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historiques/Documenti storici
Remontrances (1699) de
Remontrances (1699) de
Cezanne (Cesana Torinese)
Chaumont (Chiomonte)
Chateau Dauphin (Casteldelfino)
Oulx
Salbertand et Exilles
Sauze et Jouvenceaux d'Oulx
Savoulx
Valcluson (Val Chisone)
Bardonnèche (Bardonecchia)
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| Agnes consul Joseph Barbier Chastelain et Nevache con(eill)er de Bardonneche Pierre Monnier consul Antoine Chalier chastelain Gabriel Guiguet procureur d'office Antoine Albert greffier du lieu de Beaulard, Marc grand consul, Jean Bonet et Antoine Roude con(seill)er du lieu
de Melezet Francois Masset
consul et Antoine Valory
con(seill)er du lieu de Rochemolle
Laurent Blanc
consul, Esprit Garnier
chastelain Francois Rochas et
Pierre Faure deputez
du lieu de Milaures André
André, et Mathieu Agnet con(seill)er d'Arnaud lesquels officiers scavoir
ceux du Bourg de Bardonneche
nous ont presenté le parcellaire du d.(it) lieu ou cadastre de
l'année 1664 avec un mutancier ou coursier commancé la
même année sur lequel ils ont fait leuver chargement et
dechargement les rolles des tailles imposées les années
1688 et suivantes jusque et compris l'année 1699 et les comptes
de la recette des tailles rendus par divers revenus des années
1688 jusqu'en 1697. icelle jncluse. Les d.(ts) officiers de Beaulard nous ont representé
deux parcellaires ou cadastre du d.(it) lieu des années 1460 et
1660 et un 3e cadatre de l'année 1625 pour le lieu de Chateau Puy |
183v |
| endu
de Beauloir un coursier ou
muancier servant aux jmpo(siti)on de l'année 1640. les rolles
des tailles jmposées les années 1688. et suivantes
jusqu'en l'année 1698 jcelle comprise et les comptes de la
recette des tailles rendus par divers revenus des memes années
les d.(its) officiers des lieux de Melezet
et Arnaud nous ont
représenté le parcelaire ou cadastre commun pour les
d.(its) deux lieux commancé en 1638 et partagé entr'eux
en 1652. les extraits qui en ont esté fats pour les d.(its)
partage dont il y en a deux volumes pour les d.(it) lieu de Melezet et un pour celuy d'Arnaud.
Ils nous ont aussi remis deux coursiers ou muanciers servant aux
jmpo(siti)ons l'un pour le d.(it) lieu de Melezet de l'année 1666; et
l'autre pour celuy d'Arnaud de
l'année 1654. les rolles des tailles imposées de Melezet des années 1688 et
suivantes jusqu'en l'année 1698 jcelle jncluse a l'exception de
ceux des années 1690. 1695. et 1696. et les rolles des tailles
jmposées dans le d.(it) lieu d'Arnaud
de l'année 1688. jusque er compris
l'année 1698. Ensemble les comptes de la recette des tailles des
dittes années les d.(its) officiers du d.(it) Rochemolle nous ont
représenté le parcellaire du d.(it) lieu ou cadastre de
l'année 1623 paraphe par Bourguignon
en 1635 |
184 |
| avec
le coursier ou muancier servant aux impo(siti)ons les rolles des
tailles imposées de l'année 1690 et suivantes jusque et
comprise l'année 1697 et les comptes de la recette des tailles
rendus par divers revenus des années 1689 et suivantes jusqu'en
1698. jcelle incluze et les officiers du d.(it) lieu de Meylaure nous ont aussy
representé le parcelaire du d.(it) lieu ou cadastre de
l'année 1612. avec le coursier ou muancier et jceluy de
l'année 1613 servant aux jmpo(siti)ons les rolles des tailles
jmposées en l'année 1689. et suivantes jusque et compris
l'année 1689 ensemble les comptes de la recette des tailles de
l'année 1687 et suivantes jusqu'en 1698. jcelle jcluise et tous
les officiers nous ont remis des memoires concernat leur remontrances
au sujet des interests des lieux concernant la revision des feux a
laquelle nous procedons pour y avoir par nous tel egard que de raison
dont ils ont requis acte et ont signé Magnet, Barbier,
Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude,
Melezet, Masset, Valory, Rochemole, Blanc
, Garnier,
Rochas, Faure, André, Aguet. Nous commissaires avons octroyé acte de la ditte representa(ti)on et ordonné que les memoires de leurs remontrances |
184v |
|
seront
transcrites dans notre procedure et avons signé ainsy
signé Bouchu, canel, Pouroy, Lacolombiere, Basset, et plus bas par Messeigneur Richaud Commis.
Bardonnèche Tout le terroir dependant du Bourg de Bardonnèche est scitué dans des montagnes qui sont pendant huit mois de l'année chargées de neige laquelle venant a tomber en automne avant que les terres soient gelées pourrit la racine des grains semés et oste aux d.(it) habitants toutte espérance de récolter ainsy qu'il est arrivé cette présente année. Lors que leur grains qui sont enterre échapent a la rigueur de l'hiver le froid est quelque fois si grand au printemps et les |
185 |
| gelées
si fortes que les d.(it) grains meurent
tous et s'ils resistent au froid et aux gelées du printemps il
arrive souvent qu'ils soint ensevelis sous la neige dans le temps de
leur maturité. Les habitants du d.(it) Bourg n'ont de considérable que leur foins mais ils ne peuvent en trouver le débit de sorte qu'ils sont obligés de les faire consumer par leurs bestiaux pour avoir du lait et du fromage pour la subsistance de leurs familles et ces memes bestiaux sont sujets a des maladies incurables qui leur arrivent ordinairement de deux en deux ans. On a perequé dans le d.(it) bourg depuis 50 ans plus de 60 000 Livres pour le payement de ses creanciers et la pluspart de ses habitants sont dans l'impuissance de paier les sommes portées par leur cottes qui excèdent la valeur de leurs fonds et outre ce, ils doivent 10 000 Livres a divers créanciers qui n'ont été compris dans les précedentes impo(siti)ons et une partie de la somme 36 000 livres que leur a cousté la Seigneurie de leur lieu et des droits seigneuriaux auxquels ils estoient asservis desquelles sommes par eux deues ils imposent annuellement les intérests. |
185v |
| Quoique
le territoire dépendant du Bourg de Bardonnèche ne fasse pas le quart diceluy de toutte
la communauté néanmoins il est chargé de plus du
tiers des feux d'icelle. C'est à quoi les habitants du lieu
suplient très humblement nos seign(eurs) les Commisaires d'avoir
égard.
Le territoire du lieu de Beaulard est divisé par la rivière de la Doire et est en deux parties, une du costé de septentrion et l'autre du costé du midy, celle du coste de septentrion ne contient dans le bas que des fonds labourables ingrats et stériles qui n'ont que sept à huit pouces de terre sur des pierres et rochers et ne produisent que quatre ou cinq sestiers de seigle par sesterées de deux en deux ans, ny ayant que très peu de froment, point d'avoine, de légumes, de foins, ny d'arbres fruitiers, ce qui procède de ce que les ruisseaux des Constants et Perilleux n'ont de l'eau que lorque les neiges fondent et que huit jours de soleil sans pluie sèchent entièrement la récolte et deux heures de pluie trop rapide l'emportent dans la rivière avec le terrain. Il ya au dessus des d.(ites) terres, un bois de pin que la d.(ite) communauté conserve avec beaucoup de soins |
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| pour
empecher que les racines emportent la d(ite) terrre dans la d(ite)
rivière de Doire,
comme il arrivait que le d(it) bois fut en desfense ainsy que Nos
seigneurs les Commisaires le pourront remarquer en visitant le d(it)
territoire par les fossés et creux qui parroissent encore. Il y
a sur la croupe de la pente des d.(its) bois 250
sestérées de fonds taillables ou les habitans des hameaux
des
Royeres et Constants envoyent paistre leurs bestiaux. Les fonds qui sont dans la pente du côté du midi sont privés de l’aspect du soleil pendant six ou sept mois de l’année et ne consistent qu’en quelques terres labourables qui ne produisent qu’un peu de seigle, d’avoine et de légumes le froid et l’abondance des neiges étouffent mesme souvent la semence ainsy qu’il est arrivé cette présente année. Les d.(its) fonds sont encore sujets aux éboulement de terre causés lors de la fonte des neiges par les ruisseaux de Fouchievre, Champeyroux, Saint Just de Pinet, Corbière et des Granges. Le surplus de la d(ite) pente est en bois du Melezet, brossailles et en prèz sauvages taillables qu’on ne fauche qu’une fois l’année et dont le foin n’a qu’un demy pied de long et après que les dits prez ont esté fauchez par les propriétaires, ils restent communs aux |
186v |
| habitants qui n’ont point d’autre
pasturage à l’exception de quelques peu d’herbe qui se trouve
dans le d(it) bois ce qui n’estant pas suffisant les habitants
sont contraints d’envoyer paistre leurs bestiaux dans les
communautés voisines en payant le droit accoustumé.
Les bois qui sont dans cette pente sont conservés avec beaucoup de soin pour empêcher la ruine des hameaux de Beaulard, Puy et Chasteau qui sont au desssous. Au bas des deux pentes et le long de la d(ite) rivière de Doire il y’a une petite plaine qui estoit autrefois toutte en prairie taillable et est maintenant presque toutte en friche ayant esté destruite et remplie de pierres par les ruissseaux dans les endroits de Champeyroux, la Ruinas, prés d’Imbert, la Pinet, Royères, Coustans et Sécharlinas. Il n’y a que 10 ou 12 des d.(its) habitants qui recueillent des grains pour leur subsistance, les autres étant obligés d’aller passer tout les hivers hors du dit lieu, pour avoir moien de subsister ce qui est cause qu’aucun estranger ne s’y restablit et qu’on ne trouve pas de fermiers qui se veuillent charger pour tout le prix de leur ferme de payer les tailles et faire la culture des fonds. Le prix des fonds qui se sont vendus pendant la guerre éxcède de la moytié leur juste |
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| valeur
ce qui procède de ce que les habitants ayant gagné de
l’argent en voiturant même sur leurs dos des bléds et
farines pour l’armée l’ont employé a acquérir des
fonds à quelque prix qu’il ait esté. Les habitants du d(it) lieu payent annuellement 7 ou 800 # pour les interests de ce qu’ils ont emprunté pour acquérir la seigneurie d’yceluy et les droits seigneuriaux auxquels ils estoient asservis a quoy joignant les tailles et ce qu’ils payaient au sieur Prevost d’Oulx pour les dismes. Il ne reste rien du tout pour subsister. A l’égard des lieux de Melezet et d’Arnaud il est à observer que quoiqu’ils soient séparés quant à la portion que chacun doit porter de tailles, ils n’ont pourtant qu’un seul et même cadastre leurs fonds étant tous mélés. Le terroir des lieux est fort ingrat et ne produit preque rien. Il est exposé aux innondations de la Doire lesquelles remplissent de pierres et de graviers tous les fonds qui s’y trouvent exposés et lors qu’on tache a les restablir, il faut assembler les d.(ites) pierres et en faire de gros monceaux dans les mêmes fonds ainsi que Nos seigneurs les Commissaires pourront voir étant sur les lieux. |
187v |
| La plus grande partie des fonds de la d.(ite) plaine
entre le village d'Arnaud et
le bourg de
Bardonnèche est taillable à Bardonnèche. Touts les fonds sont extrêmement secs et d’ailleurs sujets aux ravines causées par les pluies, la fonte des neiges et le débordement des torrents qui ruinent souvent toute leur récolte, et les prairies sont sy éloignées et de si peu de raport que le fourrage qu’on y perçoit ne vaut pas ce qu’il faut payer pour la taille et pour les faucher et voiturer dans les granges. Le village de Melezet a esté bruslé deux fois dans l’espace de 30 ans ce qui a réduit la pluspart des habitants à la dernière misère par l’impuissance ou ils se sont trouvés de se restablir. Le territoire du lieu de Rochemolle est dans une espece de cul de sac tout élevé et dans des lieux penchants ou l’on a eu de la peine à trouver un lieu propre pour bastir le village dont les maisons ont quelque fois été abbatues par les ravines qui descendent tant du costé de la montagne que celuy des Costes du Grand bois du ban et du bois de Pierre Muret. |
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|
Ces mêmes ravines qui sont causées par les pluies et par
la fonte des neiges ruinent la plus grande partie des meilleurs fonds
les remplissent de pierres et de gravier et déracinent les
arbres des bois qui se trouvent sur leur passage. Les débordements de la rivière de Baumes et de plusieurs torrents font de grands dégats aux fondx de la d.(ite) communauté particulièrement dans les lieux de la Coste les maison s de la coste des Masses, de l’Arberie, du champ Seteran, de Garcin et des Issarts. La d.(ite) rivière de Baumes et les lavanchers des fontanettes qui coulent sur le Peyrron celle des envers qui coulent sur la coste Bouchare et celles des travers qui coulent sur les terres des aguzoaras et celles du coste d’Aliciana ont ruiné plus de dix sesterées de préz ou terre dans la montagne et ecrazé toutes les maisons et batiments qui y estoient. Les fréquentes lavanches qui coulent des cottes longe du col et des cinq combes et Tournous, gastent et remplissent de pierres tous les prez inférieurs de sorte qu’il n’y vient presque point de foin. Le d.(it) territoire est d’ailleurs sujet à la bruine et aux gelées qui causent souvent la mortalité des bleds particulièrement au mois de juin. Le dit territoire est d’ailleurs sujet |
188v |
| a la
brume et aux gelées qui causent souvent la mortalité des
blés particulièrement au mois de juin. Et le territoire du lieu de Mylaure est situé dans un lieu penchant et fort aride n’ayant pour l’arrosage de ses fonds que la seulle eau qui vient de la montagne de Valfrey de par un canal passant par les bois communaux de Rochemolle dans l’étendue d’environ une lieue, l’usage de la dite eau leur a été accordé par Humbert prince d'Auphin quoique l'entretien du dit canal couste beaucoup à la d.(ite) communauté les habitans ne peuvent s’en servir que pendant deux heures par an pour chaque sesterée suivant le règlement qui en a este fait par la dite communauté. Les d.(its) fonds sont sujets aux ravines causées par la fonte des neiges et par les pluies lesquelles ruinent tous les fonds qui s’y trouvent exposés et ont même autrefois emportés des maisons et ceux qui les habitoient. Le d.(it) lieu n’aiant presque point de pasturage est contraint d’arrenter une montagne de Valfreyde du seigneur Prevost d’Oulx pour y faire paistre ses bestiaux et avoir du fumier pour engraisser la terre. |
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| Il
n’y a dans le d.(it) lieu presque point de bois pour bastir ou pour le
chauffage les habitants diceluy estoient en possession d’en prendre
dans le bois des Pineas
situé dans le territoire du d.(it) lieu de
Beaulard qui les veut priver à l’avenir de
cette faculté en vertu d’un arrest qu’il pretend avoir obtenu
contre eux en 1698.
La récolte des fonds des habitants de Mylaure est souvent ruinée par la bruine ou par les neiges qui tombent en automne ou dans le printemps ainsi qu’il est arrivé l’année dernière 1698 que les bleds sont demeurés ensevelis sous la neige sans qu’on en ait rien pour receuillir. Par toutes ces raisons représentés par les habitants des six lieux qui composent la d.(ite) communauté de Bardonnèche ils espèrent que Nos seigneurs les Commisaires diminueront considérablement les feux sur le pied desquels est comprise dans le perequaire de cette éléction et ont les d.(its) Agnes, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Aguet, ainsy signé Agnes, Barbier, Nevache, Mounier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset |
189v |
| Valoire,
Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Agnès. Et à l’instant après avoir fait préter serment aux dits Agnes, Barbier, Nevache, Monnier, Chalier, Guiguet, Albert, Grand, Poncet, Roude, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André, Aguet de dire vérité levant la main en la manière or(dinai)re leur avoir enquis sur tout le contenu aux articles insérés dans notre ordonnance du 28 de juin dernier dont la lecture leur avait été faitte à quoy ils ont répondu par la bouche du d.(it) Agnès consul du bourg de Bardonnèche et par celle de Mounier consul de Beaulard, Grand consul de Melezet, Masset consul de Rochemolle, Blanc consul de Mylaure et André consul d’Arnaud. 1
Sur le 2 qu’ils n’en recèlent ni suppriment aucunes.Sur le premier article
que les pièces par eux remis contiennent vérité et
qu’il n’y a rien d’ajousté ny diminué qui soit de leur
connaissance.
2
3
Sur le 3 que leur coursiers ou mutanciers sont conformes à leur
parcellaires ou cadastres. |
190 |
|
4
Sur le 4 que les cottes par eux produits sont véritables
et contiennent tous leurs fond roturiers sans exception. 5 et 6
Sur les 5 et 6 ont dit que c’est sur les dits cadastres et muanciers
que se sont faittes jusqu’à présent leurs impo(siti)ons
que leurs cadastres, contiennent touttes les maisons héritages
et autres fonds taillables du territoire qu’ils ignorent s’il y’a des
inégalités d’estimation dans les d.(its) cadastres. 7
Sur le 7 ont dit que les d.(its) cadastres et rolles ne contiennent
aucuns fonds dépendants des communautés voisines. 8 et 9
Sur les 8 et 9 ont dit que le cadastre dudit Bourg de Bardonnèche comprend
généralement tous les fonds roturiers et même ceux
qui n’estoient pas anciennement cadastrés apartenant au sieur de
St Geneys
consistant en 42 sesterées deux civayers et six toises qui ont
esté déclarés nobles et exempte de tailles par
arrest du parlement de Grenoble
de l’année 1694 que le cadastre du d.(it) lieu de Beaular comprend tous les fonds
roturiers.
|
190v |
| Mais
il ne comprend pas ceux de la Prévosté
d’Oulx
qui sont nobles ou exemptes de tailles et n’ont jamais
été aliénés ny imposés à
aucunnes charges des trois ordres que le cadastre de Melezet et d’Arnaud et ceux de Rochemole et Meylaure comprennnent tous les fonds
dépendants des dits lieux qui sont tous roturiers et qu’il n’y a
pas dans toute la communauté de Bardonnèche
aucuns fonds affranchis de taille en éxécution des dits
édits et déclara(ti)on des années 1658- 1693 -1694
et 1695. 10
Sur le 10 que la d.(ite) communauté en général ny
les lieux qui la composent n’ont aucuns procès à raison
de l’exemption des tailles prétendue pas quelques particuliers. 11
Sur le 11 que personne ne s’exempte du payement de ses cottes de taille
par autorité ny collusion et qu'ils n’en reprennnent aucuns dans
les comptes des receveurs. 12
Sur le 12 que les d.(its) lieux de Bardonnèche,
Beaulard, Melezet, Meylaure et |
191 |
| Arnaud jouissent en commun de plusieurs bois et
pasturages, mais que les habitants du d.(idt) lieu de Beaulard
prétendent que ceux qui sont scituéz dans leur territoire
leur appartiennent en commun sans que les habitants des autres lieux
ayent aucun droit comme les aiant acquis du seignieur du dit lieu les
habitants des autres lieux pretendans au contraire d’avoir droit d’en
jouir et que les habitants du lieu de
Rochemolle ont quelques bois et pasturages communs
dans les montagnes de leur territoire dans l’une
desquelles la presvosté D’
Oulx a droit de pasturage. 13
Sur le 13 qu’il ya deux foires dans le dit bourg de Bardonnèche l’une le 28 d'avril et l’autre le 29 de
septembre et qu’ils ont des titres suffisants pour y avoir un
marché tous les lundi mais qu’il ya si peu de danrées
à débiter qu’il ne s’y en tient
que le lundi le plus proche du 15 de may qu’il n y a dans tous les
autres lieux ny foire ny marché et que dans toutte l’estendue de
la dite communauté , il n’y a aucun
commerce sy ce n’est que la plus grande partie des habitants en sortent
touttes les année pour avoir moyen de
subsister et vont
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191v |
| passer les hivers ailleurs ou ils
s'emploient à peigner du chanvre ou quelques autres travaux.
14
Sur le 14 que les habitants du d.(it) Bourg de Bardonnèche ont acquis la seigneurie d'iceluy et des
hameaux qui en dépendent des sieurs de
Joffrey de
Sainte Cézille de
laquelle seigneurie ils étoient engagiste d’un quart
dépendant du domaine du Roy et les autres trois quarts leurs
appartenant en propre que les d.(its) habitants ont aussy acquis tous
les droits seigneuriaux consistans entre autrres choses aux moulins et
fours bannaux dont ils jouissent présentement en commun les
d.(its) moulins ne pouvant valoir qu’environ 190 livres de revenu et le
four autant quoique les dits moulins essent esté affermés
pendant la guerre 340 livres et le d.(it) four 360 livres aux lods dont
ils jouissent en commun sur le pied de la 40e
partie du prix des ventes et aux censes que les particuliers devoientt
aux d.(its) seigneurs dont ils se trouvent déchargés au
moyen de l’acquisition de la ditte seigneurie qui leur a couté
36000
livres y compris le château et plusieurs
fonds nobles ou exemptés de taille qui
sont imposés aux tailles depuis la d.(it)e acquisition pour le
payement de laquelle
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192 |
| somme de 36 000 l(ivre)s ils ont fait
plusieures rolles dont beaucoup de cottes sont encore dues à
ceux qui ont fait les avances pour acquitter la d.(ite) somme que les
habitants du d.(it) lieu de
Beaulard ont aussi acquis la seigneurie du d.(it)
lieu dont un quart appartenoit pareillement aus d.(its) seigneurs de
Joffrey comme engagistes et les autres trois
quarts en leur propre et qu’elle a coustée aux d.(its) habitants
36 000 l(ivre)s y compris les bois et pasturages mentionnés en
leur réponse sur l’article 12e du présent
interrogatoire, de laquelle somme, ils en doivent encore la
moytié à ceux qui leur ont presté pour paier le
d.(it) prix et qu'ils ne paient au corps dudit lieu aucuns droits
seigneuriaux à l’exception des loids qui sont deus sur le pied
de la 10e partye du prix des ventes qu’il y a un mas
nommé ds
Costances dans le territoire du d.(it) lieu
où il y a environ 20 habitants dans lequel le sieur
Prévost d’
Oulx
a un droit de tasche pour lequel le dit lieu luy paye annuellement 14
sestiers de seigle et 14 de service.
Que les habitants des d.(its) lieux de Melezet et Arnaud ont de mesme acquis la seigneurie des d.(its) sieurs de Joffrey dont aussi un quart leur appartenoit comme |
192v |
| engagistes et les autres trois quarts en
leur propre aiant emprunté la plus grande partie des sommes
nécessaires pour la d.(ite) acquisition, lesquelles sommes sont
encore deus et moyennant laquelle acquisition, ils ne paient plus
aucuns droits seigneuriaux à l’exception des droits de lods que
les d.(its) lieux exigent sur le pied de 8 denier par livre du prix des
ventes.
Que les habitants du d.(it) lieu de Mylaure ont pareillement acquis la seigneurie du d.(it) lieu des Sieurs de Joffrey auquel elle appartenoient de la même manière d’engagiste pour un quart et le surplus en leur propre que le prix de leur acquisition est de 8 000 l(ivres) et quelle jouissent du moulin, qui peut estre arrenté par année commune environ 18 sestiers de seigle et du droit des lods sur le pied de six deniers pour livre du prix de vente des maisons ne payant aucuns autes droits seigneuriaux au moyen de la d.(ite) acquisition. Et l'égard du dit lieu de Rochemolle que sieur Jean Louis des Ambrois en est seigneur scavoir du quart comme engagiste du domaine du Roy et des trois quarts comme luy appartenant en propriété que les habitants du dit lieu luy payent annuellement en la dite qualité d'engagiste une rente et pension de 29 livres pour le quart de tous les droits seigneuriaux quy |
193 |
| appartenoient à sa Majesté
même de ceux des lods du quart desdquels ils ne payent rien. Et ils doivent au sieur des Ambrois pour droits seigneuriaux luy appartenants en propre 21 livres pour la taille comtable 21 livres pour les civayers 25 livres pour droit de champart ou de bau et amandes qui luy pourroient estre deues par ceux qui envoyent leur bétail a la montagne avant les termes marqués par les anciennes reconnaissances 3 livres pour la bannalité du four neuf sestiers de seigle pour la bannalité des moulins, 36 sestiers de seigle et 36 d'avoine pous les censes comprises dans ses papiers et les terriers, lesquelles sommes lui sont payées par le corps de la dite communauté et les d.(its) grains luy sont payées par par les possesseurs des fond à proportion de ce qui est deut par chacun outre lesquels droits seigneuriaux le d.(it) seigneur des Ambrois prend les trois quarts des lods des ventes qui se font dans la d.(ite) communauté sur le pied du dernier dix Sr des Ambrois a encore le droit de prélation en cas de vente et le droit d'empêcher la chasse et la pêche et tout le lait des brebis de la veille et du jour de la fête de St Jean Baptiste pour lequel chaque habitant luy paye |
193v |
|
du fromage à la Saint Michel.
15 |
194 |
| civayers
de froment 42 sestiers 4
civayers
de seigle 42 sestiers six
civayers d'avoine et 14 s d'argent et que le
d.(it) lieu d'Arnaud paie aussi
annuellement à raison de la dixme tois sestiers tois
civayers de froment 15 sestier de seigle et
autant d'avoine et 7 s d'argent et outre les d.(it) grains et argent de
la d.(ite) communauté de Bardonnèche
est obligée de payer les portions congrues
des Sieurs Curés et vicaires d'entretenir les églises
fournir les ornements et généralement tout ce à
quoi seroient tenus les dits Prevots et chapitre à raison de la
d.(ite) dixme et que lors de la passation des d.(its) arentements
à longs jours la d.(ite) Communauté de Bardonnèche a donné
aux d.(its) Prevost et Chapitre juqu'à la somme de 1500 livres
pour jurroyer qu'il est vray que le dernier afflittement est finy
depuis l'année 1697 et que les dts Prevosts et chapitre menacent
les communautés dépendantes de leur dixmerie de vouloir
présentement jouir de la dixme et de la faire paier à la
cotte dixième ayant dèjà fait pour raison de ce un
procès à la communaté de Cezanne.
16 |
194v |
| tous les d.(its) lieux est la
sesterée composée de deux éminées
l'éminée de deux quarterées et chaque
quarterées de 4
civayers ou mais que la toise de Beaulard est différente de
celle des autres lieux dont les toise sont égales.
17 |
195 |
| les
meilleurs du dit lieu de Millaure peuvent
estre arrentés sur le pied de 36 s la sesterée par an et
les médiocres de 25 sols que les terres les meilleures ne
peuvent être arrentées que 4 livres la sesterée et
les autres à proportion. 18
Sur le 18 ont dit que dans le Bourg
de Bardonnèche et ses dépendances il ya six vingt
habitants taillables chefs de famille un curé et un vicaire que
dans le d.(it) lieu de Beaulard
et les hameaux qui en dépendent il ya 169 habitants taillables
chefs de famille deux curés et un prêtre recteur des
chapelles du d.(it) lieu que dans celui de Melezet il y a 92 habitants
taillables chefs de famille un curé un vicaire qu'il y a des
chapelles pour son entretien, que dans le d.(it) lieu de Rochemolle il ya 80 habitants
taillables chefs de famille et un curé que dans celui de Mylaure il y a 105 habitans chefs de
familles et un curé et que dans le d.(it) lieu d'Arnaud il ya 40 habitants chefs de
famille et un prêtre recteur de la chapelle de Saint Laurent qui est entretenue
par les habitants du d.(it) lieu et qu'il n'y a dans les d.(its) lieux
aucun gentilhommes. |
195v |
|
19 20
Sur le 20 que le total de l'estime on aliurement des fonds
dépendans du d.(it) Bourg de
Bardonnèche revient à 750 livres 6s 3 d une obolle
et une 8e de pitte scavoir 10 livre 6 s 3d une obolle et une 8e de
pitte pour l'estime des fonds nobles ou exemptés de taille et
740 livres pour l'estime des fonds taillables sur le pied de laquelle
ils font présentement leurs impo(siti)ons ayant diminué
leurs anciennes estimes d'environ 10 livres à cause des fonds
emportez ou ruinés par les torrents et |
196 |
| ravines que le total et estime des fonds
dépendants du dit lieu de Beaulard
compris dans son cadastre monte 30 livres 17 sols chaque sol
composé de 32 deniers les fonds nobles ou exemptés de
tailles mentionnées en leur reponse sur les dts articles 8 et 9
n'aiant jamais été arpentéz ni
aliénéz que le total de l'estime des fonds dudit lieu de Melezet arrive à 229 livres
et celuy des fonds de Rochemolle
à 69 livres 2 s 5d mais qu'en procédant aux impo(siti)ons
ils composent chaque sol de 32 d ce qui réduit la somme totale
à 25 livres 18s 13d que le total de l'estime des fonds du d.(it)
lieu de Milaure
revient a 208 livres 12 s et qu'en procédant a leur
impo(siti)on ils réduisent la d.(it) somme
à 78 livres 4s 6d en composant
chaque sol de 32 deniers ce que le total de l'estime des fonds du dt
lieu d'Arnaud et de 113 livres
11 s. 21
Et sur le 21 ont dit que
les mémoires de leurs remotrances et leurs reponses sur ce
présent interrogatoire contiennent vérité et on
les d.(its) Agnès, Barbier,
Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde,
Macet, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et
Agnès
signé Bouchu
Canel, Pourroy La Collombine, Basset, Agnès, Barbier,
Névache, Monnier, Guiget,
Albert,
Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier |
196v |
| Blanc,
Rochas, Faure, André et Agnès
signé Bouchu Canel, Pourroy La Collobine, Basset,
Agnès
et plus bas par
Monseigneur Richard
Commis. Du vendredi 11e septembre 1699 a six heure du matin nous d.(its) commissaires nous sommes transportéz au lieu d'Oulx sur le territoire de la communaté de Bardonnèche avec le dt Sr Dieulamant les d.(its) experts a l'exception du d.(it) sr Dafflon l'un diceux lequel n'a pu s'y transporter attendu qu'il est malade et aussi avec les officiers d'icelle et le dt Sgr Dieulamant ayant arpenté ayant arpenté en notre présence plusieurs fonds du lieu de Bardonnèche de touttes qualités il nous a rapporté ensuite du serment qu'il a prêté le 28 juin dernier lequel a rejuré qu'il a appris tant par la déclara(ti)on des officiers du d.(it) Bourg de Bardonnèche et des lieux du Melezet Rochemolle, Milaure et Arnaud et par l'examen de leur parcelaires qu'il mesurent l'étendue de leurs fonds à la sesterée divisée en deux éminées ou en 4 quarterées et la quarterée en 4 javedonnées laquelle sesterée ils composent tous |
197 |
| de 400 toises mesure du dt Bourg de Bardonnèche que le
parcellaire d'iceluy prescrit de sept pieds de longueur et que la toise
que les officiers luiyont exibée et dont ils luy ont dit qu'ils
se servent actuellement est marquée d'une manière peu
exacte contre le linteau d'une ouverture d'une vieille maison en partie
ruinée appartenant au Sieur Ambroize
curé du d.(it) lieu laquelle il a trouvé avoir de
longueur six pieds et demy delphinal de manière que sur ce pied
leur d.(it) sesterée composée de 400 des d.(ites) toises
devroit revenir environ a 469 toises quarrées delphinalles mais
que cependant par la comparaison des différentes proportions que
luy ont donné les fonds par luy arpentés, il ne l'a
trouvée revenir qu'environ a 453 toises quarrées
delphinalles et environ a 595 toises quarrées royales dont aussy
les 900 composents l'arpent de Paris. Et apres avoir visite la plus grande partie du territoire de la d.(ite) communauté de Bardonnèche aiant observé et fait observer aux d.(its) experts l'état et qualité |
197v |
| des fonds d'iceluy et les autres
circonstances qui peuvent entrer en considération dans
l'estima(ti)on des avantages ou des avantages la d.(ite)
communauté nous nous sommes retirés au d.(it) Bourg de Bardonnèche
après avoir vacqué jusqu'a six heures du soir et oui le
Sgr Dieulamant et les d.(its)
experts et les
d.(its) Agnès,
Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand,
Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure,
André et Agnès s
igné avec nous ainsy
signé
Bouchu, canel, Louroy, La
Colombière, Basset, de Mollare
,
Dafflon, Benoist, Bernard, Masset, L'Epine, Combe,Agnès,
Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand,
Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure,
André et Agnès
et plus bas par Messeig(neur), Richaud Commis. Le sieur Dieulamant repete sur son d(it) raport dont nous luy avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous aussi signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset de Mollare et plus bas par Messeig(neur), Richaud Commis. Du samedi 12 septembre 1699 |
198 |
| à six heures du matin, nous dits commissaires, sommes partis du Bourg de Bardonnèche avec le d(it) Sr Dieulamant, les d.(its) experts et les d.(its) officiers de la communauté de Bardonnèche pour visiter quelques parties du territoire de la d(ite) communauté que nous pûmes parachever de visiter le jour d'hier et le d(it) Sr Dieulamant ayant arpenté en notre présence plusieurs fonds de touttes qualités du d(it) territoire du lieu de Beaulard qui fait partie de la d(it) communauté et dont l'arpentage est différent de celui des autres lieux qui en font les autres parties. Il nous a raporté ensuitte du serment par luy prêté le 28 juin dernier lequel a répété qu'il a appris par la déclaration des officiers et habitants du lieu de Beaulard qu'ils mesurent l'étendue de leur fonds a la sesterées divisée en deux éminés ou en quatre quarterées et la quarterées en quatre javelonnées, laquelle sesterée ils composent de 420 toises que la longueur de la toise qui lui a esté représentée par les d.(its) officiers et dont ils luy ont dit se servir présentement est marquée d'une manière peu exacte contre le poteau d'une de leurs maisons laquelle s'est trouvée de cinq pieds | 198v |
| et six pouces quatre lignes (pied
delphinal) de manière que sur ce pied leur d(ite)
sesterée composée de 420 toises susdites devroit revenir
environ a 356 toises quarrées delphinalles mais que
néanmoins par la comparaison des différentes proportions
qui luy ont donné les fonds par luy arpentés il ne l'a
trouvée revenir qu'à 316 toises quarrées
delphinalles dont les 900 composent la sesterée de Grenoble ou delpinalle et environ a
352 toises quarrées Royalles dont aussiy les 900 composent
l'arpent de Paris. Et aiant observé et fait observer aux dits experts l'etat et qualité des fonds du territoire de la communauté de Bardonnèche tant de celuy que nous visitames ce jour hier que celui que nous avons visité aujourd'huiy Il a paru a nous d.(its)commissaires propre a chacune en plusieurs parties dans les lieux bas et a froment en quelques parties des lieux de Bardonnèche de Melezet et d'Arnaud et en plusieurs de celuy de Beaulard et le surplus du territoire de la d(ite) communauté à seigle, orge et avoine y ayant aussi très grande quantité de prèz dans tous les lieux d'icelle, quelques noyers dans le bas de celui de Beaulard n'y ayant aucune vigne dans toute l'estendue du territoire de la d.(ite) communauté dans lequel il y'a |
199 |
| beaucoup de pasturages et très
grande quantité de bois propres à bâtir et pour le
chauffage. Et après avoir encore observé et fait observer aux d.(its) experts les autres circonstances qui peuvent entrer en considération dans l'estimation des avantages ou desavantages de la communauté pour ensuitte nous en faire leur rapport dans le d(it) lieu d'Oulx nous nous y sommes transportéz après avoir vacqué sans interruption jusqu'à onze heures du matin et ont le dit Sr Dieulamant les d.(its) experts et les d.(its) Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valloire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès signé ainsi y signé Bouchu Canel, Lourroy, La Collombiere, Basset, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valoire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès ainsi signé Bouchu, canel, Louroy, La Colombière, Basset, de Mollart, Dafflour, Benoist, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe, Agnès, Barbier, Névache, Monnier, Chalier, Guiget, Albert, Grand, Poncet, Ronde, Masset, Valloire, Garnier, Blanc, Rochas, Faure, André et Agnès et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. Le dit Sieur Dieulamane repete sur son rapport dont nous lui avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous ainsi signé |
199v |
| Bouchu,
canel, Pourroy, La Colombiere, Basset, du Mollart
et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. Du dit jour samedi 12 septembre 1699 à six heures du soir au d(it) lieu d'Oulx dans l'hôtel de nous d(it) intendant par devant nous d(it) commissaire ont comparu les dts Benoist, Combe, Lépine, Mottet, Dafflon et Bernard experts su sd.(its) lesquels ensuitte du serment par eux cy devant preté le 28 juin dernier qui les ont présentement rejuré nous ont rapportés par la bouche du d(it) Benoist l'un d'iceux qui ayant pris communication des parcelaires ou cadastres des coursiers ou muanciers des rolles des tailles et comptes d'icelle des remontrances et autres pièces remises par les officiers des dits lieux du Bourg de Bardonnèche de Beaulard de Melezet et de Rochemolle de Millaure et d'Arnaud qui ne composent qu'une seule communauté sous le nom de Bardonnèche par rapport à la taillabilité de réponses aux interrogatoires qui leur ont été faite, sur le contenu et l'ordonnance du d(it) jour 28 juin dernier ensemble des rapports du sieur Dieulamant du jour d'hier et de ce |
200 |
| jour concernant l'arpentage des fonds de
la
d.(ite) communauté à proportion de
la mesure ordinaire du
d.(it) Bourg
de Bardonnèche et du
d.(it) lieu de Beaulard
avec les toises de Grenoble ou
Delphinalle et Royalle. Vériffié et calculé les
cottes des dits rolles le montant de l'estime et alienement des dits
fonds de tous les dits lieux sur le pied duquel ils font leurs
cottisations suivant les
d.(its) cadastres muanciers et rolles, vus et
examinés la qualité des fonds et le revenu qu'ils peuvent
produire suivant les connoissances que les
d.(its) experts ont pu avoir de la bouche des d.(its) habitants par la lecture de plusieurs
taux a ferme ou arrentemens et ventes de fonds et parce qu'ils ont pu
juger de la visitte exacte qu'ils ont faitte du terroir de tous les
d.(its) lieux de la d(ite) communauté et reflechy sur
touttes les choses que nous leur avons fait observer ou qu' ils ont
observé eux-même concernant les fonds des dits lieux leurs
avantages ou disavantages d'iceux commodités ou
incommodités d'yceux et commerce qui s'y fait ou peut faire. Ils ont trouvé que le total de l'estime |
200v |
| ou abeureument des fonds des d.(its)
lieux résultants de leurs
d.(its) cadastre, muancier et rolles revient
savoir celuy des fonds tant nobles ou exempts de tailles que taillables
du dit Bourg de Bardonnèche
à 750 livres 6s 3d une obole et son 8e de pitte dont
il y en a 10 livres 6s 3d une obolle et un
8e de pitte pour l'estime des fonds nobles
ou exemptés de tailles et 740 livres pour l'estime des fonds
taillables du
d.(it) lieu de
Beaulard a 30 livres 17s chaque sol
de 32 le dit fond appartenant à la Presvoté d'Oulx, nobles ou exempst de tailles
metnionnés aux réponses sur les dits interrogatoires
n'éstant pas cadastrés ny aliurés celuy des fonds
du d(it) lieu de Melezet qui
sont tous taillables à 229 livres celuy des fonds du d(it) lieux
de Rochemolle qui sont
pareillement tous taillables à 69 livres 2s 5d celuy des fonds
du d(it) lieu de Millaures qui
sont de même tous taillables à 208 livres 12 s et celuy
des fonds du d(it) lieu d'Arnaud qui
sont aussiy tous taillables 113 livres 11s. Etant réduit à bons fonds et tous les |
201 |
| dits fonds ils ont trouvé que le total d'yceux du Bourg de Bardonnèche arrive à 1875 sesterées trois quarts et un 27e mesure du d(it) Bourg de Bardonnèche lesquellss font environ 1052 arpents demy et un 40 e mesure de Paris environ 944 sesterées trois 20e de Grenoble ou Delphinalle de 900 toises delpinalles chaque sesterée savoir les fonds nobles ou exempts de tailles environ 12 sesterées six 7 et un 8e des d(ites) sesterées delphinalles et les taillables environ 931 sesterées un 6e des dittes sesterées delphinalles, le total des fonds du d(it) lieu de Beaulard arrive a 822 sesterées deux tiers mesures du dit lieu lesquelles font environ 321 arpents cinq 9? et un 5e mesure de Paris et environ 288 sesterées trois quarts et un 10e mesure de Grenoble ou delphinalle, le total des fonds du dit lieu de Melezet arrive à 624 sesterées six mesure du dit Bourg de Bardonnèche lesquelles font environ 350 arpents un quart et trois 16e mesure de Paris et environ 314 sesterées | 201v |
| un tiers et un 45e mesure de Grenoble ou Delpinalles le total des
fonds du dit lieu de Rochemolle
arrive à 535 sesterées quatre
31e mesure du dit Bourg de Bardonnèche lesquels
font environ 300 arpents quatre
15e mesure de Paris environ 269
sesterées deux
9e et un 8e mesure de Grenoble ou Delpinalle, le total des
fonds dudit lieu de Millaures
arrive à 927 sesterées un
9e mesure dutdit lieu de Bardonnèche lesquelles font
environ 520 arpents
un 9e et un 10e mesure de Paris et environ 466
sesterées cinq 9e et un 11e mesure de Grenoble ou Delphinalle et le total
des fonds du dit lieu d'Arnaud arrive
a 309 sesterées quinze 22e mesure du dit Bourg de
Bardonnèche lesquelles font environ 173 arpents
deux tiers et un 10e mesure de Paris et environ 155
sesterées trois quarts et un 8e mesure de Grenoble. Et quant à la vraie et juste prisée et estimation du revenu des fonds de tous les dits lieux par raport à la meilleur qualité et au nombre des sesterées a quoy le tout a été réduit touttes choses bien pesées et examinées avec soin et exactitude par raport au pied qu'ils ont |
202 |
| pris pour les estimations par eux cydevant faites et qu'ils appliqueront a celles qu'ils ferront des terroirs de touttes les communautés de cette généralité ils ont estimé que chaque sesterées de 900 toises delphinalles sur le pied et proportion des bons fonds des d.(its) lieux de Bardonnèche de Beaulard du Melezet, de Rochemolle de Milaure et d'Arnaud qui composent une seulle communauté par rapport à la taillabilité sous le nom de Bardonnèche doit estre tirée a savoir la sesterée du dit Bourg de Bardonnèche à dix sols sept deniers une obolle ce quy revient à raison des susdites 944 sesterées trois 20e de bons fonds mesures delphinalle a 501 livres 11s 7d dont il y en a 6 li 17s 11d pour les d.(ites) 12 sesterées six 7e et 8e de bond fonds nobles ou exempts de tailles et a 494 livres 13s 8d pour les dites 931 sesterées un sixième de bons fonds taillables la sesterrée dud lieu de Beaulard a 18s 8d ce qui revient pour les d 288 sesterées trois quarts et un 10e de bonds fonds mesures delphinalles a 26li 11s 10d la sesterée du dit lieu du Melezet a 10s une obolle | 202v |
| ce qui revient pour les d(ites) 314 sesterées à un tiers un 95e de bons fonds mesure delphinalles à 157 li 16s 3o la sesterée du dit lieu de Rochemolle a 9s 10d, ce qui revient pour les d.(its) 269 sesterées deux 9e et un 8e de bons fonds mesures delphinalles à 132li 8s 7o la sesterée du dit lieu de Millaure a 6s 1d une obolle ce qui revient à raison des sus(dits) 466 sesterées cinq 9e et un 11e de bons fonds mesures delphinalles a 142l(ivres) 18s 3d et la sesterée du dit lieu d'Arnaud a 10 s ce qui revient a raison des susd.(its) 155 sesterée trois quarts et un 8e de bons fonds mesure delphinalle a 77li 18s 9d et attendu que les d.(its) lieux ou communautés particulières n'ont fait aucune demande d'une nouvelle répartition entr'eux, ils ont tiré en estimé les fonds des d.(its) lieux par raport a la répartition ancienne faitte entr'eux et le total de ce a quoi ils ont tire les fonds taillables de tous les dits lieux en general monte a 1275 li 7s 4d sauf aux d.(its) lieux de faire entre eux une nouvelle répartition s'il y echoit qui est tout ce qu'ils ont dit et rapporté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Louroy, La Colombière, Basset | 203 |
| Benoist,
Dafflon, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe et plus bas par Messeigneur Richaud
Commis. Répété tous ensemble et chacun ensuitte séparément a lecture faitte du raport a tous les d.(its) experts ensemble ensuitte a chacun d'eux en particulier y ont persisté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pouroy, La Colombière, Basset, Benoist, Dafflon, Bernard, Mottet, L'Epine, Combe et plus bas par Messeigneur Richaud Commis. |
203v |
Transcription M.A., C., G. Rochas |
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