avec beaucoup de soin pour empêcher la ruine des hameaux de Beaulard, Puy et Chasteau qui sont au desssous. Au bas des deux pentes et le long de la d(ite) rivière de Doire il y’a une petite plaine qui estoit autrefois toutte en prairie taillable et est maintenant presque toutte en friche ayant esté destruite et remplie de pierres par les ruissseaux dans les endroits de Champeyroux, la Ruinas, prés d’Imbert, la Pinet, Royères, Coustans et Sécharlinas. Il n’y a que 10 ou 12 des d.(its) habitants qui recueillent des grains pour leur subsistance, les autres étant obligés d’aller passer tout les hivers hors du dit lieu, pour avoir moien de subsister ce qui est cause qu’aucun estranger ne s’y restablit et qu’on ne trouve pas de fermiers qui se veuillent charger pour tout le prix de leur ferme de payer les tailles et faire la culture des fonds. Le prix des fonds qui se sont vendus pendant la guerre éxcède de la moytié leur juste |
187 |
| valeur
ce qui procède de ce que les habitants ayant gagné
de l’argent en voiturant même sur leurs dos des
bléds et farines pour l’armée l’ont employé a
acquérir des fonds à quelque prix qu’il ait esté. Les habitants du d(it) lieu payent annuellement 7 ou 800 # pour les interests de ce qu’ils ont emprunté pour acquérir la seigneurie d’yceluy et les droits seigneuriaux auxquels ils estoient asservis a quoy joignant les tailles et ce qu’ils payaient au sieur Prevost d’Oulx pour les dismes. Il ne reste rien du tout pour subsister. A l’égard des lieux de Melezet et d’Arnaud il est à observer que quoiqu’ils soient séparés quant à la portion que chacun doit porter de tailles, ils n’ont pourtant qu’un seul et même cadastre leurs fonds étant tous mélés. Le terroir des lieux est fort ingrat et ne produit preque rien. Il est exposé aux innondations de la Doire lesquelles remplissent de pierres et de graviers tous les fonds qui s’y trouvent exposés et lors qu’on tache a les restablir, il faut assembler les d.(ites) pierres et en faire de gros monceaux dans les mêmes fonds ainsi que Nos seigneurs les Commissaires pourront voir étant sur les lieux. |
187v |
| La plus grande partie des fonds de
la d.(ite) plaine entre le village d'Arnaud et le bourg de Bardonnèche est taillable à Bardonnèche. Touts les fonds sont extrêmement secs et d’ailleurs sujets aux ravines causées par les pluies, la fonte des neiges et le débordement des torrents qui ruinent souvent toute leur récolte, et les prairies sont sy éloignées et de si peu de raport que le fourrage qu’on y perçoit ne vaut pas ce qu’il faut payer pour la taille et pour les faucher et voiturer dans les granges. Le village de Melezet a esté bruslé deux fois dans l’espace de 30 ans ce qui a réduit la pluspart des habitants à la dernière misère par l’impuissance ou ils se sont trouvés de se restablir. Le territoire du lieu de Rochemolle est dans une espece de cul de sac tout élevé et dans des lieux penchants ou l’on a eu de la peine à trouver un lieu propre pour bastir le village dont les maisons ont quelque fois été abbatues par les ravines qui descendent tant du costé de la montagne que celuy des Costes du Grand bois du ban et du bois de Pierre Muret. |
188 |
|
Ces mêmes ravines qui sont causées par les pluies et
par la fonte des neiges ruinent la plus grande
partie des meilleurs fonds les remplissent de
pierres et de gravier et déracinent les arbres des
bois qui se trouvent sur leur passage. Les débordements de la rivière de Baumes et de plusieurs torrents font de grands dégats aux fondx de la d.(ite) communauté particulièrement dans les lieux de la Coste les maison s de la coste des Masses, de l’Arberie, du champ Seteran, de Garcin et des Issarts. La d.(ite) rivière de Baumes et les lavanchers des fontanettes qui coulent sur le Peyrron celle des envers qui coulent sur la coste Bouchare et celles des travers qui coulent sur les terres des aguzoaras et celles du coste d’Aliciana ont ruiné plus de dix sesterées de préz ou terre dans la montagne et ecrazé toutes les maisons et batiments qui y estoient. Les fréquentes lavanches qui coulent des cottes longe du col et des cinq combes et Tournous, gastent et remplissent de pierres tous les prez inférieurs de sorte qu’il n’y vient presque point de foin. Le d.(it) territoire est d’ailleurs sujet à la bruine et aux gelées qui causent souvent la mortalité des bleds particulièrement au mois de juin. Le dit territoire est d’ailleurs sujet |
188v |
| a
la brume et aux gelées qui causent souvent la
mortalité des blés particulièrement au mois de juin. Et le territoire du lieu de Mylaure est situé dans un lieu penchant et fort aride n’ayant pour l’arrosage de ses fonds que la seulle eau qui vient de la montagne de Valfrey de par un canal passant par les bois communaux de Rochemolle dans l’étendue d’environ une lieue, l’usage de la dite eau leur a été accordé par Humbert prince d'Auphin quoique l'entretien du dit canal couste beaucoup à la d.(ite) communauté les habitans ne peuvent s’en servir que pendant deux heures par an pour chaque sesterée suivant le règlement qui en a este fait par la dite communauté. Les d.(its) fonds sont sujets aux ravines causées par la fonte des neiges et par les pluies lesquelles ruinent tous les fonds qui s’y trouvent exposés et ont même autrefois emportés des maisons et ceux qui les habitoient. Le d.(it) lieu n’aiant presque point de pasturage est contraint d’arrenter une montagne de Valfreyde du seigneur Prevost d’Oulx pour y faire paistre ses bestiaux et avoir du fumier pour engraisser la terre. |
189 |
|
Il n’y a dans le d.(it) lieu presque point de bois
pour bastir ou pour le chauffage les habitants
diceluy estoient en possession d’en prendre dans le
bois des Pineas situé dans le territoire du d.(it) lieu
de Beaulard qui les veut priver
à l’avenir de cette faculté en vertu d’un arrest
qu’il pretend avoir obtenu contre eux en 1698. La récolte des fonds des habitants de Mylaure est souvent ruinée par la bruine ou par les neiges qui tombent en automne ou dans le printemps ainsi qu’il est arrivé l’année dernière 1698 que les bleds sont demeurés ensevelis sous la neige sans qu’on en ait rien pour receuillir. Par toutes ces raisons représentés par les habitants des six lieux qui composent la d.(ite) communauté de Bardonnèche ils espèrent que Nos seigneurs les Commisaires diminueront considérablement les feux sur le pied desquels est comprise dans le perequaire de cette éléction et ont les d.(its) Agnes, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Aguet, ainsy signé Agnes, Barbier, Nevache, Mounier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset |
189v |
| Valoire,
Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Agnès. Et à l’instant après avoir fait préter serment aux dits Agnes, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Aguet de dire vérité levant la main en la manière or(dinai)re leur avoir enquis sur tout le contenu aux articles insérés dans notre ordonnance du 28 de juin dernier dont la lecture leur avait été faitte à quoy ils ont répondu par la bouche du d.(it) Agnès consul du bourg de Bardonnèche et par celle de Mounier consul de Beaulard, Grand consul de Melezet, Masset consul de Rochemolle, Blanc consul de Mylaure et André consul d’Arnaud. 1
Sur le 2 qu’ils n’en recèlent ni suppriment aucunes. Sur le premier
article que les pièces par eux remis contiennent
vérité et qu’il n’y a rien d’ajousté ny diminué
qui soit de leur connaissance.
2 3
Sur le 3 que leur coursiers ou mutanciers sont
conformes à leur parcellaires ou cadastres. |
190 |
|
4
Sur le 4 que les cottes par eux produits sont
véritables et contiennent tous leurs fond roturiers
sans exception. 5 et 6
Sur les 5 et 6 ont dit que c’est sur les dits
cadastres et muanciers que se sont faittes jusqu’à
présent leurs impo(siti)ons que leurs cadastres,
contiennent touttes les maisons héritages et autres
fonds taillables du territoire qu’ils ignorent s’il
y’a des inégalités d’estimation dans les d.(its)
cadastres. 7
Sur le 7 ont dit que les d.(its) cadastres et rolles
ne contiennent aucuns fonds dépendants des
communautés voisines. 8 et 9
Sur les 8 et 9 ont dit que le cadastre dudit Bourg de Bardonnèche
comprend généralement tous les fonds roturiers et
même ceux qui n’estoient pas anciennement cadastrés
apartenant au sieur de St Geneys consistant en 42 sesterées
deux civayers et six toises qui ont esté déclarés
nobles et exempte de tailles par arrest du parlement
de Grenoble
de l’année 1694 que le cadastre du d.(it) lieu de Beaular comprend
tous les fonds roturiers. |
190v |
| Mais
il ne comprend pas ceux de la Prévosté d’Oulx qui
sont nobles ou exemptes de tailles et n’ont jamais
été aliénés ny imposés à aucunnes charges des trois
ordres que le cadastre de Melezet et d’Arnaud et ceux de Rochemole et Meylaure
comprennnent tous les fonds dépendants des dits
lieux qui sont tous roturiers et qu’il n’y a pas
dans toute la communauté de Bardonnèche
aucuns fonds affranchis de taille en éxécution des
dits édits et déclara(ti)on des années 1658- 1693
-1694 et 1695. 10
Sur le 10 que la d.(ite) communauté en général ny
les lieux qui la composent n’ont aucuns procès à
raison de l’exemption des tailles prétendue pas
quelques particuliers. 11
Sur le 11 que personne ne s’exempte du payement de
ses cottes de taille par autorité ny collusion et
qu'ils n’en reprennnent aucuns dans les comptes des
receveurs. 12
Sur le 12 que les d.(its) lieux de Bardonnèche, Beaulard,
Melezet, Meylaure et |
191 |
| Arnaud jouissent en commun
de plusieurs bois et pasturages, mais que les
habitants du d.(idt) lieu de Beaulard prétendent
que ceux qui sont scituéz dans leur territoire
leur appartiennent en commun sans que les
habitants des autres lieux ayent aucun droit comme
les aiant acquis du seignieur du dit lieu les
habitants des autres lieux pretendans au contraire
d’avoir droit d’en jouir et que les habitants du
lieu de Rochemolle ont quelques bois et
pasturages communs dans les montagnes de leur territoire dans l’une
desquelles la presvosté D’
Oulx
a droit de pasturage. 13
Sur le 13 qu’il ya deux foires dans le dit bourg de
Bardonnèche
l’une le 28 d'avril et l’autre le 29 de septembre
et qu’ils ont des titres suffisants pour y avoir
un marché tous les lundi mais qu’il ya si peu de
danrées à débiter qu’il ne s’y en
tient que le lundi le plus proche du 15 de may
qu’il n y a dans tous les autres lieux ny foire ny
marché et que dans toutte l’estendue de la dite
communauté , il n’y a aucun
commerce sy ce n’est que la plus grande partie des
habitants en sortent touttes les année pour avoir moyen de subsister et
vont |
191v |
| passer les hivers
ailleurs ou ils s'emploient à peigner du chanvre
ou quelques autres travaux. 14
Sur le 14 que les habitants du d.(it) Bourg de
Bardonnèche
ont acquis la seigneurie d'iceluy et des hameaux
qui en dépendent des sieurs de Joffrey
de Sainte Cézille de laquelle seigneurie ils étoient
engagiste d’un quart dépendant du domaine du Roy
et les autres trois quarts leurs appartenant en
propre que les d.(its) habitants ont aussy acquis
tous les droits seigneuriaux consistans entre
autrres choses aux moulins et fours bannaux dont
ils jouissent présentement en commun les d.(its)
moulins ne pouvant valoir qu’environ 190 livres de
revenu et le four autant quoique les dits moulins
essent esté affermés pendant la guerre 340 livres
et le d.(it) four 360 livres aux lods dont ils
jouissent en commun sur le pied de
la 40e partie du prix des ventes et aux
censes que les particuliers devoientt aux d.(its)
seigneurs dont ils se trouvent déchargés au moyen
de l’acquisition de la ditte seigneurie qui leur a
couté 36000 livres y compris le château et plusieurs fonds
nobles ou exemptés de
taille qui sont imposés aux tailles depuis la
d.(it)e acquisition pour le payement de laquelle
|
192 |
| somme de 36 000
l(ivre)s ils ont fait plusieures rolles dont
beaucoup de cottes sont encore dues à ceux qui ont
fait les avances pour acquitter la d.(ite) somme
que les habitants du d.(it) lieu de Beaulard ont aussi acquis la
seigneurie du d.(it) lieu dont un quart
appartenoit pareillement aus d.(its) seigneurs de
Joffrey comme engagistes et les autres trois
quarts en leur propre et qu’elle a coustée aux
d.(its) habitants 36 000 l(ivre)s y compris les
bois et pasturages mentionnés en leur réponse sur
l’article 12e du présent
interrogatoire, de laquelle somme, ils en doivent
encore la moytié à ceux qui leur ont presté pour
paier le d.(it) prix et qu'ils ne paient au corps
dudit lieu aucuns droits seigneuriaux à
l’exception des loids qui sont deus sur le pied de
la 10e partye du prix des ventes qu’il
y a un mas nommé ds Costances dans le territoire
du d.(it) lieu où il y a environ 20 habitants dans
lequel le sieur Prévost d’ Oulx a un droit de tasche
pour lequel le dit lieu luy paye annuellement 14
sestiers de seigle et 14 de service. Que les habitants des d.(its) lieux de Melezet et Arnaud ont de mesme acquis la seigneurie des d.(its) sieurs de Joffrey dont aussi un quart leur appartenoit comme |
192v |
| engagistes et les
autres trois quarts en leur propre aiant emprunté
la plus grande partie des sommes nécessaires pour
la d.(ite) acquisition, lesquelles sommes sont
encore deus et moyennant laquelle acquisition, ils
ne paient plus aucuns droits seigneuriaux à
l’exception des droits de lods que les d.(its)
lieux exigent sur le pied de 8 denier par livre du
prix des ventes. Que les habitants du d.(it) lieu de Mylaure ont pareillement acquis la seigneurie du d.(it) lieu des Sieurs de Joffrey auquel elle appartenoient de la même manière d’engagiste pour un quart et le surplus en leur propre que le prix de leur acquisition est de 8 000 l(ivres) et quelle jouissent du moulin, qui peut estre arrenté par année commune environ 18 sestiers de seigle et du droit des lods sur le pied de six deniers pour livre du prix de vente des maisons ne payant aucuns autes droits seigneuriaux au moyen de la d.(ite) acquisition. Et l'égard du dit lieu de Rochemolle que sieur Jean Louis des Ambrois en est seigneur scavoir du quart comme engagiste du domaine du Roy et des trois quarts comme luy appartenant en propriété que les habitants du dit lieu luy payent annuellement en la dite qualité d'engagiste une rente et pension de 29 livres pour le quart de tous les droits seigneuriaux quy |
193 |
| appartenoient à sa
Majesté même de ceux des lods du quart desdquels
ils ne payent rien. Et ils doivent au sieur des Ambrois pour droits seigneuriaux luy appartenants en propre 21 livres pour la taille comtable 21 livres pour les civayers 25 livres pour droit de champart ou de bau et amandes qui luy pourroient estre deues par ceux qui envoyent leur bétail a la montagne avant les termes marqués par les anciennes reconnaissances 3 livres pour la bannalité du four neuf sestiers de seigle pour la bannalité des moulins, 36 sestiers de seigle et 36 d'avoine pous les censes comprises dans ses papiers et les terriers, lesquelles sommes lui sont payées par le corps de la dite communauté et les d.(its) grains luy sont payées par par les possesseurs des fond à proportion de ce qui est deut par chacun outre lesquels droits seigneuriaux le d.(it) seigneur des Ambrois prend les trois quarts des lods des ventes qui se font dans la d.(ite) communauté sur le pied du dernier dix Sr des Ambrois a encore le droit de prélation en cas de vente et le droit d'empêcher la chasse et la pêche et tout le lait des brebis de la veille et du jour de la fête de St Jean Baptiste pour lequel chaque habitant luy paye |
193v |
|
du fromage à la
Saint Michel.
15 |
194 |
| civayers de froment 42
sestiers 4 civayers de seigle 42
sestiers six civayers d'avoine et 14 s
d'argent et que le d.(it) lieu d'Arnaud paie
aussi annuellement à raison de la dixme tois
sestiers tois civayers de froment 15
sestier de seigle et autant d'avoine et 7 s
d'argent et outre les d.(it) grains et argent de
la d.(ite) communauté de Bardonnèche est
obligée de payer les portions congrues des Sieurs
Curés et vicaires d'entretenir les églises fournir
les ornements et généralement tout ce à quoi
seroient tenus les dits Prevots et chapitre à
raison de la d.(ite) dixme et que lors de la
passation des d.(its) arentements à longs jours la
d.(ite) Communauté de Bardonnèche a donné aux d.(its)
Prevost et Chapitre juqu'à la somme de 1500 livres
pour jurroyer qu'il est vray que le dernier
afflittement est finy depuis l'année 1697 et que
les dts Prevosts et chapitre menacent les
communautés dépendantes de leur dixmerie de
vouloir présentement jouir de la dixme et de la
faire paier à la cotte dixième ayant dèjà fait
pour raison de ce un procès à la communaté de Cezanne.
16 |
194v |
| tous les d.(its)
lieux est la sesterée composée de deux éminées
l'éminée de deux quarterées et chaque quarterées
de 4 civayers ou mais que la toise
de Beaulard
est différente de celle des autres lieux dont les
toise sont égales.
17 |
195 |
| les
meilleurs du dit lieu de Millaure peuvent estre arrentés sur
le pied de 36 s la sesterée par an et les médiocres
de 25 sols que les terres les meilleures ne peuvent
être arrentées que 4 livres la sesterée et les
autres à proportion. 18
Sur le 18 ont dit que dans le Bourg de Bardonnèche
et ses dépendances il ya six vingt habitants
taillables chefs de famille un curé et un vicaire
que dans le d.(it) lieu de Beaulard et les
hameaux qui en dépendent il ya 169 habitants
taillables chefs de famille deux curés et un prêtre
recteur des chapelles du d.(it) lieu que dans celui
de Melezet
il y a 92 habitants taillables chefs de famille un
curé un vicaire qu'il y a des chapelles pour son
entretien, que dans le d.(it) lieu de Rochemolle il ya
80 habitants taillables chefs de famille et un curé
que dans celui de Mylaure
il y a 105 habitans chefs de familles et un curé et
que dans le d.(it) lieu d'Arnaud il ya 40 habitants chefs de
famille et un prêtre recteur de la chapelle de Saint Laurent qui
est entretenue par les habitants du d.(it) lieu et
qu'il n'y a dans les d.(its) lieux aucun
gentilhommes. |
195v |
|
19 20
Sur le 20 que le total de l'estime on aliurement des
fonds dépendans du d.(it) Bourg de Bardonnèche revient à 750
livres 6s 3 d une obolle et une 8e de pitte scavoir
10 livre 6 s 3d une obolle et une 8e de pitte pour
l'estime des fonds nobles ou exemptés de taille et
740 livres pour l'estime des fonds taillables sur le
pied de laquelle ils font présentement leurs
impo(siti)ons ayant diminué leurs anciennes estimes
d'environ 10 livres à cause des fonds emportez ou
ruinés par les torrents et |
196 |
| ravines que le total
et estime des fonds dépendants du dit lieu de Beaulard
compris dans son cadastre monte 30 livres 17 sols
chaque sol composé de 32 deniers les fonds nobles
ou exemptés de tailles mentionnées en leur reponse
sur les dts articles 8 et 9 n'aiant jamais été
arpentéz ni aliénéz que le total de l'estime des
fonds dudit lieu de Melezet arrive à 229 livres et
celuy des fonds de Rochemolle à 69 livres 2 s 5d mais
qu'en procédant aux impo(siti)ons ils composent
chaque sol de 32 d ce qui réduit la somme totale à
25 livres 18s 13d que le total de l'estime des
fonds du d.(it) lieu de Milaure revient a 208 livres
12 s et
qu'en procédant a leur impo(siti)on ils réduisent
la d.(it) somme à 78 livres 4s 6d en composant chaque sol
de 32 deniers ce que le total de l'estime des
fonds du dt lieu d'Arnaud et de 113 livres 11 s. 21
Et sur le 21 ont
dit que les mémoires de leurs remotrances et leurs
reponses sur ce présent interrogatoire contiennent
vérité et on les d.(its) Agnès, Barbier,
Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert,
Grand, Poncet, Ronde, Macet, Valoire, Garnier,
Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès signé
Bouchu Canel,
Pourroy La Collombine, Basset, Agnès, Barbier,
Névache, Monnier, Guiget, Albert, Grand,
Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier |
196v |
| Blanc, Rochas,
Faure, André et Agnès signé Bouchu Canel, Pourroy
La Collobine, Basset, Agnès et plus bas
par Monseigneur
Richard Commis. Du vendredi 11e septembre 1699 a six heure du matin nous d.(its) commissaires nous sommes transportéz au lieu d'Oulx sur le territoire de la communaté de Bardonnèche avec le dt Sr Dieulamant les d.(its) experts a l'exception du d.(it) sr Dafflon l'un diceux lequel n'a pu s'y transporter attendu qu'il est malade et aussi avec les officiers d'icelle et le dt Sgr Dieulamant ayant arpenté ayant arpenté en notre présence plusieurs fonds du lieu de Bardonnèche de touttes qualités il nous a rapporté ensuite du serment qu'il a prêté le 28 juin dernier lequel a rejuré qu'il a appris tant par la déclara(ti)on des officiers du d.(it) Bourg de Bardonnèche et des lieux du Melezet Rochemolle, Milaure et Arnaud et par l'examen de leur parcelaires qu'il mesurent l'étendue de leurs fonds à la sesterée divisée en deux éminées ou en 4 quarterées et la quarterée en 4 javedonnées laquelle sesterée ils composent tous |
197 |
| de 400 toises mesure
du dt Bourg de
Bardonnèche que le parcellaire d'iceluy
prescrit de sept pieds de longueur et que la toise
que les officiers luiyont exibée et dont ils luy
ont dit qu'ils se servent actuellement est marquée
d'une manière peu exacte contre le linteau d'une
ouverture d'une vieille maison en partie ruinée
appartenant au Sieur Ambroize curé du d.(it) lieu
laquelle il a trouvé avoir de longueur six pieds
et demy delphinal de manière que sur ce pied leur
d.(it) sesterée composée de 400 des d.(ites)
toises devroit revenir environ a 469 toises
quarrées delphinalles mais que cependant par la
comparaison des différentes proportions que luy
ont donné les fonds par luy arpentés, il ne l'a
trouvée revenir qu'environ a 453 toises quarrées
delphinalles et environ a 595 toises quarrées
royales dont aussy les 900 composents l'arpent de
Paris. Et apres avoir visite la plus grande partie du territoire de la d.(ite) communauté de Bardonnèche aiant observé et fait observer aux d.(its) experts l'état et qualité |
197v |
| des fonds d'iceluy
et les autres circonstances qui peuvent entrer en
considération dans l'estima(ti)on des avantages ou
des avantages la d.(ite) communauté nous nous
sommes retirés au d.(it) Bourg de Bardonnèche
après avoir vacqué jusqu'a six heures du soir et
oui le Sgr Dieulamant
et les d.(its) experts et les d.(its) Agnès, Barbier,
Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert,
Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier,
Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès s igné
avec nous ainsy signé Bouchu, canel,
Louroy, La Colombière, Basset, de Mollare
, Dafflon, Benoist,
Bernard, Masset, L'Epine, Combe,Agnès, Barbier,
Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert,
Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier,
Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès et plus bas par
Messeig(neur), Richaud
Commis. Le sieur Dieulamant repete sur son d(it) raport dont nous luy avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous aussi signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset de Mollare et plus bas par Messeig(neur), Richaud Commis. Du samedi 12 septembre 1699 |
198 |
| à six heures du matin, nous dits commissaires, sommes partis du Bourg de Bardonnèche avec le d(it) Sr Dieulamant, les d.(its) experts et les d.(its) officiers de la communauté de Bardonnèche pour visiter quelques parties du territoire de la d(ite) communauté que nous pûmes parachever de visiter le jour d'hier et le d(it) Sr Dieulamant ayant arpenté en notre présence plusieurs fonds de touttes qualités du d(it) territoire du lieu de Beaulard qui fait partie de la d(it) communauté et dont l'arpentage est différent de celui des autres lieux qui en font les autres parties. Il nous a raporté ensuitte du serment par luy prêté le 28 juin dernier lequel a répété qu'il a appris par la déclaration des officiers et habitants du lieu de Beaulard qu'ils mesurent l'étendue de leur fonds a la sesterées divisée en deux éminés ou en quatre quarterées et la quarterées en quatre javelonnées, laquelle sesterée ils composent de 420 toises que la longueur de la toise qui lui a esté représentée par les d.(its) officiers et dont ils luy ont dit se servir présentement est marquée d'une manière peu exacte contre le poteau d'une de leurs maisons laquelle s'est trouvée de cinq pieds | 198v |
| et six pouces quatre
lignes (pied delphinal) de manière que sur ce pied
leur d(ite) sesterée composée de 420 toises
susdites devroit revenir environ a 356 toises
quarrées delphinalles mais que néanmoins par la
comparaison des différentes proportions qui luy
ont donné les fonds par luy arpentés il ne l'a
trouvée revenir qu'à 316 toises quarrées
delphinalles dont les 900 composent la sesterée de
Grenoble
ou delpinalle et environ a 352 toises quarrées
Royalles dont aussiy les 900 composent l'arpent de
Paris. Et aiant observé et fait observer aux dits experts l'etat et qualité des fonds du territoire de la communauté de Bardonnèche tant de celuy que nous visitames ce jour hier que celui que nous avons visité aujourd'huiy Il a paru a nous d.(its)commissaires propre a chacune en plusieurs parties dans les lieux bas et a froment en quelques parties des lieux de Bardonnèche de Melezet et d'Arnaud et en plusieurs de celuy de Beaulard et le surplus du territoire de la d(ite) communauté à seigle, orge et avoine y ayant aussi très grande quantité de prèz dans tous les lieux d'icelle, quelques noyers dans le bas de celui de Beaulard n'y ayant aucune vigne dans toute l'estendue du territoire de la d.(ite) communauté dans lequel il y'a |
199 |
| beaucoup de
pasturages et très grande quantité de bois propres
à bâtir et pour le chauffage. Et après avoir encore observé et fait observer aux d.(its) experts les autres circonstances qui peuvent entrer en considération dans l'estimation des avantages ou desavantages de la communauté pour ensuitte nous en faire leur rapport dans le d(it) lieu d'Oulx nous nous y sommes transportéz après avoir vacqué sans interruption jusqu'à onze heures du matin et ont le dit Sr Dieulamant les d.(its) experts et les d.(its) Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valloire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès signé ainsi y signé Bouchu Canel, Lourroy, La Collombiere, Basset, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès ainsi signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset, de Mollart, Dafflour, Benoist, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valloire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. Le dit Sieur Dieulamane repete sur son rapport dont nous lui avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous ainsi signé |
199v |
| Bouchu, canel,
Pourroy, La Colombiere, Basset, du Mollart et plus bas par
Messeigneur Richaud
Commis. Du dit jour samedi 12 septembre 1699 à six heures du soir au d(it) lieu d'Oulx dans l'hôtel de nous d(it) intendant par devant nous d(it) commissaire ont comparu les dts Benoist, Combe, Lépine, Mottet, Dafflon et Bernard experts su sd.(its) lesquels ensuitte du serment par eux cy devant preté le 28 juin dernier qui les ont présentement rejuré nous ont rapportés par la bouche du d(it) Benoist l'un d'iceux qui ayant pris communication des parcelaires ou cadastres des coursiers ou muanciers des rolles des tailles et comptes d'icelle des remontrances et autres pièces remises par les officiers des dits lieux du Bourg de Bardonnèche de Beaulard de Melezet et de Rochemolle de Millaure et d'Arnaud qui ne composent qu'une seule communauté sous le nom de Bardonnèche par rapport à la taillabilité de réponses aux interrogatoires qui leur ont été faite, sur le contenu et l'ordonnance du d(it) jour 28 juin dernier ensemble des rapports du sieur Dieulamant du jour d'hier et de ce |
200 |
| jour concernant
l'arpentage des fonds de la d.(ite) communauté à
proportion de la mesure ordinaire du d.(it) Bourg de Bardonnèche
et du d.(it)
lieu de
Beaulard
avec les toises de Grenoble ou Delphinalle et
Royalle. Vériffié et calculé les cottes des dits
rolles le montant de l'estime et alienement des
dits fonds de tous les dits lieux sur le pied
duquel ils font leurs cottisations suivant les d.(its) cadastres muanciers
et rolles, vus et examinés la qualité des fonds et
le revenu qu'ils peuvent produire suivant les
connoissances que les d.(its) experts ont pu avoir
de la bouche des d.(its) habitants par la lecture de plusieurs
taux a ferme ou arrentemens et ventes de fonds et
parce qu'ils ont pu juger de la visitte exacte
qu'ils ont faitte du terroir de tous les d.(its) lieux de la d(ite) communauté et
reflechy sur touttes les choses que nous leur
avons fait observer ou qu' ils ont observé
eux-même concernant les fonds des dits lieux leurs
avantages ou disavantages d'iceux commodités ou
incommodités d'yceux et commerce qui s'y fait ou
peut faire. Ils ont trouvé que le total de l'estime |
200v |
| ou abeureument des
fonds des d.(its) lieux résultants de leurs d.(its) cadastre, muancier et
rolles revient savoir celuy des fonds tant nobles
ou exempts de tailles que taillables du dit Bourg de Bardonnèche
à 750 livres 6s 3d une obole et son 8e
de pitte dont il y en a 10 livres 6s 3d une obolle
et un 8e de pitte pour
l'estime des fonds nobles ou exemptés de tailles
et 740 livres pour l'estime des fonds taillables
du d.(it)
lieu de Beaulard a 30
livres 17s chaque sol de 32 le dit fond
appartenant à la Presvoté d'Oulx, nobles
ou exempst de tailles metnionnés aux réponses sur
les dits interrogatoires n'éstant pas cadastrés ny
aliurés celuy des fonds du d(it) lieu de Melezet qui
sont tous taillables à 229 livres celuy des fonds
du d(it) lieux de Rochemolle qui sont
pareillement tous taillables à 69 livres 2s 5d
celuy des fonds du d(it) lieu de Millaures qui
sont de même tous taillables à 208 livres 12 s et
celuy des fonds du d(it) lieu d'Arnaud qui
sont aussiy tous taillables 113 livres 11s. Etant réduit à bons fonds et tous les |
201 |
| dits fonds ils ont trouvé que le total d'yceux du Bourg de Bardonnèche arrive à 1875 sesterées trois quarts et un 27e mesure du d(it) Bourg de Bardonnèche lesquellss font environ 1052 arpents demy et un 40 e mesure de Paris environ 944 sesterées trois 20e de Grenoble ou Delphinalle de 900 toises delpinalles chaque sesterée savoir les fonds nobles ou exempts de tailles environ 12 sesterées six 7 et un 8e des d(ites) sesterées delphinalles et les taillables environ 931 sesterées un 6e des dittes sesterées delphinalles, le total des fonds du d(it) lieu de Beaulard arrive a 822 sesterées deux tiers mesures du dit lieu lesquelles font environ 321 arpents cinq 9? et un 5e mesure de Paris et environ 288 sesterées trois quarts et un 10e mesure de Grenoble ou delphinalle, le total des fonds du dit lieu de Melezet arrive à 624 sesterées six mesure du dit Bourg de Bardonnèche lesquelles font environ 350 arpents un quart et trois 16e mesure de Paris et environ 314 sesterées | 201v |
| un tiers et un 45e mesure de Grenoble ou
Delpinalles le total des fonds du dit lieu de Rochemolle
arrive à 535 sesterées quatre 31e mesure du dit Bourg de Bardonnèche
lesquels font environ 300 arpents quatre 15e mesure de Paris
environ 269 sesterées deux 9e et un 8e mesure de Grenoble ou
Delpinalle, le total des fonds dudit lieu de Millaures
arrive à 927 sesterées un 9e mesure dutdit lieu
de Bardonnèche
lesquelles font environ 520 arpents un 9e et un 10e mesure de Paris et environ
466 sesterées cinq 9e et un 11e mesure de Grenoble ou
Delphinalle et le total des fonds du dit lieu d'Arnaud arrive a
309 sesterées quinze 22e mesure du dit Bourg de Bardonnèche
lesquelles font environ 173 arpents deux tiers et un
10e mesure de Paris et environ 155 sesterées trois
quarts et un 8e mesure de Grenoble. Et quant à la vraie et juste prisée et estimation du revenu des fonds de tous les dits lieux par raport à la meilleur qualité et au nombre des sesterées a quoy le tout a été réduit touttes choses bien pesées et examinées avec soin et exactitude par raport au pied qu'ils ont |
202 |
| pris pour les estimations par eux cydevant faites et qu'ils appliqueront a celles qu'ils ferront des terroirs de touttes les communautés de cette généralité ils ont estimé que chaque sesterées de 900 toises delphinalles sur le pied et proportion des bons fonds des d.(its) lieux de Bardonnèche de Beaulard du Melezet, de Rochemolle de Milaure et d'Arnaud qui composent une seulle communauté par rapport à la taillabilité sous le nom de Bardonnèche doit estre tirée a savoir la sesterée du dit Bourg de Bardonnèche à dix sols sept deniers une obolle ce quy revient à raison des susdites 944 sesterées trois 20e de bons fonds mesures delphinalle a 501 livres 11s 7d dont il y en a 6 li 17s 11d pour les d.(ites) 12 sesterées six 7e et 8e de bond fonds nobles ou exempts de tailles et a 494 livres 13s 8d pour les dites 931 sesterées un sixième de bons fonds taillables la sesterrée dud lieu de Beaulard a 18s 8d ce qui revient pour les d 288 sesterées trois quarts et un 10e de bonds fonds mesures delphinalles a 26li 11s 10d la sesterée du dit lieu du Melezet a 10s une obolle | 202v |
| ce qui revient pour les d(ites) 314 sesterées à un tiers un 95e de bons fonds mesure delphinalles à 157 li 16s 3o la sesterée du dit lieu de Rochemolle a 9s 10d, ce qui revient pour les d.(its) 269 sesterées deux 9e et un 8e de bons fonds mesures delphinalles à 132li 8s 7o la sesterée du dit lieu de Millaure a 6s 1d une obolle ce qui revient à raison des sus(dits) 466 sesterées cinq 9e et un 11e de bons fonds mesures delphinalles a 142l(ivres) 18s 3d et la sesterée du dit lieu d'Arnaud a 10 s ce qui revient a raison des susd.(its) 155 sesterée trois quarts et un 8e de bons fonds mesure delphinalle a 77li 18s 9d et attendu que les d.(its) lieux ou communautés particulières n'ont fait aucune demande d'une nouvelle répartition entr'eux, ils ont tiré en estimé les fonds des d.(its) lieux par raport a la répartition ancienne faitte entr'eux et le total de ce a quoi ils ont tire les fonds taillables de tous les dits lieux en general monte a 1275 li 7s 4d sauf aux d.(its) lieux de faire entre eux une nouvelle répartition s'il y echoit qui est tout ce qu'ils ont dit et rapporté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Louroy, La Colombière, Basset | 203 |
| Benoist, Dafflon, Bernard,
Mottet, L'Epine, Combe et plus bas par
Messeigneur Richaud
Commis. Répété tous ensemble et chacun ensuitte séparément a lecture faitte du raport a tous les d.(its) experts ensemble ensuitte a chacun d'eux en particulier y ont persisté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pouroy, La Colombière, Basset, Benoist, Dafflon, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. |
203v |
Transcription M.A., C., G. Rochas |
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