Documents historiques/Documenti storici
Remontrances (1699) de
Remontrances (1699) de
Cezanne (Cesana Torinese)
Chaumont (Chiomonte)
Chateau Dauphin (Casteldelfino)
Oulx
Salbertand et Exilles
Sauze et Jouvenceaux d'Oulx
Savoulx
Valcluson (Val Chisone)
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Cezanne (Cesana Torinese) (page220-237/203-237) |
Collaboration de
Nicole Toscan |
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| Une partie des d.(its) communaux leur est contesté scavoir le quartier Le Clot de la Fille et Sirouard par les habitans de Moliere qui les pretendent avoir esté condamnées par divers expedients homologués au Parlement de Grenoble ensuite de plusieurs procedures faittes depuis l'année 1618 jusqu'en l'année 1621 et jls pretendent aussy que depuis le dit temps jls ont jouy paisiblement des dits communaux jusqu'a l'année derniere que les dits habitans de Molieres les ont troublés dans leur possession tant a l'egard des d.(its) pasturages qu'en la couppe du bois et ont mesme rompu un de leurs cannaux d'arrozage et destourné les eaux d'jceluy ce quy leur porte un prejudice notable et les prive du meilleur er du plus commode de leurs pasturages a raison de quoy ils protestent de se pouvoir ainsy et comme ils verront bon estre. Ils supplient Nosseigneurs les commissaires d'observer que si pendant la guerre il seest passé des baux a ferme a un prix excessif la cherté des grains dont le sestier pesant 60 l(ivres) a esté vendu jusqu'a 10 l(ivres) en a esté la cause ainsy la valeur du revenu de leurs fonds ne |
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| doit pas estre fixée sur ce pied extrord(inai)re mais sur la valeur des d.(its) grains avant la guerre auquel temps la meme mesure de bled ne valloit que 30 s(ols) les particuliers chargés d'une grosse famille aiant passé les d.(its) baux a un prix extraordinaire pour avoir le moyen de subsister dans ce temps de cherté et de payer partie de leurs dettes. Ils en ont contracté de considerables pendant la guerre qui ne sont pas encore acquittées lesquelles ont eu pour cause les contributions qu'ils ont faittes pendant trois ans aux Barbetz des vallées de Luzerne ce qui montoient annuellement jusqu'a 1400 l(ivres) le tout depens d'estre fait prisonnier de guerre et de payer les rançons de 300 l(ivres) chacun et pour eviter des jncendies de leur village comme jl en est arrivé a leurs voisins. Sur touttes les quelles remonstrances les habitans de tous les d.(its) lieux composant la communauté de Cezanne suplient tres humblement Nosseigneurs les commissaires de voulloir faire une attention particuliere et de prouver a la d.(ite) communauté ou en particulier a chacun des d.(its) lieux les |
220v |
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| soulagements qu'ils croient de merieter avec justice pour les raisons sensibles qu'ils ont cy dessus separement descrittes et representées et ont les d.(its) Jeanbaptiste Blanchet, Bouvier, Fra François Manson Guilleaume, Bec, Eydelin, Pierre, Jacque et Jean Poncet, Joseph Manson, Malen, Prins Aussel, Faure, Joseph et François Blanchet Jacques Roux Tisserand Jacques Brac Francois et Michel Cosoul Laurens et Joseph Charang, Martin Sibour Orgeas et Jullien Cossoul signé ainsi signé F. Blanchet, Bouvier, Fra, F. Manson, Guilleaume Bec, Eydelin, P. Jacques et Jean Poncet , J. Manson, Malen, Prin, Aussel, Faure, J. et F. Blanchet J. Roux Tisserand, J Bracq, F et M Cosoul L. et I. Charang, M. Sibour Orgeas et Jullien Cosoul. Et après avoir fait prester serment aux d.(its) Jeanbaptiste Blanchet, Bouvier, Fra, Francois Manson, Guilleaume Bec Eydelin Pierre, Jacques et Jean Poncet, Joseph Manson, Malen, Prin, Aussel, Faure Joseph et Francois Blanchet Jacques Roux Tisserand Jacques Brac Francois et Michel Coussoul Laurens et Joseph Charang Martin Sibour Orgeas et Jullien Coussoul de dire vérité levant |
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| la main en la maniere ordinaire les avons enquis sur tout le contenu aux articles jnserés dans nostre ordonnance du 28 juin dont lecture leur a esté faitte a quoy ils ont repondu.
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Sur le premier article que les pieces pareux remises contiennent verité et qu'il n'y a rien rien d'ajouté ny diminué qui soit de leur connaissance
2
Sur le 2 qu'ils n'en veulent ny suprimentaucunnes
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Sur le 3 que leurs muanceres sontconformes a leurs cadastres
4
Sur le 4 que les rolles par eux produitssont veritables et contiennent touts les fonds roturiers sans exception
5 et 6
Sur les 5 et 6 ont dit que c'est surles cadastres et muanceres que se sont faites jusqu'a present les impo(siti)ons |
221v |
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| a l'exception du dit lieu de Bousson ou jls font les impo(siti)ons sur leurs anciens rolles leur dernier muancere ayant esté bruslé en 1692 avec un petit cayer dans lequel estoient les contenances et estimes des fonds des forains qui ne sont compris dans le cadastre du d.(it) lieu dans lequel sont jnserés tous les autres que les cadastres des autres lieux contiennent touttes les maisons heritages et autre fonds taillables des dits lieux excepte quelques fonds nouvellement defrichés dans le dit lieu de Fenils qui sont imposés aux tailles qu'ils jgnorent. s'il y a des jnegalités d'estimation dans leurs cadastres mais qu'il y a quelques particuliers du bourg de Cezanne et du dit lieu de Bozon qui s'en plaignent.
7
Sur le 7 ont dit que les d.(its) cadastres etrolles ne contiennent aucuns fonds dependants des communautéz voisines.
8 et 9
Sur les 8 et 9 ont dit que leurs cadastrescomprennent generallement tous les fonds |
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| roturiers a l'exception des d.(its) fonds nouvellement defrichez dans le d.(it) lieu de Fenils qu'ils ne comprennent pas les nobles ou exempts de tailles apartenant a la Prevosté d'Oulx dont jl y en a environ 333 sesterées dans le territoire du dit bourg de Cezanne environ 30 sesterées dans le dit lieu de Bozon et environ 60 dans le d.(it) lieu de Molieres et qu'il n'y a dans toutte l'estendüe de la d.(ite) communauté aucuns fonds afranchis en execution des edits et declaration de 1658 1693 1694 et 1695
10
Sur le 10 que la communauté n'a aucunsproces a raison de l'exemption des tailles pretendüe par quelques particuliers.
11
Sur le 11 que personne ne s'est exemptédu paiement de ses cottes de tailles par autorité ou collusion et qu'ils n'en reprennent aucunes dans les comptes des receveurs a l'exception du d.(it) lieu de Fenils ou l'on reprend les cottes des jnsolvables
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Sur le 12 que le d.(it) bourg de Cezanne |
222v |
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| a en commun une assez grande estendüe de bois de melezes et de pignons dans lesquels il y a quelques pasturages qui sont si maigres qu'on ny peut pas faucher de lherbe et qu'ils ne suffisent pas mesme pour nourrir leurs bestiaux depuis la Saint Jean jusqu'a la fin d'aoust que le d.(it) lieu du Zauze possede en commun trois moulins quy sont affermés 35 sestiers de seigle chacun par an quelque fois plus et quelque fois moins mais dont l'entretien et les repara(ti)ons consomment la principalle partye du d.(it) revenu qu'il aussy en commun divers bois de meleze de pins et de brosailles lesquels bois ont estés considerablement endommagés tant par les campements des soldats que par ceux qui ont toujours esté en quartier au d.(it) lieu pendant la guerre dans lesquels bois jl y a quelques pasturages maigres qu'il y a un pasturage nommé Gramiol ou Raisin qui a aisté quelques fois affermé 60 l(ivres) annuellement et qu'il retire aussy quelque fois 8:ou10: l(ivres) par année des habitans du dit lieu qui veullent nourrir plus de brebis qu'il n'est permis eu egard au nombre de sesterées des fonds qu'ilz |
223 |
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| possedent auquel cas on leur fait payer deux sols six deniers par année pour chaque brebis qui excede le nombre de celles qu'il leur est permis d'avoir que le dit lieu de Bouzon jouit en commun de deux moulins affermés annuellement environ 25 sestiers de seigles dont une partye est employée pour les repara(ti)ons d'j ceux et le surplus pour payer ce qu le d.(it) lieu doit a l'hospital du Montgenevre et pour ses autres affaires qu'il a aussy plusieurs bois communs qui ont esté considerablement destruits par les gens de guerre qui ont esté longtemps au d.(it) bourg de Cezanne et pour retablir les bastiments du d.(it) lieu qui furent bruslés en 1692 par les ennemis qu'il y a quelques peu de pasturages dans les d.(its) bois ou les bestiaux ne peuvent paistre que pendant environ 15 jours de chaque année et qu'il y a un lac nommé Lac Noir qui produisoit autre fois quelques poissons mais que pendant la derniere guerre il a esté empoisonné n'y ayant plus que quelques petits poissons que les d.(its) lieux de Rollieres |
223v |
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| et Champlas Seguin qui sont vuide jouissoient autrefois de deux moulins mais que l'un a esté ruiné par le ruisseau de la Combette et par les soldats qui ont cassé les pierres et que l'autre ne produit annuellement qu'environ 32 sestiers de seigle surquoy meme jl faut detraire les reparat(io)ns qui sont asses considerables et 4 l(ivres) 10 s(ols) qu'ils payent annuellement audit lieu du Sauze pour le d.(it) droit de riverage, que lhameau de Rollieres a une montagne ou jl y a quelques melezes et quelques brossailles et des pasturages asses maigres et que lhameau de Champlas Seguin n'a aucun bois mais seulement des pasturages aussy tres maigres et qui luy sont communs avec les habitan du bourg de Cezanne que le d.(it) lieu du Champlas du Col possede en commun un pré dans la montagne de Lasplas affermée par communes années 30 s(ols) qu'il avoit deux moulins dont un a esté brulé par les Barbets pendant la derniere guerre et l'autre peut estre arrenté 15 sestiers de seigle |
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| annuellement sur quoy il faut faire les repara(ti)ons et payer 7 l (ivres) au lieu du Sauze pour le droit de civerage qu'il n'a que des montagnes seches ou sont des préz et pasturages appelés Sestriere qu'il ne luy est resté qu'un petit bois de melezes qu'il a mis en deffenses pour arrester les lavanches et pour retablir les maisons du village en cas d'jncendie le surplus de ses bois ayant esté detruit pendant que les troupes de sa majesté ont campé dans le d.(it) lieu l'espace de quatre ans. Que les habitans du dit lieu d.(it) de Thures jouissent en commun de trois moulins dont jls ne retirent annuellement qu'environ 18 a 20 sestiers de seigle lesquels sont meme consuméz au dela par les repara(ti)ons et pour maintenir les cannaux qui conduisent les eaux aux d.(its) moulins jls ont aussy quelques montagnes ou il y a des bois dont la plus grande partye est de melezes et jl y a quelques pins lesquels bois ont esté beaucoup detruits pour les feux des corps de |
224v |
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| garde pendant la derniere guerre et pour le retablissement des maisons du village du(dit) lieu de Thures qui furent bruslés par les ennemis en 1692 que dans les d.(its) bois et montagnes jls ont quelques pastrurages qui leurs servent pour nourrir leurs bestiaux pendant les mois de juillet et d'aoust et une partie de septembre et qu'ils ont affermé le pasturage d'une montagne nommée Thuras 60 l(ivres) par communes années que les d.(its) lieux de Molieres de Fenils de Desertes et de Solemiac ont chacun des bois de melezes propres a bastir et pour le chauffage qu'ils ont aussy des pasturages asses maigres et que dans les d.(its) lieux de Fenils et de Solemiac les d.(its) pasturages sont a peine suffisans pour nourrir pendant quelques mois de l'année les seules bestes de labour.
13
Sur le 13 ont dit qu'il y a trois foirestouttes les années dans le d.(it) bourg de Cezanne scavoir les six de may 30 juin et 29e octobre il y avoit aussy |
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| autrefois un marché tous les lundis de chaque semaine mais presentement il n'est plus frequenté et on n'a pu le retablir quelque soin que l'on ait pris pour cela qu'il n'y a aucune foire ny marché dans les autre lieux qui composent la d.(ite) communauté et qu'il n'y a autre commerce enjcelle sy ce n'est que la plus grande partie des habitans n'ayant moyen d'y subsister que pendant une partie de l'année ils vont passer les hivers ailleurs ou jls s'emploient a peigner du chanvre a scier du bois et a des autres ouvrages.
14
Sur le 14 que le Roy est Seigneur detous les lieux qui composent la ditte communauté de Cezanne lesquels luy paient annuellement la portion des ducats Briançonnois moyennant laquelle Humbert Dauphin leur a remis tous les droits seigneuriaux qu'il luy estoient dus memes ceux des lods dont les d.(its) lieux ont droit de jouir de laquelle portion les dits ducats Briançonnois le dit bourg |
225v |
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| de Cezanne paie annuellement 221 l(ivres) 20 s(ols) pour sa part et en outre six sestiers de seigle pour sa part des 48 sestiers que la d.(ite) communauté doit paier annuellement pour sa portion de la donnation a l'hospital du Montgenevre faitte par les princes Dauphins les d.(its) lieux du Sauze paie annuellement 275 l(ivres) 1s(ol) pour sa part des d.(its) ducats et huit sestiers un quartal de seigle au dit hospital du Montgenevre le d.(it) lieu de Bousson paie annuellement 259 l(ivres) 16 s(ols) 3 d(eniers) pour sa part des d.(its) ducats et 7 sestiers et demy de seigle au dit hospital du Montgenevre les d.(its) lieux de Rollieres et Champlas Seguin paient annuellement la somme de 189 l(ivres) 12 s(ols) 9 d(eniers) pour leur part des d.(its) ducats et 5 sestiers une emine de seigle audit hospital du Montgenevre le d.(it) lieu de Champla du Col paye annuellement 142 l(ivres) 14 s(ols) 2 d(eniers) pour sa part des dits ducats et 4 sestiers un quartal de seigle au d.(it) hospital de Montgenevre le dit lieu de Thures paie annuellement 133 l(ivres) 2 s(ols) 9 d(eniers) pour sa part des dits ducats et 4 sestiers |
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| de seigle au dit hospital du Montgenevre le d.(it) lieu de Moliere paie annuellement 120 l(ivres) quelques sols pour sa part des dits ducats et trois sestiers et demy et deux javedons ou civayers de seigle au d.(it) hospital du Montgenevre le d.(it) lieu de Fenils paye annuellement 124 l(ivres) pour sa part des d.(its) ducats le d.(it) lieu de la Deserte paye annuellement 116 l(ivres) 3 s(ols) 9 d(eniers) pour sa part des d.(its) ducats et le d.(it) lieu de Solemiac paie annuellement 89 l(ivres)17 s(ols) pour sa part des d.(its) ducats.
15
Sur le 15 qu'ils doivent la dixme au S.(eigneu)rPrevost et Chapitre d'Oulx aiant esté affermé de 29 ans en 29 ans depuis un temps jmmemoré a tous les d.(its) lieux qui composent la communauté de Cezanne que le d.(it) lieu du bourg de Cezanne et ses dependances paient annuellement pour la d.(its) dixme 44 sestiers 9 civaiers de seigle 44 sestiers 14 civayers d'avoine une livre sept sols que le d.(it) lieu de Sauze paye annuellement 41 sestiers 14 civayers de seigle 41 sestiers |
226v |
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| 21 civaiers d'avoine et une livre deux sols que le d.(it) lieu de Bousson paye annuellement 37 sestiers 14 civaiers de seigle 37 sestiers 21 civayers d'avoine et une livre sept sols que les d.(its) lieux de Rollieres et de Champla Seguin paient annuellement 27 sestiers un civaier de seigle autant d'avoine et 18 s(ols) que le d.(it) lieu de Champla du Col paie annuellement 25 sestiers six civayers de seigle 25 sestiers 9 civaiers d'avoine et 16 s(ols) 9 d(eniers) que le d.(it) lieu de Thures paie touttes les années 19 sestiers 8 civaiers de seigle 19 sestiers 12 civayers d'avoine et 10 s(ols) 9 d(eniers) que le dit lieu de Moliere paie annuellement 17 sestiers 10 civaiers de seigle 17 sestiers 13 civaiers et demy d'avoine et 9 s(ols) 3 d(eniers) que le d.(it) lieu de Fenils paie de meme touttes les années 17 sestiers 6 civaiers et demy de seigle 17 sestiers 10 civaiers d'avoine et 9 s(ols) que le d.(it) lieu de Desertes paye annuellem(en)t 16 sestiers 2 civaiers de seigle 26 sestiers 5 civaiers et demy d'avoine et 8 s(ols) 6 d(eniers) et trois sestiers un quart (de) seigle a l'hospital de Montgenevre et que le d.(it) lieu de Solemiac paie annuellement pour sa part de la d.(ite) dixme 12 sestiers 9 civaiers de seigle 12 sestiers 13 civaiers |
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| d'avoine et 7 s(ols) et cinq emines de seigle au d.(it) hospital de Montgenevre, tous les dits sestiers d'avoine composés de trois emines et outre des d.(its) grains et argent la ditte communauté de Cezanne est obligée de payer les portions congrües des curé et vicaire d'entretenir les eglises fournir les ornements et generallement tout ce a quoy les d.(its) Prevost et Chapitre seroient tenus a raison de la d(ite) dixme qu'il est vray que le dernier affittement estan fini les dits Prevost et Chapitre ont fait un proces a la communauté de Cezanne pretendans de percevoir en espece a la cotte dixieme.
16
Sur le 16 que la mesure ord(inai)re de tousces d.(its) lieux est la sesterée composée de 400 toises ou de deux eminées chaque éminée de deux quarterées chaque quarterée de 4 civayers.
17
Sur le 17 que les prez les meilleursdu d.(it) bourg de Cezanne peuvent estre arrentés sur le pied de 3 l(ivres) la sesterée par an et les mediocres de 40 s(ols) que les terres les meilleures ne peuvent estre arrentées |
227v |
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| Que 3 l(ivres) la sesterée et les autres a proportion que les prez les meilleurs du d.(it) lieu de Sauze ne peuvent valoir de revenus que 30 s(ols) la sesterée et les autres a proportion, que les prez les meilleurs de lieu de Bousson ne peuvent estre arrentés que sur le pied de 25 s(ols) la sesterée par an et les mediocres de 12 s(ols) et que les terres les meilleures ne peuvent estre arrentées que 30 s(ols) la sesterée et les autres a proportion que les préz les meilleurs des d.(its) hameaux de Rollieres et de Champlas Seguin ne peuvent valloir de revenus scavoir la sesterée de ceux de Rollieres que 45 s(ols) annuellement et celle du d.(it) Champlas Seguin 36 s(ols) et que les terres meilleurs du d.(it) hameau de Rollieres ne peuvent estre arrentées par an que 40 s(ols) la sesterée et celle du d.(it) Champla Seguin 25 s(ols) que les prez lres meilleurs du d.(it) lieu de Champla du Col peuvent estre arrentés sur le pied de 25 s(ols) la sesterée par an et les médiocres de 15 s(ols) et que les terres les meilleures ne peuvent estre arrentées que 20 s(ols) la sesterée et les autres a proportion que les préz les meilleurs du d.(it) lieu de Thures peuvent valoir 35 s(ols) la sesterée par an |
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| et les mediocres 20 s(ols) et que les terres les meilleures peuvent estre arrentées par an 40 s(ols) la sesterée et les autres a proportion que les prez les meilleurs du d.(it) lieu de Molliere peuvent valoir de revenu 2 l(ivres) 5 s(ols) la sesterée par an et les mediocres environ la moytié et que les terres les meilleures ne peuvent valoir environ qu'une livre 15 s(ols) la sesterée et les autres a proportion, que les prez les meilleurs du d.(it) lieu de Fenils peuvent estre arrentés sur le pied de 2 l(ivres) 8 s(ols) la sesterée par an et les mediocres une livre 4 s(ols) et que les terres les meilleures ne peuvent estre arrentées que 2 l(ivres) la sesterée et les autres a proportion que les préz les meilleurs du dit lieu des Desertes peuvent estre arrentéz 25 s(ols) la sesterée par an et les médiocres 12 s(ols) et que les terres les meilleures ne pourroient estre arrentées que 2 l(ivres) la sesterée et les autres a proportion et que les prez les meilleurs du dit lieu de Solemiac pourroient estre arrentés sur le pied d'une livre dix sols ou une livre quinze sols la sesterée par an et les mediocres 15 ou 18 s(ols) et que |
228v |
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| les teres les meilleures ne peuvent estre arrrentées que deux livres la sesterées et les autres a proportion 1 l(ivre) et les terres les meilleures
18
Sur le 18 que dans le d.(it) bourg de Cezanneet ses dépendances il y a 85 habitans taillables chefs de familles un curé et des deux prestres chapelains qui servent deux chapelles fondées dans le d.(it) bourg dans le dit lieu de Sauze il y a 190 habitans taillables chefs de famille un curé et un vicaire dans le d.(it) lieu de Bousson il y a 69 habitans taillables chefs de famille y compris environ 40 veuves et outre ce un curé dans les d.(its) lieux de Rollieres et de Champla Seguin il y a 61 habitans taillables chefs de famille un vicaire et point de curé les deux hameaux estant des parroisses de Saint Restitut et de Cezanne dans le d.(it) lieu de Champla du Col il y a 58 habitans taillables chefs de famille et un vicaire leur curé faisant son sejour a Sauze dans le d.(it) lieu de Thures il y a 90 habitans chefs de famille taillables et un curé dans le dit lieu de Molliere il y a 32 habitans chefs de famille taillable et un prestre servant de chapelain aux d.(its) habitans qui luy donnent annuellement 120 l(ivres) dans le d.(it) lieu de Fenils il y a |
229 |
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| 55 habitans chefs de famille taillables un curé dans le d.(it) lieu de Desertes il y a 60 habitans chefs de famille taillables et un curé dans le lieu de Solemeiac il y a 52 habitans taillables chefs de famille et que le curé demeure dans le d.(it) ieu de Fenils n'y ayant qu'un curé pour les d.(its) deux lieux et qu'il ny a dans tous les dits lieux composant la communauté de Cezanne aucun gentilhomme.
19
Sur le 19 que la plus forte estime d'unesesterée de fond dependant du d.(it) bourg de Cezanne est d'un sols onze deniers dont les 12 font le sol suivant ce qui est marqué au feuillet 377 To du cadastre du d.(it) lieu a l'article premier de la parcelle de Jean Plat que l'estime de la plus forte sesterée du d.(it) lieu de Sauze est de 20 d(eniers) celle du dit lieu de Bousson de 17 d(eniers) et celle du d.(it) lieu de Rollieres de 18 d(eniers) et celle de Champla Seguin de17 d(eniers) que la plus forte estime d'une sesterée de fonds dependante de Champla du Col est de 10 d(eniers) celle de Thures de 8 d(eniers) celle de Mollieres d'un sols 7 d(eniers) celle de Fenils d'un sol cinq deniers celle de Desertes de 20 d(eniers) et celle de |
229v |
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| Solemiac de 10 d(eniers) .
20
Sur le 20 on dit que le total de l'alivrementdes fonds du d.(it) bourg de Cezanne est de 100 l(ivres) 19 s(ols) 6 d(eniers) scavoir 84 l(ivres) 10 s(ols) pour l'estime des fonds taillables et 16 l(ivres) 9 s(ols) 6d (eniers) pour l'estime des fonds nobles ou exempts de tailles appartenant a la d.(ite) Prevosté d'Oulx non compris dans le cadastre du d.(it) bourg ny cydevant alivréz mais que les officiers d'jceluy ont sommairement allivréz a la d.(ite) somme parcequ'ils croient que les d.(its) fonds sont d'egalle valleur a la quantité et valleur des fonds de la d.(ite) communauté de Cezanne qui peuvent supporter un des feux dont elle est chargée lequel feu est composé dans toutte l'estendüe de la d.(ite) communauté de la somme de 16 l(ivres) 9 s(ols) 6 d(eniers) de l'allivrement de chacun des lieux qui la composent que le total de l'allivrement du cadastre du d.(it) lieu de Sauze revient a 72 l(ivres) 3 s(ols) 9 d(eniers) y compris 4 l(ivres) 16 s(ols) 6 d(eniers) une obole une pitte a quoy monte l'estime des fonds qui ont esté absolument emportéz ou ruinez par les ruisseaux, lavanches et ravines que le total de l'alivrement des fonds compris dans le parcelaire de Bousson est de 63 l(ivres) 10 s(ols) en ce compris |
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| une livre a laquelle revient l'estime des fonds couverts de gravier par la riviere de Doire et que les fond nobles ou exempts de taille possedés par le d.(it) S(eigneu)r. Prevost d'Oulx non compris dans leur parcelaire peuvent estre allivrés a 12 s(ols) que le total de l'allivrement des fonds compris dans les cadastres des dits lieux de Rollieres et de Champlas Seguin est de 47 l(ivres) que l'allivrement total des fonds compris dans le cadastre du dit lieu de Champla du Col monte 42 l(ivres) 10 s(ols) dans laquelle somme est comprise celle de 9 l(ivres) 8 s(ols) 4 d(eniers) a quoy arrive l'estime de 721 sesterées de terre hermes jncultes ou emportées par les torrents que le total de l'alivrement des fonds contenus dans le parcelaire du dit lieu de Thures est de 32 l(ivres) 10 s(ols) celuy du d.(it) lieu de Moliere de 29 l(ivres) 10 s(ols) et qu'ils ne scavent a combien pourroit monter l'estime de ceux que le d.(it) S.(eigneu)r Prevot d'Oulx possede sur le d.(it) lieu de Moliere mentionnés dans leurs reponses sur les sus d.(its) articles 8 et 9 du present jnterrogatoire que l'alivrement total resultant des parcelaire muancere et roles du dit lieu de Fenils est de 29 l(ivres) 10 s(ols) y compris une livre d'estime a quoy peut monter ou environ |
230v |
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| celle des fonds emportéz par la riviere de Doire que le total de l'allivrement du cadastre du dit lieu de Desertes est de 27 l(ivres) et que celuy de leurs rolles a esté porté jusqu'a 20 l(ivres) 10 s(ols) parce qu'on avoit defriché quelques fonds qui presentement sont abandonnéz et que dans la d.(its) estime totalle le 24 l(ivres) est comprise la somme de 3 l(ivres) 9 s(ols) a quoy monte l'estime des fonds emportéz par les torrents ou ravines et une livre sept sols a quoy revient aussy l'estime des hermes du dit lieu compris dans le d.(it) cadastre et absolument jnfertiles et que l'alivrement total du cadasre et rolles du d.(it) lieu de Solemiac est de 21 l(ivres) y comprenant l'estime de préz de 50 sesterées de fonds emportés par un torrent qui passe dans leur territoire lesquelles sesterées de fonds l'une portant l'autre peuvent estre allivrés 4 ou 5 d(eniers) chacune.
21
Sur le 21 ont dit que leurs reponsesensemble les memoires de leurs remontrances contiennent verité et ont les d.(its) J.B. Blanchet Bouvier, Fra, Francois Manson, Guilleaume Bec, Eydelin Pierre Jacques et Jean Poncet Joseph Manson, Malen, Prin Ancel, Faure Joseph et François Blanchet |
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| Jacques Roux Tisserand Jacque Brac Francois et Michel Cousoul Laurens et Joseph Charang Martin Sibour, Orgeas et Jullien Coussoul signé avec nous ainsy signé Bouchu Canel Pourroy La Colombiere, Basset, Blanchet, Bouvier Fra Francois Manson, Guilleaume Bec Eydelin Pierre Jacques et Jean Poncet Joseph Manson, Malen, Prin, Ancel, Faure Joseph Francois Blanchet Jacques Roux Tisserant Jacque Brac Francois et Michel Coussoul Laurens et Joseph Charang Martin Sibour, Orgeas et Jullien Coussoul et plus bas Messeigneurs Richaud et Commis. Du quoi 14 7bre 1699 a six heures du matin nous d.(its) commissaires nous sommes transportéz du lieu d'Oulx sur le territoire de la communauté de Cezanne avec le d.(it) S.(eigneu)r Dieulamant et les d.(its) experts a l'exception du Sieur Dafflon l'un d'jceux lequel n'a pu s'y transporter attendu qu'il est malade et aussy avec les officiers d'jcelle le d.(it) S.(eigneu)r Dieulamant aiant arpenté en nostre presence plusieurs fond de touttes qualitéz Il nous a |
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| rapporté ensuitte du serment par luy preté le 28 juin dernier lequel jl a rejteré qu'il a appris par la declaration des officiers et habitans des lieux quy composent la ditte communnauté de Cezanne qu'ils mesurent toutte l'estendüe de leurs fonds a la sesterée divisée en deux emines ou en quatre quarterées et la quarterée en 4 civaiers laquelle sesterée ils composent de 400 toises que cy devant la longueur de leurs toises estoit marquée contre un pillier du bourg de Cezanne mais que depuis plusieurs années qu'il a esté ruiné jls se servent de la pierre ou sont les mesures a bled dans la place du marché que cette pierre est composée de deux pierres tres mal jointes par deux crampons de fers et encore plus mal terminées pour leur longueur estant tres rustiquement taillées en courbe par leurs extrémitéz que la longueur des d.(ites) pierres prise par-dessus dans le milieu s'est trouvée de 5 pieds 5 pouces et demy (pied delphinal) de maniere que sur ce pied leur d.(ite) sesterée composée de 400 des d.(ites) toises devroit revenir environ a 332 toises quarrées delphinales mais que neantmoins par la comparaison |
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| des différentes proportions que luy ont donné les fonds par luy arpentéz il ne la trouvé revenir qu'a 313 toises quarrées delphinalles dont les 900 font la sesterée de Grenoble ou delphinalle et environ a 349 toises quarrées royalles dont aussi les 900 composent l'arpent de Paris. Et apres avoir visitté les territoires du dit bourg de Cezanne et de presque tous les autres lieux qui composent la ditte communauté ayant observé et fait observer aux d.(its) experts l'état et qualité des fonds des d.(its) territoires et les autres circonstances qui peuvent entrer en considera(ti)on dans l'estima(ti)on des avantages ou desavantages de la d.(ite) communauté nous nous sommes retiré au d.(it) lieu d'Oulx apres avoir vacqué jusqu'a sept heures du soir et ont les d.(its) sieurs Dieulemant les d.(its) experts et les d.(its) Jeanbaptiste Blanchet, Bouvier Fra, Francois Manson, Guilleaume, Bec Eydelin, Pierre, Jacques et Jean Poncet Joseph Manson, Malen, Prin, Ansel Faure Joseph et Francois Blanchet Jacques Roux, Tisserand, Jacques Brac Francois et Michel Coussoul Laurent et Joseph Charang Martin Sibour Orgeas |
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| et Jullien Coussoul signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy, Lacolombiere, Basset, de Mollart, Benoist Bernard, Mottet, l'Epine, Combe Blanchet Bouvier, Fra, Francois Manson, Guilleaume Bec, Eydelin, Pierre Jacques et Jean Poncet Joseph Manson, Malen, Prin, Ancel Faure Joseph et Francois Blanchet Jacques Roux Tisserand Jacque Brac Francois et Michel Coussoul Laurens et Joseph Charang Martin Sibour Orgeas et Jullien Coussoul et plus bas par Messeigneurs Richaud Commis Le d.(it) sieur Dieulamant repeté sur son d.(it) raport dont nous luy avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous ainsy signé Bouchu Canel, Pourroy Lacombiere, Basset, de Mollart et plus bas par Messeigneurs Richaud Commis. Le d.(it) sieur Dieulamant repeté sur son d.(it) raport dont nous luy avons fait faire lecture y a persisté et a signé avec nous ainsy signé Bouchu Canel, Pourroy Lacombiere, Basset, de Mollart et plus bas par Messeigneurs Richaud Commis Du mardy 15 7bre 1699 a six heures du matin nous d.(its) commissaires nous sommes encores transportez du d.(it) lieu d'Oulx avec les d.(its) experts et les d.(its) officiers de la communauté de Cezanne sur les parties du territoire d'jcelle que nous ne pusmes visitter le jour d'hier et apres avoir observé et fait observer aux d.(its) experts l'etat et qualité des fonds d'jcelles le territoire de la d.(its) communanté tant des |
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| parties que nous visitames le jour d'hier que celles que nous avons visité ce jourdhuj nous a a paru propre a chanvre et a froment en quelques petittes parties dans les lieux bas a seigle presque dans touttes et le surplus a orge et avoine y ayant quelques préz aussy dans les lieux bas et plusieurs dans les penchants des montagnes sur lesquelles il y a grande quantité de bois propres a batir et pour le chauffage et plusieurs endroits propres pour des pasturages. Et apres avoir encore observé et fait observer aux d.(its) expertes les autres circonstances qui peuvent entrer en considéra(ti)on dans l'estima(ti)on des avantages ou des desavantages de la d.(ite) communauté pour ensuitte nous en faire leur rapport dans le d.(it) lieu d'Oulx nous nous y sommes retirés apres avoir vacqué sans interruption jusqu'a midy et ont les d.(its) experts et les d.(its) Jeanb.(atiste) Blanchet, Bouvier, Fra, Francois Manson, Guilleaume, Bec, Eydelin, Pierre Jacques et Jean Poncet Joseph Manson Malen, Prin Ansel Faure Joseph Francois Blanchet Jacques Roux Tisserand, Jacques Brac, Francois et |
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| Michel Coussoul, Laurens et Joseph Charang Martin Sibour Orgeas et Jullien Coussoul signé avec nous ainsy signé Bouchu Carrel, Pourroy Lacolombiere Basset, Benoist, Bernard, Mottet, L'Epine Combe, Blanchet, Bouvier, Fra, Francois Manson, Guilleaume, Bec, Eydelin, Pierre Jacques et Jean Poncet, Joseph Manson Malen Prin Ancel Faure Joseph et François Blanchet Jacques Roux Tisserand Jacques Brac Francois et Michel Coussoul Laurens et Joseph Charang Martin Sibour, Orgeas et Jullien Coussol et plus bas par Messeig(neurs) Richaud Commis. Du dit jour mardy 15 7bre 1699 a six heurs du soir au d.(it) lieu d'Oulx et dans l'hostel de nous d.(its) Intendant pardevant nous d.(its) commissaires ont comparu les dits Benoist Combe L'Epine Mottet et Bernard experts susd.(its) lesquels ensuite du sement par eux cydevant preté le 28 juin dernier qu'ils ont presentement rejteré nous ont rapporté par la bouche du d.(it) Combe l'un dj'ceux qu'ayant pris communica(ti)ons des parcelaires ou cadastre des coursiers ou muanceres des rolles des tailles |
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| comptes d'jcelles des remonstrances et autres pieces remises par les officiers des d.(its) lieux du bourg de Cezanne du Sauze du Bousson des Rollieres et Champlas Seguin de Champla du Col de Thures et Molieres de Fenils de Desertes et de Solemiac tous lesquels lieux ou communautéz particulieres ne composent qu'une seulle communauté par raport a la taillabilité sous le nom de communauté de Cezanne et qu'ayant aussy pris communication des reponses aux interrogatoires qui leurs ont esté fait sur le contenu en l'ordonnance du d.(it) jour 28 juin dernier ensemble du raport du Sieur Dieulamant du jour d' hier concernant l'arpentage des fonds de la d.(ite) communauté et proportion de la mesure ordinaire d'jcelle avec les toises de Grenoble ou Delphinalles et Royalles veriffié et calculé les cottes des d.(its) rolles le montant de l'estime et alivrement des fonds de tous les lieux qui composent la d.(ite) communauté sur le pied duquel jls font leurs cottisa(ti)ons suivant les d.(its) cadastres muanceres et rolles vu et examiné la qualité des d.(its) fonds et le revenu qu'ils peuvent produire suivant la connoissance que les d.(its) experts ont pu en avoir de la |
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| bouche des d.(its) habitans par la lecture de plusieurs baux a ferme ou arrentemens et ventes de fonds et par ce qu'ils ont pu juger par la visitte exacte qu'ils ont faitte du terroir de la d.(ite) communauté et reflechy sur touttes les choses que nous leur avons fait observer ou qu'ils ont observé eux memes concernant les fonds de la d.(ite) communauté les avantages ou desavantages d'jcelle commodités et incommodités des d.(its) lieux et commerce quy s'y fait ou peut faire. Ils ont trouvé que le total de l'estime ou allivrement des fonds de touts les dits lieux qui composent la d.(ite) communauté resultant des d.(its) cadastre muancere rolles et reponses aux d.(its) jnterrogatoires et suivant ce que chacun des d.(its) lieux doit avoir d'estime ou allivrement a proportion des feux dont jl est chargé a raison de 6 l(ivres) 9 s(ols) 6 d(eniers) d'estime pour chaque feux suivant la repartition qu'jls ont faitte entr'eux de l'alivrement total de la d.(ite) communauté revient a 466 l(ivres) 4 d(eniers) et une obolle y compris 17 l(ivres) 1 s(ol) 6 d(eniers) pour l'estime sur fonds nobles ou exempts |
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| de tailles scavoir le total de l'estime ou alivrement des fonds du d.(it) bourg de Cezanne tant nobles ou exempts de tailles que taillables a 101 l(ivres) 8 s(ols) 5 d(eniers) et treize 16 liards dont jil y en a 16 l(ivres) 9 s(ols) 6 d(eniers) pour l'estime des fonds nobles ou exempts de tailles mentionnés aux d.(ites) reponses et 84 l(ivres) 28 s(ols) 11 d(eniers) treize 16 liards pour l'estime des fonds taillables le total de l'estime ou alivrement des fonds taillables du d.(it) lieu de Sauze qui sont tous taillables revient a 70 l(ivres) 8 s(ols) 1 d(enier) unze 64 liards le total de l'estime des fonds du d.(it) lieu de Bouzon tant nobles ou exempts de tailles que taillables revient a 64 l(ivres) 8 s(ols) 9 d(eniers) trois quart dont il y en a 12 s(ols) pour l'estime des fonds nobles ou exempt de tailles mentionnés dans les d.(ites) reponses et 63 l(ivres) 16 s(ols) 9 d(eniers) trois quart pour l'estime des fonds taillables le total de l'estime des fonds de Rollieres et Champla Seguin qui sont tous taillables revient a 47 l(ivres) 7 s(ols) 3 d(eniers) trois quarts le total de celle des fonds du d.(it) lieu de Champla du Col qui sont tous taillables revient a 42 l(ivres) 14 s(ols) 7 d(eniers) unze 16 liards le total de l'estime des fonds de Thures qui sont tous taillables revient a 32 l(ivres) 13 s(ols) 10 d(eniers) sept 32 liards le total de l'estime des fonds taillables du lieu de Molieres |
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| revient a 29 l(ivres) 12 s(ols) vingt sept 32 liards d'un denier les fonds nobles ou exempts de tailles appartenans a la Prevosté d'Oulx situez dans le territoiree du d.(it) lieu n'étant compris dans son cadastre et n'ayant jamais esté alivrés, le total de l'estime des fonds de Fenils qui sont tous taillables revient a 29 l(ivres) 1 s(ol) 9 (deniers) neuf 32 liards le total de l'estime des fonds des Desertes qui sont aussy tous taillables revient a 27 l(ivres) 3s(ols) 1 d(enier) cinquante neuf 64 liards et le total de l'estime des fonds de Solemiac qui sont pareillem(en)t tous taillables revient a 21 l(ivres) 2 s(ols) 2 d(eniers) un 16 liards. Et attendu que l'estime de la plus forte sesterée de bons fonds de la ditte communauté n'est pas egalle dans tous les d.(its) lieux qui la composent quoique leur allivrement ou estime soit sur un meme pied et que l'arpentage de leurs fonds soit avec meme mesure ils n'ont pas crus a propos de faire la reduction des fonds de la d.(ite) communauté en bons fonds et d'en faire l'estimation sur le pied des sesterées leur parroissant plus convenable de la faire par raport a ce que chaque fonds se trouve allivré ou estimé dans les cadastres des d.(its) lieux. |
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| Et apres avoir examiné la vraye et juste prisée et l'estimation du revenu des d.(its) fonds ayant eu egard aux diminutions des alivrements contenus dans les cadastres des d.(its) lieux procedants de ce qu'il a eu des fonds emportéz ou ruinéz par les torrens et ravines touttes choses bien pesées et examinées avec soin et exactitude par raport au pied qu'ils ont pris pour les estima(ti)ons par eux cydevant faittes et qu'ils appliqueront a celles qu'ils feront des terroirs de touttes les communautéz de cette generalité ils ont estimé que chaque contenance de fonds de la d.(ite) communauté de Cezanne de 5 s(ols) d'alivrement ou estime doit estre tirée a 15 s(ols) une obolle ce qui revient a 1401 l(ivres) 18 s(ols) 9 d(eniers) pour les fonds de la d.(ite) communauté tant nobles ou exempts de tailles que taillables dont le total des susd.(its) alivrements monte 466 l(ivres) 4 d(eniers) une obolle a laquelle somme de 1401 l(ivres) 18 s(ols) 9 d(eniers) il y a celle de 51 l(ivres) 7 s(ols) 4 d(eniers) pour les fonds nobles ou exempts de tailles dont l'alivrement monte 17 l(ivres) 1 s(ol) 6 d(eniers) et celle de 1350 l(ivres)11s(ols) 5 d(eniers) pour tous les fonds taillables de la ditte communauté dont l'allivrement monte 448 l(ivres) 18 s(ols) 10 d(eniers) une obolle laquelle somme totalle de 1401 l(ivres) 18 s(ols) 9 d(eniers) estant repartie sur tous les lieux qui composent la d.(ite) communauté suivant le pied de l'allivrement des fonds d'jceux il y en a celle de 305 l(ivres) 2 s(ols) 4 d(eniers) pour les fonds du dit lieu de Cezanne dont l'alivrement monte 101 l(ivres) 8 s(ols) 5 d(eniers) treize 16 liards de laquelle somme de IIIC 6 l(ivres) II s(ols) IIII d(eniers) il y a celle |
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| de 49 l(ivres) 11 s(ols) 3 d(eniers) pour les fonds nobles ou exempts de tailles du dit lieu de Cezanne dont l'alivrement monte 16 l(ivres) 9 s(ols) 6 d(eniers) et celle de 255 l(ivres) 11 s(ols) 1 d(enier) pour les fonds taillables dont l'allivrement monte 84 l(ivres) 18 s(ols) 11d(eniers) treize 16 liards il y a aussy de la ditte somme totalle celle de 211 l(ivres) 16 s(ols) pour les fonds taillables du d.(it) lieu du Sauze dont l'alivrement monte 70 l(ivres) 8 s(ols) 1 d(enier) onze 64 liards celle de 193 l(ivres) 17 s(ols) 2 d(eniers) pour les fonds du d.(it) lieu de Bouzon dont l'alivrement monte 64 l(ivres) 8 s(ols) 9 d(eniers) trois quart de laquelle somme de 193 l(ivres) 17 s(ols) 2 d(eniers) il y a celle d'une livre seize sols un denier pour les fonds nobles ou exempts de tailles dont l'alivrement monte 12 s(ols) et celle de 192 l(ivres) 1 s(ol) 1 d(enier) pour les fonds taillables dont l'alivrement monte 63 l(ivres) 16 s(ols) 9 d(eniers) trois quart et il y a encore de la sus ditte somme totalle celle de 142 l(ivres) 9 s(ols) 10 d(eniers) pour les fonds taillables des d.(its)lieux de Roulieres et Champla Seguin dont l'allivrement monte 47 l(ivres) 7 s(ols) 3 (deniers) trois quarts celle de 128 l(ivres) 11 s(ols) pour les fonds taillables du dit lieu de Champla du Col dont l'alivrement monte 42 l(ivres) 14 s(ols) 7 d(eniers) unze 16 liards celle de 98 l(ivres) 7 s(ols) pour les fonds taillables de Thures dont l'alivrement monte 32 l(ivres) 13 s(ols) 10 d(eniers) sept 32 liards celle de 89 l(ivres) 1 s(ol) 12 d(eniers) pour les fonds du dit lieu de Molieres dont l'alivrement monte 29 l(ivres) 12 s(ols) vingt sept 32 liards celle de 87 l(ivres) 10 s(ols) 2 d(eniers) pour les fonds taillables du d.(it) lieu de Fenils dont l'allivrement monte 29 l(ivres) 1 s(ol) 9 d(eniers) neuf 32 liards celle de 81 l(ivres) 14 s(ols) pour les fonds taillables du d.(it) lieu de Desertes dont l'allivrement |
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| monte 27 l(ivres) 3s (ols) 1 d(enier) cinquante neuf 64 liards et celle de 63 l(ivres) 10 s(ols) 1 d(enier) pour les fonds taillables du d.(it) lieu de Solemiac dont l'allivrement monte 21 l(ivres) 2 s(ols) 2 d(eniers) et un 16 liards et attendu que les d.(its) lieux ou communautéz particulieres n'ont fait aucune demande d'une nouvelle repartition entr'eux jls ont tiré en estime les fonds des d.(its) lieux par raport a la répartition ancienne faitte entr'eux et le total de ce a quoy jls ont tiré les fonds taillables des d.(its) lieux monte aux d.(its) 1350 l(ivres) 11 s(ols) 5 d(eniers) sauf aux d.(its) lieux de faire entr'eux une nouvelle repartition s'jl y echet qui est tout ce qu'ils ont dit et raporté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy Lacolombiere, Basset, Benoist, Mottet L'Epine, Combe, Bernard, et plus bas par Messeigneurs Richaud Commis. Répété tous ensemble et chacun ensuitte separement et lecture faitte du d.(it) raport a tous les d.(its) experts ensembles ensuitte a chacun d'eux en particulier y ont persisté et ont signé avec nous ainsy signé Bouchu Canel, Pourroy, Lacolombiere Basset Benoist, Mottet, L'Epine, Combe, Bernard et plus bas par Messeigneurs Richaud Commis. |
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