Documents historiques/Documenti storici
Remontrances (1699) de
Remontrances (1699) de
Cezanne (Cesana Torinese)
Chaumont (Chiomonte)
Chateau Dauphin (Casteldelfino)
Oulx
Salbertand et Exilles
Sauze et Jouvenceaux d'Oulx
Savoulx
Valcluson (Val Chisone)
Bardonnèche (Bardonecchia)
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| Agnes consul Joseph Barbier Chastelain et Nevache con(eill)er de Bardonneche Pierre Monnier consul Antoine Chalier chastelain Gabriel Guiguet procureur d'office Antoine Albert greffier du lieu de Beaulard, Marc grand consul, Jean Bonet et Antoine Roude con(seill)er du lieu de Melezet Francois Masset consul et Antoine Valory con(seill)er du lieu de Rochemolle Laurent Blanc consul, Esprit Garnier chastelain Francois Rochas et Pierre Faure deputez du lieu de Milaures André André, et Mathieu Agnet con(seill)er d'Arnaud lesquels officiers scavoir ceux du Bourg de Bardonneche
nous ont presenté le parcellaire du d.(it) lieu ou cadastre de l'année
1664 avec un mutancier ou coursier commancé la même année sur lequel ils
ont fait leuver chargement et dechargement les rolles des tailles
imposées les années 1688 et suivantes jusque et compris l'année 1699 et
les comptes de la recette des tailles rendus par divers revenus des
années 1688 jusqu'en 1697. icelle jncluse. Les d.(ts) officiers de Beaulard nous
ont representé deux parcellaires ou cadastre du d.(it) lieu des années
1460 et 1660 et un 3e cadatre de l'année 1625 pour le lieu de Chateau Puy |
183v |
| endu de Beauloir
un coursier ou muancier servant aux jmpo(siti)on de l'année 1640. les
rolles des tailles jmposées les années 1688. et suivantes jusqu'en
l'année 1698 jcelle comprise et les comptes de la recette des tailles
rendus par divers revenus des memes années les d.(its) officiers des
lieux de Melezet et Arnaud
nous ont représenté le parcelaire ou cadastre commun pour les d.(its)
deux lieux commancé en 1638 et partagé entr'eux en 1652. les extraits
qui en ont esté fats pour les d.(its) partage dont il y en a deux
volumes pour les d.(it) lieu de Melezet
et un pour celuy d'Arnaud. Ils nous ont aussi remis deux coursiers ou
muanciers servant aux jmpo(siti)ons l'un pour le d.(it) lieu de Melezet de l'année 1666; et l'autre pour celuy d'Arnaud de l'année 1654. les rolles des tailles imposées de Melezet
des années 1688 et suivantes jusqu'en l'année 1698 jcelle jncluse a
l'exception de ceux des années 1690. 1695. et 1696. et les rolles des
tailles jmposées dans le d.(it) lieu d'Arnaud de
l'année 1688. jusque er compris l'année 1698. Ensemble les comptes de
la recette des tailles des dittes années les d.(its) officiers du d.(it)
Rochemolle nous ont représenté le parcellaire du d.(it) lieu ou cadastre de l'année 1623 paraphe par Bourguignon en 1635 |
184 |
| avec le
coursier ou muancier servant aux impo(siti)ons les rolles des tailles
imposées de l'année 1690 et suivantes jusque et comprise l'année 1697 et
les comptes de la recette des tailles rendus par divers revenus des
années 1689 et suivantes jusqu'en 1698. jcelle incluze et les officiers
du d.(it) lieu de Meylaure nous
ont aussy representé le parcelaire du d.(it) lieu ou cadastre de l'année
1612. avec le coursier ou muancier et jceluy de l'année 1613 servant
aux jmpo(siti)ons les rolles des tailles jmposées en l'année 1689. et
suivantes jusque et compris l'année 1689 ensemble les comptes de la
recette des tailles de l'année 1687 et suivantes jusqu'en 1698. jcelle
jcluise et tous les officiers nous ont remis des memoires concernat leur
remontrances au sujet des interests des lieux concernant la revision
des feux a laquelle nous procedons pour y avoir par nous tel egard que
de raison dont ils ont requis acte et ont signé Magnet, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Melezet, Masset, Valory, Rochemole, Blanc , Garnier, Rochas, Faure, André, Aguet. Nous commissaires avons octroyé acte de la ditte representa(ti)on et ordonné que les memoires de leurs remontrances |
184v |
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seront transcrites dans notre procedure et avons signé ainsy signé Bouchu, canel, Pouroy, Lacolombiere, Basset, et plus bas par Messeigneur Richaud Commis.
Bardonnèche Tout le terroir dependant du Bourg de Bardonnèche est scitué dans des montagnes qui sont pendant huit mois de l'année chargées de neige laquelle venant a tomber en automne avant que les terres soient gelées pourrit la racine des grains semés et oste aux d.(it) habitants toutte espérance de récolter ainsy qu'il est arrivé cette présente année. Lors que leur grains qui sont enterre échapent a la rigueur de l'hiver le froid est quelque fois si grand au printemps et les |
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| gelées si fortes que les d.(it) grains meurent
tous et s'ils resistent au froid et aux gelées du printemps il arrive
souvent qu'ils soint ensevelis sous la neige dans le temps de leur
maturité. Les habitants du d.(it) Bourg n'ont de considérable que leur foins mais ils ne peuvent en trouver le débit de sorte qu'ils sont obligés de les faire consumer par leurs bestiaux pour avoir du lait et du fromage pour la subsistance de leurs familles et ces memes bestiaux sont sujets a des maladies incurables qui leur arrivent ordinairement de deux en deux ans. On a perequé dans le d.(it) bourg depuis 50 ans plus de 60 000 Livres pour le payement de ses creanciers et la pluspart de ses habitants sont dans l'impuissance de paier les sommes portées par leur cottes qui excèdent la valeur de leurs fonds et outre ce, ils doivent 10 000 Livres a divers créanciers qui n'ont été compris dans les précedentes impo(siti)ons et une partie de la somme 36 000 livres que leur a cousté la Seigneurie de leur lieu et des droits seigneuriaux auxquels ils estoient asservis desquelles sommes par eux deues ils imposent annuellement les intérests. |
185v |
| Quoique le territoire dépendant du Bourg de Bardonnèche
ne fasse pas le quart diceluy de toutte la communauté néanmoins il est
chargé de plus du tiers des feux d'icelle. C'est à quoi les habitants du
lieu suplient très humblement nos seign(eurs) les Commisaires d'avoir
égard. Le territoire du lieu de Beaulard est divisé par la rivière de la Doire et est en deux parties, une du costé de septentrion et l'autre du costé du midy, celle du coste de septentrion ne contient dans le bas que des fonds labourables ingrats et stériles qui n'ont que sept à huit pouces de terre sur des pierres et rochers et ne produisent que quatre ou cinq sestiers de seigle par sesterées de deux en deux ans, ny ayant que très peu de froment, point d'avoine, de légumes, de foins, ny d'arbres fruitiers, ce qui procède de ce que les ruisseaux des Constants et Perilleux n'ont de l'eau que lorque les neiges fondent et que huit jours de soleil sans pluie sèchent entièrement la récolte et deux heures de pluie trop rapide l'emportent dans la rivière avec le terrain. Il ya au dessus des d.(ites) terres, un bois de pin que la d.(ite) communauté conserve avec beaucoup de soins |
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| pour empecher que les racines emportent la d(ite) terrre dans la d(ite) rivière de Doire,
comme il arrivait que le d(it) bois fut en desfense ainsy que Nos
seigneurs les Commisaires le pourront remarquer en visitant le d(it)
territoire par les fossés et creux qui parroissent encore. Il y a sur la
croupe de la pente des d.(its) bois 250 sestérées de fonds taillables
ou les habitans des hameaux des Royeres et Constants envoyent paistre leurs bestiaux. Les fonds qui sont dans la pente du côté du midi sont privés de l’aspect du soleil pendant six ou sept mois de l’année et ne consistent qu’en quelques terres labourables qui ne produisent qu’un peu de seigle, d’avoine et de légumes le froid et l’abondance des neiges étouffent mesme souvent la semence ainsy qu’il est arrivé cette présente année. Les d.(its) fonds sont encore sujets aux éboulement de terre causés lors de la fonte des neiges par les ruisseaux de Fouchievre, Champeyroux, Saint Just de Pinet, Corbière et des Granges. Le surplus de la d(ite) pente est en bois du Melezet, brossailles et en prèz sauvages taillables qu’on ne fauche qu’une fois l’année et dont le foin n’a qu’un demy pied de long et après que les dits prez ont esté fauchez par les propriétaires, ils restent communs aux |
186v |
| habitants
qui n’ont point d’autre pasturage à l’exception de quelques peu d’herbe
qui se trouve dans le d(it) bois ce qui n’estant pas suffisant
les habitants sont contraints d’envoyer paistre leurs bestiaux dans les
communautés voisines en payant le droit accoustumé. Les bois qui sont dans cette pente sont conservés avec beaucoup de soin pour empêcher la ruine des hameaux de Beaulard, Puy et Chasteau qui sont au desssous. Au bas des deux pentes et le long de la d(ite) rivière de Doire il y’a une petite plaine qui estoit autrefois toutte en prairie taillable et est maintenant presque toutte en friche ayant esté destruite et remplie de pierres par les ruissseaux dans les endroits de Champeyroux, la Ruinas, prés d’Imbert, la Pinet, Royères, Coustans et Sécharlinas. Il n’y a que 10 ou 12 des d.(its) habitants qui recueillent des grains pour leur subsistance, les autres étant obligés d’aller passer tout les hivers hors du dit lieu, pour avoir moien de subsister ce qui est cause qu’aucun estranger ne s’y restablit et qu’on ne trouve pas de fermiers qui se veuillent charger pour tout le prix de leur ferme de payer les tailles et faire la culture des fonds. Le prix des fonds qui se sont vendus pendant la guerre éxcède de la moytié leur juste |
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| valeur ce
qui procède de ce que les habitants ayant gagné de l’argent en voiturant
même sur leurs dos des bléds et farines pour l’armée l’ont employé a
acquérir des fonds à quelque prix qu’il ait esté. Les habitants du d(it) lieu payent annuellement 7 ou 800 # pour les interests de ce qu’ils ont emprunté pour acquérir la seigneurie d’yceluy et les droits seigneuriaux auxquels ils estoient asservis a quoy joignant les tailles et ce qu’ils payaient au sieur Prevost d’Oulx pour les dismes. Il ne reste rien du tout pour subsister. A l’égard des lieux de Melezet et d’Arnaud il est à observer que quoiqu’ils soient séparés quant à la portion que chacun doit porter de tailles, ils n’ont pourtant qu’un seul et même cadastre leurs fonds étant tous mélés. Le terroir des lieux est fort ingrat et ne produit preque rien. Il est exposé aux innondations de la Doire lesquelles remplissent de pierres et de graviers tous les fonds qui s’y trouvent exposés et lors qu’on tache a les restablir, il faut assembler les d.(ites) pierres et en faire de gros monceaux dans les mêmes fonds ainsi que Nos seigneurs les Commissaires pourront voir étant sur les lieux. |
187v |
| La plus grande partie des fonds de la d.(ite) plaine entre le village d'Arnaud et le bourg de Bardonnèche est taillable à Bardonnèche. Touts les fonds sont extrêmement secs et d’ailleurs sujets aux ravines causées par les pluies, la fonte des neiges et le débordement des torrents qui ruinent souvent toute leur récolte, et les prairies sont sy éloignées et de si peu de raport que le fourrage qu’on y perçoit ne vaut pas ce qu’il faut payer pour la taille et pour les faucher et voiturer dans les granges. Le village de Melezet a esté bruslé deux fois dans l’espace de 30 ans ce qui a réduit la pluspart des habitants à la dernière misère par l’impuissance ou ils se sont trouvés de se restablir. Le territoire du lieu de Rochemolle est dans une espece de cul de sac tout élevé et dans des lieux penchants ou l’on a eu de la peine à trouver un lieu propre pour bastir le village dont les maisons ont quelque fois été abbatues par les ravines qui descendent tant du costé de la montagne que celuy des Costes du Grand bois du ban et du bois de Pierre Muret. |
188 |
| Ces
mêmes ravines qui sont causées par les pluies et par la fonte des neiges
ruinent la plus grande partie des meilleurs fonds les remplissent de
pierres et de gravier et déracinent les arbres des bois qui se trouvent
sur leur passage. Les débordements de la rivière de Baumes et de plusieurs torrents font de grands dégats aux fondx de la d.(ite) communauté particulièrement dans les lieux de la Coste les maison s de la coste des Masses, de l’Arberie, du champ Seteran, de Garcin et des Issarts. La d.(ite) rivière de Baumes et les lavanchers des fontanettes qui coulent sur le Peyrron celle des envers qui coulent sur la coste Bouchare et celles des travers qui coulent sur les terres des aguzoaras et celles du coste d’Aliciana ont ruiné plus de dix sesterées de préz ou terre dans la montagne et ecrazé toutes les maisons et batiments qui y estoient. Les fréquentes lavanches qui coulent des cottes longe du col et des cinq combes et Tournous, gastent et remplissent de pierres tous les prez inférieurs de sorte qu’il n’y vient presque point de foin. Le d.(it) territoire est d’ailleurs sujet à la bruine et aux gelées qui causent souvent la mortalité des bleds particulièrement au mois de juin. Le dit territoire est d’ailleurs sujet |
188v |
| a la brume et aux gelées qui causent souvent la mortalité des blés particulièrement au mois de juin. Et le territoire du lieu de Mylaure est situé dans un lieu penchant et fort aride n’ayant pour l’arrosage de ses fonds que la seulle eau qui vient de la montagne de Valfrey de par un canal passant par les bois communaux de Rochemolle dans l’étendue d’environ une lieue, l’usage de la dite eau leur a été accordé par Humbert prince d'Auphin quoique l'entretien du dit canal couste beaucoup à la d.(ite) communauté les habitans ne peuvent s’en servir que pendant deux heures par an pour chaque sesterée suivant le règlement qui en a este fait par la dite communauté. Les d.(its) fonds sont sujets aux ravines causées par la fonte des neiges et par les pluies lesquelles ruinent tous les fonds qui s’y trouvent exposés et ont même autrefois emportés des maisons et ceux qui les habitoient. Le d.(it) lieu n’aiant presque point de pasturage est contraint d’arrenter une montagne de Valfreyde du seigneur Prevost d’Oulx pour y faire paistre ses bestiaux et avoir du fumier pour engraisser la terre. |
189 |
| Il n’y a
dans le d.(it) lieu presque point de bois pour bastir ou pour le
chauffage les habitants diceluy estoient en possession d’en prendre dans
le bois des Pineas situé dans le territoire du d.(it) lieu de Beaulard qui les veut priver à l’avenir de cette faculté en vertu d’un arrest qu’il pretend avoir obtenu contre eux en 1698. La récolte des fonds des habitants de Mylaure est souvent ruinée par la bruine ou par les neiges qui tombent en automne ou dans le printemps ainsi qu’il est arrivé l’année dernière 1698 que les bleds sont demeurés ensevelis sous la neige sans qu’on en ait rien pour receuillir. Par toutes ces raisons représentés par les habitants des six lieux qui composent la d.(ite) communauté de Bardonnèche ils espèrent que Nos seigneurs les Commisaires diminueront considérablement les feux sur le pied desquels est comprise dans le perequaire de cette éléction et ont les d.(its) Agnes, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Aguet, ainsy signé Agnes, Barbier, Nevache, Mounier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset |
189v |
| Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Agnès. Et à l’instant après avoir fait préter serment aux dits Agnes, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Aguet de dire vérité levant la main en la manière or(dinai)re leur avoir enquis sur tout le contenu aux articles insérés dans notre ordonnance du 28 de juin dernier dont la lecture leur avait été faitte à quoy ils ont répondu par la bouche du d.(it) Agnès consul du bourg de Bardonnèche et par celle de Mounier consul de Beaulard, Grand consul de Melezet, Masset consul de Rochemolle, Blanc consul de Mylaure et André consul d’Arnaud.
1
Sur le 2 qu’ils n’en recèlent ni suppriment aucunes.
Sur le premier article que les pièces par eux remis contiennent
vérité et qu’il n’y a rien d’ajousté ny diminué qui soit de leur
connaissance.
2
3
Sur le 3 que leur coursiers ou mutanciers sont conformes à leur parcellaires ou cadastres. |
190 |
|
4
Sur le 4 que les cottes par eux produits sont véritables et contiennent tous leurs fond roturiers sans exception.
5 et 6
Sur les 5 et 6 ont dit que c’est sur les dits cadastres et
muanciers que se sont faittes jusqu’à présent leurs impo(siti)ons que
leurs cadastres, contiennent touttes les maisons héritages et autres
fonds taillables du territoire qu’ils ignorent s’il y’a des inégalités
d’estimation dans les d.(its) cadastres.
7
Sur le 7 ont dit que les d.(its) cadastres et rolles ne contiennent aucuns fonds dépendants des communautés voisines.
8 et 9
Sur les 8 et 9 ont dit que le cadastre dudit Bourg de Bardonnèche comprend généralement tous les fonds roturiers et même ceux qui n’estoient pas anciennement cadastrés apartenant au sieur de St Geneys
consistant en 42 sesterées deux civayers et six toises qui ont esté
déclarés nobles et exempte de tailles par arrest du parlement de Grenoble de l’année 1694 que le cadastre du d.(it) lieu de Beaular comprend tous les fonds roturiers. |
190v |
| Mais il ne comprend pas ceux de la Prévosté d’Oulx qui
sont nobles ou exemptes de tailles et n’ont jamais été aliénés ny
imposés à aucunnes charges des trois ordres que le cadastre de Melezet et d’Arnaud et ceux de Rochemole et Meylaure comprennnent tous les fonds dépendants des dits lieux qui sont tous roturiers et qu’il n’y a pas dans toute la communauté de Bardonnèche aucuns fonds affranchis de taille en éxécution des dits édits et déclara(ti)on des années 1658- 1693 -1694 et 1695.
10
Sur le 10 que la d.(ite) communauté en général ny les lieux qui la
composent n’ont aucuns procès à raison de l’exemption des tailles
prétendue pas quelques particuliers.
11
Sur le 11 que personne ne s’exempte du payement de ses cottes de
taille par autorité ny collusion et qu'ils n’en reprennnent aucuns dans
les comptes des receveurs.
12
Sur le 12 que les d.(its) lieux de Bardonnèche, Beaulard, Melezet, Meylaure et |
191 |
| Arnaud
jouissent en commun de plusieurs bois et pasturages, mais que les
habitants du d.(idt) lieu de Beaulard prétendent que ceux qui sont
scituéz dans leur territoire leur appartiennent en commun sans que les
habitants des autres lieux ayent aucun droit comme les aiant acquis du
seignieur du dit lieu les habitants des autres lieux pretendans au
contraire d’avoir droit d’en jouir et que les habitants du lieu de Rochemolle ont quelques bois et pasturages communs dans les montagnes de leur territoire dans l’une desquelles la presvosté D’ Oulx a droit de pasturage.
13
Sur le 13 qu’il ya deux foires dans le dit bourg de Bardonnèche
l’une le 28 d'avril et l’autre le 29 de septembre et qu’ils ont des
titres suffisants pour y avoir un marché tous les lundi mais qu’il ya si
peu de danrées à débiter qu’il ne s’y en tient
que le lundi le plus proche du 15 de may qu’il n y a dans tous les
autres lieux ny foire ny marché et que dans toutte l’estendue de la dite
communauté , il n’y a aucun commerce sy ce n’est que la plus grande partie des habitants en sortent touttes les année pour avoir moyen de subsister et vont |
191v |
| passer les hivers ailleurs ou ils s'emploient à peigner du chanvre ou quelques autres travaux.
14
Sur le 14 que les habitants du d.(it) Bourg de Bardonnèche ont acquis la seigneurie d'iceluy et des hameaux qui en dépendent des sieurs de Joffrey de Sainte Cézille
de laquelle seigneurie ils étoient engagiste d’un quart dépendant du
domaine du Roy et les autres trois quarts leurs appartenant en propre
que les d.(its) habitants ont aussy acquis tous les droits seigneuriaux
consistans entre autrres choses aux moulins et fours bannaux dont ils
jouissent présentement en commun les d.(its) moulins ne pouvant valoir
qu’environ 190 livres de revenu et le four autant quoique les dits
moulins essent esté affermés pendant la guerre 340 livres et le d.(it)
four 360 livres aux lods dont ils jouissent en commun sur le pied de la 40e
partie du prix des ventes et aux censes que les particuliers devoientt
aux d.(its) seigneurs dont ils se trouvent déchargés au moyen de
l’acquisition de la ditte seigneurie qui leur a couté 36000 livres y compris le château et plusieurs fonds nobles ou exemptés de taille qui sont imposés aux tailles depuis la d.(it)e acquisition pour le payement de laquelle |
192 |
| somme
de 36 000 l(ivre)s ils ont fait plusieures rolles dont beaucoup de
cottes sont encore dues à ceux qui ont fait les avances pour acquitter
la d.(ite) somme que les habitants du d.(it) lieu de Beaulard ont aussi acquis la seigneurie du d.(it) lieu dont un quart appartenoit pareillement aus d.(its) seigneurs de Joffrey
comme engagistes et les autres trois quarts en leur propre et qu’elle a
coustée aux d.(its) habitants 36 000 l(ivre)s y compris les bois et
pasturages mentionnés en leur réponse sur l’article 12e du
présent interrogatoire, de laquelle somme, ils en doivent encore la
moytié à ceux qui leur ont presté pour paier le d.(it) prix et qu'ils ne
paient au corps dudit lieu aucuns droits seigneuriaux à l’exception des
loids qui sont deus sur le pied de la 10e partye du prix des ventes qu’il y a un mas nommé ds Costances dans le territoire du d.(it) lieu où il y a environ 20 habitants dans lequel le sieur Prévost d’ Oulx a un droit de tasche pour lequel le dit lieu luy paye annuellement 14 sestiers de seigle et 14 de service. Que les habitants des d.(its) lieux de Melezet et Arnaud ont de mesme acquis la seigneurie des d.(its) sieurs de Joffrey dont aussi un quart leur appartenoit comme |
192v |
| engagistes
et les autres trois quarts en leur propre aiant emprunté la plus grande
partie des sommes nécessaires pour la d.(ite) acquisition, lesquelles
sommes sont encore deus et moyennant laquelle acquisition, ils ne paient
plus aucuns droits seigneuriaux à l’exception des droits de lods que
les d.(its) lieux exigent sur le pied de 8 denier par livre du prix des
ventes. Que les habitants du d.(it) lieu de Mylaure ont pareillement acquis la seigneurie du d.(it) lieu des Sieurs de Joffrey auquel elle appartenoient de la même manière d’engagiste pour un quart et le surplus en leur propre que le prix de leur acquisition est de 8 000 l(ivres) et quelle jouissent du moulin, qui peut estre arrenté par année commune environ 18 sestiers de seigle et du droit des lods sur le pied de six deniers pour livre du prix de vente des maisons ne payant aucuns autes droits seigneuriaux au moyen de la d.(ite) acquisition. Et l'égard du dit lieu de Rochemolle que sieur Jean Louis des Ambrois en est seigneur scavoir du quart comme engagiste du domaine du Roy et des trois quarts comme luy appartenant en propriété que les habitants du dit lieu luy payent annuellement en la dite qualité d'engagiste une rente et pension de 29 livres pour le quart de tous les droits seigneuriaux quy |
193 |
| appartenoient à sa Majesté même de ceux des lods du quart desdquels ils ne payent rien. Et ils doivent au sieur des Ambrois pour droits seigneuriaux luy appartenants en propre 21 livres pour la taille comtable 21 livres pour les civayers 25 livres pour droit de champart ou de bau et amandes qui luy pourroient estre deues par ceux qui envoyent leur bétail a la montagne avant les termes marqués par les anciennes reconnaissances 3 livres pour la bannalité du four neuf sestiers de seigle pour la bannalité des moulins, 36 sestiers de seigle et 36 d'avoine pous les censes comprises dans ses papiers et les terriers, lesquelles sommes lui sont payées par le corps de la dite communauté et les d.(its) grains luy sont payées par par les possesseurs des fond à proportion de ce qui est deut par chacun outre lesquels droits seigneuriaux le d.(it) seigneur des Ambrois prend les trois quarts des lods des ventes qui se font dans la d.(ite) communauté sur le pied du dernier dix Sr des Ambrois a encore le droit de prélation en cas de vente et le droit d'empêcher la chasse et la pêche et tout le lait des brebis de la veille et du jour de la fête de St Jean Baptiste pour lequel chaque habitant luy paye |
193v |
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du fromage à la Saint Michel.
15 |
194 |
| civayers de froment 42 sestiers 4 civayers de seigle 42 sestiers six civayers d'avoine et 14 s d'argent et que le d.(it) lieu d'Arnaud paie aussi annuellement à raison de la dixme tois sestiers tois civayers
de froment 15 sestier de seigle et autant d'avoine et 7 s d'argent et
outre les d.(it) grains et argent de la d.(ite) communauté de Bardonnèche est
obligée de payer les portions congrues des Sieurs Curés et vicaires
d'entretenir les églises fournir les ornements et généralement tout ce à
quoi seroient tenus les dits Prevots et chapitre à raison de la d.(ite)
dixme et que lors de la passation des d.(its) arentements à longs jours
la d.(ite) Communauté de Bardonnèche
a donné aux d.(its) Prevost et Chapitre juqu'à la somme de 1500 livres
pour jurroyer qu'il est vray que le dernier afflittement est finy depuis
l'année 1697 et que les dts Prevosts et chapitre menacent les
communautés dépendantes de leur dixmerie de vouloir présentement jouir
de la dixme et de la faire paier à la cotte dixième ayant dèjà fait pour
raison de ce un procès à la communaté de Cezanne.
16 |
194v |
| tous les d.(its) lieux est la sesterée composée de deux éminées l'éminée de deux quarterées et chaque quarterées de 4 civayers ou mais que la toise de Beaulard est différente de celle des autres lieux dont les toise sont égales.
17 |
195 |
| les meilleurs du dit lieu de Millaure peuvent
estre arrentés sur le pied de 36 s la sesterée par an et les médiocres
de 25 sols que les terres les meilleures ne peuvent être arrentées que 4
livres la sesterée et les autres à proportion.
18
Sur le 18 ont dit que dans le Bourg de Bardonnèche et ses dépendances il ya six vingt habitants taillables chefs de famille un curé et un vicaire que dans le d.(it) lieu de Beaulard
et les hameaux qui en dépendent il ya 169 habitants taillables chefs de
famille deux curés et un prêtre recteur des chapelles du d.(it) lieu
que dans celui de Melezet il y a
92 habitants taillables chefs de famille un curé un vicaire qu'il y a
des chapelles pour son entretien, que dans le d.(it) lieu de Rochemolle il ya 80 habitants taillables chefs de famille et un curé que dans celui de Mylaure il y a 105 habitans chefs de familles et un curé et que dans le d.(it) lieu d'Arnaud il ya 40 habitants chefs de famille et un prêtre recteur de la chapelle de Saint Laurent qui est entretenue par les habitants du d.(it) lieu et qu'il n'y a dans les d.(its) lieux aucun gentilhommes. |
195v |
|
19
20
Sur le 20 que le total de l'estime on aliurement des fonds dépendans du d.(it) Bourg de Bardonnèche
revient à 750 livres 6s 3 d une obolle et une 8e de pitte scavoir 10
livre 6 s 3d une obolle et une 8e de pitte pour l'estime des fonds
nobles ou exemptés de taille et 740 livres pour l'estime des fonds
taillables sur le pied de laquelle ils font présentement leurs
impo(siti)ons ayant diminué leurs anciennes estimes d'environ 10 livres à
cause des fonds emportez ou ruinés par les torrents et |
196 |
| ravines que le total et estime des fonds dépendants du dit lieu de Beaulard
compris dans son cadastre monte 30 livres 17 sols chaque sol composé de
32 deniers les fonds nobles ou exemptés de tailles mentionnées en leur
reponse sur les dts articles 8 et 9 n'aiant jamais été arpentéz ni
aliénéz que le total de l'estime des fonds dudit lieu de Melezet arrive à 229 livres et celuy des fonds de Rochemolle
à 69 livres 2 s 5d mais qu'en procédant aux impo(siti)ons ils composent
chaque sol de 32 d ce qui réduit la somme totale à 25 livres 18s 13d
que le total de l'estime des fonds du d.(it) lieu de Milaure revient a 208 livres 12 s et qu'en procédant a leur impo(siti)on ils réduisent la d.(it) somme à 78 livres 4s 6d en composant chaque sol de 32 deniers ce que le total de l'estime des fonds du dt lieu d'Arnaud et de 113 livres 11 s.
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Et sur le 21 ont dit que les
mémoires de leurs remotrances et leurs reponses sur ce présent
interrogatoire contiennent vérité et on les d.(its) Agnès,
Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet,
Ronde, Macet, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès signé Bouchu Canel, Pourroy La Collombine, Basset, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier |
196v |
| Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès signé Bouchu Canel, Pourroy La Collobine, Basset, Agnès et plus bas par Monseigneur Richard Commis. Du vendredi 11e septembre 1699 a six heure du matin nous d.(its) commissaires nous sommes transportéz au lieu d'Oulx sur le territoire de la communaté de Bardonnèche avec le dt Sr Dieulamant les d.(its) experts a l'exception du d.(it) sr Dafflon l'un diceux lequel n'a pu s'y transporter attendu qu'il est malade et aussi avec les officiers d'icelle et le dt Sgr Dieulamant ayant arpenté ayant arpenté en notre présence plusieurs fonds du lieu de Bardonnèche de touttes qualités il nous a rapporté ensuite du serment qu'il a prêté le 28 juin dernier lequel a rejuré qu'il a appris tant par la déclara(ti)on des officiers du d.(it) Bourg de Bardonnèche et des lieux du Melezet Rochemolle, Milaure et Arnaud et par l'examen de leur parcelaires qu'il mesurent l'étendue de leurs fonds à la sesterée divisée en deux éminées ou en 4 quarterées et la quarterée en 4 javedonnées laquelle sesterée ils composent tous |
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| de 400 toises mesure du dt Bourg de Bardonnèche
que le parcellaire d'iceluy prescrit de sept pieds de longueur et que
la toise que les officiers luiyont exibée et dont ils luy ont dit qu'ils
se servent actuellement est marquée d'une manière peu exacte contre le
linteau d'une ouverture d'une vieille maison en partie ruinée
appartenant au Sieur Ambroize
curé du d.(it) lieu laquelle il a trouvé avoir de longueur six pieds et
demy delphinal de manière que sur ce pied leur d.(it) sesterée composée
de 400 des d.(ites) toises devroit revenir environ a 469 toises quarrées
delphinalles mais que cependant par la comparaison des différentes
proportions que luy ont donné les fonds par luy arpentés, il ne l'a
trouvée revenir qu'environ a 453 toises quarrées delphinalles et environ
a 595 toises quarrées royales dont aussy les 900 composents l'arpent de
Paris. Et apres avoir visite la plus grande partie du territoire de la d.(ite) communauté de Bardonnèche aiant observé et fait observer aux d.(its) experts l'état et qualité |
197v |
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des fonds d'iceluy et les autres circonstances qui peuvent entrer en
considération dans l'estima(ti)on des avantages ou des avantages la
d.(ite) communauté nous nous sommes retirés au d.(it) Bourg de Bardonnèche après avoir vacqué jusqu'a six heures du soir et oui le Sgr Dieulamant et les d.(its) experts et les d.(its) Agnès,
Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet,
Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès s igné avec nous ainsy signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset, de Mollare , Dafflon, Benoist, Bernard, Masset, L'Epine, Combe,Agnès,
Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet,
Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès et plus bas par Messeig(neur), Richaud Commis. Le sieur Dieulamant repete sur son d(it) raport dont nous luy avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous aussi signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset de Mollare et plus bas par Messeig(neur), Richaud Commis. Du samedi 12 septembre 1699 |
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| à six heures du matin, nous dits commissaires, sommes partis du Bourg de Bardonnèche avec le d(it) Sr Dieulamant, les d.(its) experts et les d.(its) officiers de la communauté de Bardonnèche pour visiter quelques parties du territoire de la d(ite) communauté que nous pûmes parachever de visiter le jour d'hier et le d(it) Sr Dieulamant ayant arpenté en notre présence plusieurs fonds de touttes qualités du d(it) territoire du lieu de Beaulard qui fait partie de la d(it) communauté et dont l'arpentage est différent de celui des autres lieux qui en font les autres parties. Il nous a raporté ensuitte du serment par luy prêté le 28 juin dernier lequel a répété qu'il a appris par la déclaration des officiers et habitants du lieu de Beaulard qu'ils mesurent l'étendue de leur fonds a la sesterées divisée en deux éminés ou en quatre quarterées et la quarterées en quatre javelonnées, laquelle sesterée ils composent de 420 toises que la longueur de la toise qui lui a esté représentée par les d.(its) officiers et dont ils luy ont dit se servir présentement est marquée d'une manière peu exacte contre le poteau d'une de leurs maisons laquelle s'est trouvée de cinq pieds | 198v |
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et six pouces quatre lignes (pied delphinal) de manière que sur ce pied
leur d(ite) sesterée composée de 420 toises susdites devroit revenir
environ a 356 toises quarrées delphinalles mais que néanmoins par la
comparaison des différentes proportions qui luy ont donné les fonds par
luy arpentés il ne l'a trouvée revenir qu'à 316 toises quarrées
delphinalles dont les 900 composent la sesterée de Grenoble ou delpinalle et environ a 352 toises quarrées Royalles dont aussiy les 900 composent l'arpent de Paris. Et aiant observé et fait observer aux dits experts l'etat et qualité des fonds du territoire de la communauté de Bardonnèche tant de celuy que nous visitames ce jour hier que celui que nous avons visité aujourd'huiy Il a paru a nous d.(its)commissaires propre a chacune en plusieurs parties dans les lieux bas et a froment en quelques parties des lieux de Bardonnèche de Melezet et d'Arnaud et en plusieurs de celuy de Beaulard et le surplus du territoire de la d(ite) communauté à seigle, orge et avoine y ayant aussi très grande quantité de prèz dans tous les lieux d'icelle, quelques noyers dans le bas de celui de Beaulard n'y ayant aucune vigne dans toute l'estendue du territoire de la d.(ite) communauté dans lequel il y'a |
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| beaucoup de pasturages et très grande quantité de bois propres à bâtir et pour le chauffage. Et après avoir encore observé et fait observer aux d.(its) experts les autres circonstances qui peuvent entrer en considération dans l'estimation des avantages ou desavantages de la communauté pour ensuitte nous en faire leur rapport dans le d(it) lieu d'Oulx nous nous y sommes transportéz après avoir vacqué sans interruption jusqu'à onze heures du matin et ont le dit Sr Dieulamant les d.(its) experts et les d.(its) Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valloire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès signé ainsi y signé Bouchu Canel, Lourroy, La Collombiere, Basset, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès ainsi signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset, de Mollart, Dafflour, Benoist, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valloire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. Le dit Sieur Dieulamane repete sur son rapport dont nous lui avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous ainsi signé |
199v |
| Bouchu, canel, Pourroy, La Colombiere, Basset, du Mollart et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. Du dit jour samedi 12 septembre 1699 à six heures du soir au d(it) lieu d'Oulx dans l'hôtel de nous d(it) intendant par devant nous d(it) commissaire ont comparu les dts Benoist, Combe, Lépine, Mottet, Dafflon et Bernard experts su sd.(its) lesquels ensuitte du serment par eux cy devant preté le 28 juin dernier qui les ont présentement rejuré nous ont rapportés par la bouche du d(it) Benoist l'un d'iceux qui ayant pris communication des parcelaires ou cadastres des coursiers ou muanciers des rolles des tailles et comptes d'icelle des remontrances et autres pièces remises par les officiers des dits lieux du Bourg de Bardonnèche de Beaulard de Melezet et de Rochemolle de Millaure et d'Arnaud qui ne composent qu'une seule communauté sous le nom de Bardonnèche par rapport à la taillabilité de réponses aux interrogatoires qui leur ont été faite, sur le contenu et l'ordonnance du d(it) jour 28 juin dernier ensemble des rapports du sieur Dieulamant du jour d'hier et de ce |
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| jour concernant l'arpentage des fonds de la d.(ite) communauté à proportion de la mesure ordinaire du d.(it) Bourg de Bardonnèche et du d.(it) lieu de Beaulard avec les toises de Grenoble
ou Delphinalle et Royalle. Vériffié et calculé les cottes des dits
rolles le montant de l'estime et alienement des dits fonds de tous les
dits lieux sur le pied duquel ils font leurs cottisations suivant les d.(its)
cadastres muanciers et rolles, vus et examinés la qualité des fonds et
le revenu qu'ils peuvent produire suivant les connoissances que les d.(its) experts ont pu avoir de la bouche des d.(its)
habitants par la lecture de plusieurs taux a ferme ou arrentemens et
ventes de fonds et parce qu'ils ont pu juger de la visitte exacte qu'ils
ont faitte du terroir de tous les d.(its) lieux de la d(ite)
communauté et reflechy sur touttes les choses que nous leur avons fait
observer ou qu' ils ont observé eux-même concernant les fonds des dits
lieux leurs avantages ou disavantages d'iceux commodités ou incommodités
d'yceux et commerce qui s'y fait ou peut faire. Ils ont trouvé que le total de l'estime |
200v |
| ou abeureument des fonds des d.(its) lieux résultants de leurs d.(its) cadastre, muancier et rolles revient savoir celuy des fonds tant nobles ou exempts de tailles que taillables du dit Bourg de Bardonnèche à 750 livres 6s 3d une obole et son 8e de pitte dont il y en a 10 livres 6s 3d une obolle et un 8e de pitte pour l'estime des fonds nobles ou exemptés de tailles et 740 livres pour l'estime des fonds taillables du d.(it) lieu de Beaulard a 30 livres 17s chaque sol de 32 le dit fond appartenant à la Presvoté d'Oulx,
nobles ou exempst de tailles metnionnés aux réponses sur les dits
interrogatoires n'éstant pas cadastrés ny aliurés celuy des fonds du
d(it) lieu de Melezet qui sont tous taillables à 229 livres celuy des fonds du d(it) lieux de Rochemolle qui sont pareillement tous taillables à 69 livres 2s 5d celuy des fonds du d(it) lieu de Millaures qui sont de même tous taillables à 208 livres 12 s et celuy des fonds du d(it) lieu d'Arnaud qui sont aussiy tous taillables 113 livres 11s. Etant réduit à bons fonds et tous les |
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| dits fonds ils ont trouvé que le total d'yceux du Bourg de Bardonnèche arrive à 1875 sesterées trois quarts et un 27e mesure du d(it) Bourg de Bardonnèche lesquellss font environ 1052 arpents demy et un 40 e mesure de Paris environ 944 sesterées trois 20e de Grenoble ou Delphinalle de 900 toises delpinalles chaque sesterée savoir les fonds nobles ou exempts de tailles environ 12 sesterées six 7 et un 8e des d(ites) sesterées delphinalles et les taillables environ 931 sesterées un 6e des dittes sesterées delphinalles, le total des fonds du d(it) lieu de Beaulard arrive a 822 sesterées deux tiers mesures du dit lieu lesquelles font environ 321 arpents cinq 9? et un 5e mesure de Paris et environ 288 sesterées trois quarts et un 10e mesure de Grenoble ou delphinalle, le total des fonds du dit lieu de Melezet arrive à 624 sesterées six mesure du dit Bourg de Bardonnèche lesquelles font environ 350 arpents un quart et trois 16e mesure de Paris et environ 314 sesterées | 201v |
| un tiers et un 45e mesure de Grenoble ou Delpinalles le total des fonds du dit lieu de Rochemolle arrive à 535 sesterées quatre 31e mesure du dit Bourg de Bardonnèche lesquels font environ 300 arpents quatre 15e mesure de Paris environ 269 sesterées deux 9e et un 8e mesure de Grenoble ou Delpinalle, le total des fonds dudit lieu de Millaures arrive à 927 sesterées un 9e mesure dutdit lieu de Bardonnèche lesquelles font environ 520 arpents un 9e et un 10e mesure de Paris et environ 466 sesterées cinq 9e et un 11e mesure de Grenoble ou Delphinalle et le total des fonds du dit lieu d'Arnaud arrive a 309 sesterées quinze 22e mesure du dit Bourg de Bardonnèche lesquelles font environ 173 arpents deux tiers et un 10e mesure de Paris et environ 155 sesterées trois quarts et un 8e mesure de Grenoble. Et quant à la vraie et juste prisée et estimation du revenu des fonds de tous les dits lieux par raport à la meilleur qualité et au nombre des sesterées a quoy le tout a été réduit touttes choses bien pesées et examinées avec soin et exactitude par raport au pied qu'ils ont |
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| pris pour les estimations par eux cydevant faites et qu'ils appliqueront a celles qu'ils ferront des terroirs de touttes les communautés de cette généralité ils ont estimé que chaque sesterées de 900 toises delphinalles sur le pied et proportion des bons fonds des d.(its) lieux de Bardonnèche de Beaulard du Melezet, de Rochemolle de Milaure et d'Arnaud qui composent une seulle communauté par rapport à la taillabilité sous le nom de Bardonnèche doit estre tirée a savoir la sesterée du dit Bourg de Bardonnèche à dix sols sept deniers une obolle ce quy revient à raison des susdites 944 sesterées trois 20e de bons fonds mesures delphinalle a 501 livres 11s 7d dont il y en a 6 li 17s 11d pour les d.(ites) 12 sesterées six 7e et 8e de bond fonds nobles ou exempts de tailles et a 494 livres 13s 8d pour les dites 931 sesterées un sixième de bons fonds taillables la sesterrée dud lieu de Beaulard a 18s 8d ce qui revient pour les d 288 sesterées trois quarts et un 10e de bonds fonds mesures delphinalles a 26li 11s 10d la sesterée du dit lieu du Melezet a 10s une obolle | 202v |
| ce qui revient pour les d(ites) 314 sesterées à un tiers un 95e de bons fonds mesure delphinalles à 157 li 16s 3o la sesterée du dit lieu de Rochemolle a 9s 10d, ce qui revient pour les d.(its) 269 sesterées deux 9e et un 8e de bons fonds mesures delphinalles à 132li 8s 7o la sesterée du dit lieu de Millaure a 6s 1d une obolle ce qui revient à raison des sus(dits) 466 sesterées cinq 9e et un 11e de bons fonds mesures delphinalles a 142l(ivres) 18s 3d et la sesterée du dit lieu d'Arnaud a 10 s ce qui revient a raison des susd.(its) 155 sesterée trois quarts et un 8e de bons fonds mesure delphinalle a 77li 18s 9d et attendu que les d.(its) lieux ou communautés particulières n'ont fait aucune demande d'une nouvelle répartition entr'eux, ils ont tiré en estimé les fonds des d.(its) lieux par raport a la répartition ancienne faitte entr'eux et le total de ce a quoi ils ont tire les fonds taillables de tous les dits lieux en general monte a 1275 li 7s 4d sauf aux d.(its) lieux de faire entre eux une nouvelle répartition s'il y echoit qui est tout ce qu'ils ont dit et rapporté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Louroy, La Colombière, Basset | 203 |
| Benoist, Dafflon, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. Répété tous ensemble et chacun ensuitte séparément a lecture faitte du raport a tous les d.(its) experts ensemble ensuitte a chacun d'eux en particulier y ont persisté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pouroy, La Colombière, Basset, Benoist, Dafflon, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. |
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Transcription M.A., C., G. Rochas |
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