Documents historiques/Documenti storici
Acte de Requisition de confirmation
Acte de Requisition de confirmation
& ratification des statuts de la communauté
de Salbertrand (1600)
de Salbertrand (1600)
| Bans de Salbertrand publiés en 1600 puis en 1628 et requête présentée à Briançon en 1678. Puis ce document a été soumis à l'administration du Piémont vers 1750 approximativement, (cachet fiscal de la gabelle de deux sols "SOLDI DVE" sur chaque page). Enfin ces bans ont été entérinés par l'administration de Napoléon le 10 floréal an X (30 avril 1802). |
Bandi di Salbertrand pubblicati nel 1600 poi nel 1628 e richiesta presentata a Briançon nel 1678. Poi questo documento è stato presentato all' amministrazione piemontese intorno al 1750 (sigillo fiscale della gabelle di due soldi "SOLDI DVE" su ogni pagina). Finalmente questi regolamenti sono stati ratificati dall'amministrazione di Napoleone il 10 floréal an X (30 aprile 1802). |
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L'an mil six cents et le dixhuitieme jour
du mois de juin après midy jour de dimanche a l'issue de la grande Messe Paroissiale au lieu et paroisse de Salbertrand dans l'eglise paroissiale fondée sous le titre et nom de St Jeanbaptiste, on été assemblés en la forme accoutumée par Simon Bonnot officier juré au dit lieu pour faire proposition deliberations et conclusions populaires touchant les affaires de négoce du general de la communauté, manants et habitans d jcelle, les probes hommes Pierre Casse feu Damien et Jean Bonnot feu Jean consuls, m(aîtr)e Baltazard Chaulet, Bonnot Arnoul, Antoine Rey et Vincent Berton conseillers, venerable Me Antoine Chana pretre & curé, François Bonnot feu Jacques, Antoine Gui(déchiré) feu Jean, Bermond Arnoul feu Simon & Antoine Arnoul son frere, Antoine Rey feu Michel, Damien Arnoul feu Claude, Damien Arnoul feu Michel, Michel Gilly, Antoine Rey feu Pierre, Ozias Simian, Jacques Pascal, Bonnet Arlaud feu Jean, Jean Baptiste Ronsil, Jean Baccon feu Jean, Michel Rey, Barthelemy Gerard, Guillaume Bonnet, Jacques Ailliaud, Hyppolite Rey, Jean Midon Jean Bonnet feu Laurent, Antoine Gilly feu Bathelemy, Crespin Peyronnel, Jean Gilly feu Pierre, Antoine Midon Restitut Midon, Restitut Pascal, Pierre Coste, Jeanin Bonnet, Barthelemy Michel, Jean Michel, Jean Pourpour, Eldra Barre, Damien Bonnot, Antoine Simian, Vin(cent/déchiré) Pourpour, Jean Bonnot feu Etienne, Jacques Bon(net/déchiré) |
page 1 |
| feu Barthelemy, Jeanbaptiste Reüil feu Antoine, François Bertoin feu Bermond, Antoine Reüil feu Philipe, Jean Fantin feu Jean, Jean Rappe feu Etienne Jean Jayme feu Philipe, Colomban Pascal, Jean Blanchet, Pierre Simmian, Michel Annastais, Loüis Simian, Etienne Bonnot fils de Jean, Barthelemy Jayme feu Hierome Bonnet Bons, Philip Pascal, fils de Jacques, Philip Rey, Bermond Allemand, Antoine Arnoul feu Etienne, Colomban Rey, Claude Rey, Mathias Bonnot fils de Jean, Barthelemy Allemand, Alexandre Reüil, Thomas Scoffier, Jean Bonnot & Michel Baccon tous particuliers manants & habitans dudit Salbertrand lesquels debono agno de animo, ont exposé, ont de narro organo, de par le moyen des dits consuls & conseillers comme ensuite du pouvoir que les consuls & communautés du baillage de Briançon on par cy devan obtenu tant en general qu'en particulier de nos feu predecesseurs primats Dauphins tant par acquisitions que autrement a gerer & maintenir par le moyen de nos dits seigneurs de la cour respectivement la dite communauté, manants & habitans d icelle auroient dessé, composé & d'ordonné et fait plusieurs ordonnances, statuts, reglements et registres dressés par articles & chapitres cy devant la finition deffinitive augmentation, manutantion de bonne police de la chose publique, commune, particuliere & familiere comme par les d(its) articles de chapitres et le tout fait agréer & omologuer de tems en tems aux lieutenants viballifs de la cour royale du baillage de Briançon publiés publiquement a la forme accoutumée aud(it) lieu aux manants & habitans dudit lieu nul d'eux opposant ny contredisant et comme apert par les actes de ne frustrer ainsi au contraire toujours observer gerer et a jeux obeir au contentement de la d(ite) communauté jusques a present |
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| ou quelques années y a que tant a l'occasion des guerres civiles, etrangeres, changement & remueument des personnes avenues par la longeur & miserable temps, diverse des moeurs autres incorrigibles de corrompre contre les bonnes moeurs de discipline que autrement disposer pour faits sous correction & sans injure a mal faire soy rendants difficiles a suivre maintenir & continuer le bon ordre de police, & lire le bien, & eviter le mal, suivre aussi la bonne vie et voye des predecesseurs autres par ignorance des dits statuts a l'exclusion laps & longeur des tems connu & autres aussy pour etre enrolés & habitans au dit lieu; les dits statuts & reglements municipaux sont reconnus & infraints les dits consuls communauté, manants & habitans d jcelle troublés, empechés & molestés de la joye & utilité d iceux par le moyen de plusieurs manants & habitans dicelle qui sy rendent totalement difficiles a obeir & obtemperer au contenu des dits statuts & payer les droits & emoluments deus a la dite communauté, qui revient au grand mepris des dits privileges, statuts & de la justice qui sera conforme & authorisé par plusieurs fois, jnterests aussy de la chose publique, si autrement dire n'est permis de renier en tel cas convenable; pour a quoy prevoir, reduire & remettre les choses commes elles sont eté et doivent toujouts etre pour eviter tous scandales, les dits consuls, conseillers et autres dessus nommés et assemblés en forme d'assemblée generale pour traiter ou demander comme dit est de l'observation et inobservation des dits statuts desquels lecture en a eté faite a la dite assemblée d'un bout à l'autre par moy Notaire Royal soussigné, lesquels chacun a trouvé etre bien & deüment faits et ordonnés ainsy qu'il leur a eté advis et comme |
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deja ils avoient oüi dire par leur predecesseur, partant
toutes fois sous la correction de la justice et du sage a corriger sans prejudice toutes fois des privileges que la dite communauté a en general & particulier a quoy n'entendent aucunement deroger, divertir par la presente sous pretexte de protestant; ont unanimement avisé, opiné, puis conclud nul d'eux discrepant que le tout soit representé par le moyen de humble requete a nonsieur le viballif du dit Briançon, pour par luy etre le tout de nouveau omologué confirmé, ensuite etre interposé les authorités de droit en tel cas requis et ordonner les peines portées par les dits statuts et faire payer a la dite communauté en mains des consuls et receveurs des deniers dicelle; par les contrevenants et comme mieux il verra etre a faire et que le tout soit publié a la forme accoutumée aud(it) Salbertrand auquel soit par un sergent soit notoire et ne pretendent cause d'ignorance ains(i) tous pouvoir soit de, pour l'observation d'iceux supplier le dit Mons(eigneur) le vibalif & qu'il appartiendra aussy le vouloir faire a l'ord(onnace) du dit &autres nos dits supérieurs & a qui la dite omologation conviendra, les dits exposants ont dit vouloir etre et demeurer sans prejudice comme dit est, de toutes lesquelles choses les dits exposants ont requis etre fait le present acte pour leur servir auquel besoin, par moy notaire royal soussigné, lequel ay fait, receu & publié comme dessus au dit Salbertrand dans la dite eglise en presence de Jean Antoine Loüis Temple de Vierages en Prunieres et Giraud Brunet de Mons en Enfraisne demeurant au dit Salbertrand temoins requis soussignés avec les dits Sieurs exposants en la note de protocole fait ecrire, et moy Guillaume Gerard notaire noyal delphinal du dit lieu requis recevant en foy de ce sousigne. Signé Gerard notaire. |
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| 1 de n'edifier l(e)z hermes communs 2 Champiers & banniers ne prendront droit du commun 3 Consuls ne vendront aucuns bois des serves |
Et premierement ont statué & ordonné que nul des manants & habitans de la communauté n'ait a edifier & construire comme que ce soit aucun edifice soit par moyen de jets ou autrement en aucun hermes et droit commun du terroir du dit lieu & hors les proprietés taillables, ains(i) au contraire si aucun y an a jceux detruire & demolir dans dix jours apres les proclamations & defenses que pour ce en seront faites soit le meme constructeur ou occupateur a peine au contrevenant de payer a la d(ite) commune jncontinant la peine & ban commis pour chacune fois la somme de ---------------------------------------------3tt tou(rnois) a l'accusant-----------------------------------5tt ----- Item que nul champier, bannier, procureur, consul conseillers ou autres officiers n'ayant pas quelconque cause ou couleur que ce soit prendre, recevoir, exiger ou autrement arnsonner et prendre occultement aucuns droits appartenants et que soient de la communauté, des personnes trouvés coulpables a l'endroit d'jcelle communauté, ains(i) les ayant a reveler & manifester publiquement faire rediger par ecrit & rendre compte de tel droit & ban promptement a peine de payer pour chacune fois ----------------------------------3tt tour (nois) a l'accusant ------------------------------------ 1 tt Item que nul consul, conseiller & procureur de la d(ite) comm(unau)té n'ait sous couleur et forme que ce soit, vendre aliener, couper & deciper en nul tems aucuns hermes, biens, arbres & bois communs croissants aux serves & |
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4 De faire deüement la garde 5 Ne cacher & retenir aucuns ecrits de la co(mmunau)te 6 Contre les charbonniers |
lieux prohibés & reservés et aprés declarés pour la conservation et garde des eaux, rifs, ruines, chalances, chemins royaux & publics sans la licence, & exprés consentement de tous & chacun les parties y ayant droit & interets, ou soit le general de la communauté ou du moins deux parties de trois de la comm(unau)té sauf des bois morts a peine de payer pour chacune fois ---------------------3 tt a l'acusant --------------------------------------------------- 6 s Item ont statué & ordonné que tous custodes, gardes et gays qui seront mis & ordonnés pour la garde & police du(dit) lieu, jncontinent que notification leur en sera faite soit par tour ou ronde verbalement ou par jmposition de baton, ayant ce faire deüement & diligemment, veiller garder & autrement faire leur devoir comme faisoient nos precesseurs et devoient faire en trouvant les coupables larrons, nuits gerents vivant portant feu ou autrement contrevenants aux presents statuts, les ayent a reveler & manifester aux consuls ou autres avec ce commis a peine pour chacune fois outre la restitution, dommages & dan dom en cela la somme de --------------------------- 3 tt a l'accusant -------------------------------------------- 6 s Item que nulle personne n'ait a tenir, celler, garder ou autrement retenir aucuns jnstruments, contracts, ecrits, papiers, nottes, livres, parcelles, comptes, pertine? ou autres ecrits appartenants a la communauté, sauf en cas de necessité & requis s'il n'est de l'exprés consentement des consuls et commune a peine de ------------------------------------------------------3 tt Item qur nul de quelle condition qu'il soit n'ait ou puisse faire faire aucunes charbonnieres & charbons sauf des bois morts & de l'exprès consentement |
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7 Ne mettre feu aux hermes communs 8 Contre le portement de feu 9 Conservation de fruits 10 Pour un an champier 11 |
des consuls a peine pour chaque fois de 3 tt a l'accusant de --------------------------------6 s I(tem) que nul n'ait a mettre feu en aucun bois communs sauf pour faire rabiere telle qu'est la coutume sauf que en usant seulement des bois de genevre & brosseys a peine de ------------------------------------- 3 tt a l'accusant de --------------------------------- 6 s I(tem) que nul n'ait a porter feu soit avec bois gras ou autrement seandaliser en aucun lieux ayant foin & paille, menus ouvrages restants dans leurs habitations & courtages nottament en temps de vent, chaud, & orages & de nuit sauf que avec la chandelle remise dans lanterne ou falot, diligement & deüement gardé a peine outre la restitution du dan commis et donné de ------------3 tt a l'accusant ----------------------------------------------6 s I(tem) que nul nait a prendre & retenir aucuns fruits soit de jour ou de nuit, ny autrement entrer dans les jardins, vignes, vergers, ny autres propriétés d'autruy, sans la licence de ceux auxquels appartienent a peine outre le dommage & jnterests & donne de la somme de -----------------------------------------------------------3 tt a l'accusant ------------------------------------------------6 s I(tem) que nul ne pourra etre & servir a l'office de champier que pour une année, s'il n'est de l'expresse volonté & consentement de la communauté a peine aux contrevenant de la somme de ----------------- 3 tt I(tem) ne sera loisible a aucun de mettre ou permettre de mener aucunes chevres dans la propriété d'autruy |
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| Lieux d'arbres de fruits domestiques deffendus aux chevres 12 Achetteurs de foin, n'ayant fonds ne tiendront que les bêtes menues 13 Bans aux fontaines de la ville et rif de Gironde 14 Bourneaux conservés 15 |
ayant arbres croissants, frutifiants & portant fruits a peine outre la restitution du domage & jnterests dont au possesseur de la proprieté, pour chacune fois de la somme de -------------------------------------12 s a l'accusant ou prenant le d(it) animal ------------4 s I(tem) est prohibé & deffendu a tous achetteurs de foin dans le terroir dud(it) Salbertrand, n'ayant & possedant aucuns fonds, de tenir, garder & faire paitre outre le nombre de soixante de menu betail & a laine outre le jour de St André apotre jusqu'au jour & fete de l'annonciation de Notre Dame, soit plus outre avant ny aprés en aucun tems a peine pour fois & troupeau, outre la restitution du domage & jnterests donne de la somme de ----------------------------------------------------------2 tt a l'accusant -----------------------------------------------4 s I(tem) que nul n'ait a laver aucun draps a laine linges ouyres, peaux ny autres choses immondes & vilaines en la fontaine & torrens etant au mileu de la ville de Salbertrand, au rif de Gironde depuis les rochers des Clouseaux jusques au pont du d(it) Gironde pareillement & aussi au beal outre Gironde jusques a la maison Roude que souloit etre d Anne femme a M(aîtr)e Francois Paris et a present de Jacques Reüil a peine de la somme de -----------------------------------------------------15 s a l'accusant ------------------------------------------8 s I(tem) et que nul n'ait a feurer, pertuser ny tronquer aucuns bourneaux, futaille & jnstrument appartenants & qui servent a l'usage des d(ite)s fontaines & torrrents a peine de la somme de -----------------------------4 tt a l'accusant ---------------------------------------------6 s I(tem) que nul n'ait a laver & nettoyer aucune chose |
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| Ban au beal de la Gleisette 16 Heure de adagner observe 17 Un seul beal en la propriété d'autruy 18 Beal commun &de pariers seront entiers 19 Ne divertir l'eau du Peyron a la combe des Cognets |
immonde & salle au beal venant au village de l'Olme dit la Gleisette depuis la chapelle de Notre Dame jusques au rocher de la Reculée, sauf que en separant jcell et bien prendre toutes fois de l'usage & service requis des manants & habitants du village a peine de la somme de -----------------------------------------------------13 s a l'accusant ------------------------------------------7 s I(tem) que nul n'ait a lever ny autrement troubler la jolie et possession de l'eau a ceux qui en joüissent soit par droit d'heure ou comme premier occupant, soit de jour ou de nuit et notament au tems du cours des heures comme dit est, a peine outre le dam pour chacune foi de jour -----------1 tt a l'accusant --------------------------------------------4 s de nuit --------------------------------------------------2 tt a l'accusant --------------------------------------------4 s I(tem) que nul n'ait a faire deux beaux en la propiéré d'autruy la ou un seul pourra servir & suffire s'il n'est de la volonté et exprès consentement du possesseur d jcelle a peine outre le dam de la somme de -------------------------------2 tt a l'accusant ----------------------------------------------------4 s I(tem) que nul n'ait à rompre ny gater beaulx communs et de pariers sinon qu'en leurs prises meres & dources et encore aud(it) lieu a moins dan & domage que faire se pourra, outre la restitution, dan & jnterests a la partie offensée, de la somme de ---------------------------2 tt a l'accusant ---------------------------------------------4 s I(tem) que nul n'ait a retenir & mettre l'eau venant du rif du Peyron parmy la combe des Cognet sauf que pour arroser prés, quoy fait ycelle remettra incontinent en la mere |
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20 Ne loger aucun en tems de contagion 21 Bans de draye 22 Contenance des chemins royaux voyes publiques |
& rif pour servir aux moulins de l'Eclause a peine outre le dan de ------------------------------------- 10 s a l'accusant -------------------------------------------12 s I(tem) est prohibé & defendu a toute personne de quelle qualité & condition quelle soit de loger et retirer riere luy en temps de contagion & maladie redoublée après proclamations faites s'il n'est bien connu & reconnu etre de bonne vie & connoissance ny autrement enduire chez les autres & par le terroire du d(it) Salbertrand s'il n'est personne honnete et connue etre de bonne repuration sans la licence des autres sçavoir consuls et commis a peine outre le dan de ------------------------------------------------------3 tt a l'accusant -------------------------------------------6 s I(tem) que nul ne puisse faire & connstruire aucunes voyes, sentiers & traittes pour sortir et estraire hors le service de la d(it)e communauté & terroir d'jcelle bois, chauffine, arbres, fustailles, mayeres, postes, lauzes ny autre chose sans le consentement des consuls & communauté a peine pour chacune plante de la somme de --------------------5 tt a l'accusant ---------------------------------------------10 s I(tem) n'est permis & loisible a aucun des manants & habitans du d(it) lieu, de retraindre & reduire aucuns murs & clotures sur les chemins royaux, voies publiques & voisinales en aucun des endroits du terroir du d(it) lieu tellement & en sorte qu'il n'y soit & demeure leur mesures deües, a scavoir au chemin royal douze pieds, aux voyes voisinales & publiques neuf pieds, auxquels chemins & voyes ne mettront aussi aucuns empechements ny rien au long d'jceux, sauf en cas de necessité & a travers seul et non pareillement & finalement permuter et tourner les d(it)s chemins & voyes de lieu en autre sans la licence de la d(it)e commune & pariers, voisin d'jceux a peine outre |
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23 Observation des voyes & drayes 24 De soy attribuer la propriété de autruy a usage de passage nouveau 25 Deffences de jeux en tems des offices divins très digne d'approbation & homologation de justice & ou specialement par nous vibalif du Briançonnais marquons & confirmons ce 15 avril 1608 Chaillon tiballi 26 Deffence de fourer arbres verds |
le dan donné de ----------------------------------------5 tt a l'accusant ---------------------------------------------10 s I(tem) que nul n'ait a occuper aucunes voyes, drayes ny autres accoustumes & antiques, passage & usage, de beal commun & a jceux aucuns empechements a peine de --------------------------------------------------5 tt a l'accusant ------------------------------------------------6 s I(tem) que nul n'ait a jouir, entrer & faire passage en acune propriété d'autruy en jcelles faire voyes & violets sauf que en tems deu, opportun, assuer & accoutumé sans l'exprès consentement & volonté de celuy a qui appartient la d(it)e proprieté, s'il n'y a son passage antique & accoutumé a peine outre le dan la somme de 3 tt a l'accusant ---------------------------------------------6 s I(tem) que nul n'ait & puisse jouir soit publiquement ou occultement au jeu de cartes, basse & autres jeux durant & pendant les divins offices soit grands ou petits de matin & autres durant le jour de fête commandée par le sinodal a peine de -----------------------------40 s a l'accusant ----------------------------------------------3 s I(tem) que nul ne puisse fourer aucuns arbres verds en nul lieu & endroits du terroir de Salbertrand sans la licence des consuls & commune a peine & pour chaque fois & plante de la somme de ---------------------13 s a l'accusant ---------------------------------------------6 s |
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| 27 Ban aux près qu'on arrose 28 Ban au prés que l'on arrose avant le jour de la nativité de N(otre) Dame 29 30 Revirages ne seront empechés 31 Que doivent ecrire aux livres de la comm(unau)té 32 Serve au bois de Millaures |
I(tem) que nul des manants & habitans puisse tenir & garder & autrement faire paitre soit a petites et grosses betes l(e)z prés d'autruy que l'on arrose & met l'eau a peine pour chacune bete & fois outre le dan de ------------------10 s a l'accusant --------------------------------------------------6 s I(tem) que nul n'ait a tenir, garder et faire paitre avec son betail aucun prés d'autruy esquels l'on ne use et virer l'eau devant la fete de la Nativité de la bien heureuse Marie a peine pour chaque grosse betes & fois de --------10 s & pour chaque troupeau de ---------------------------20 s a l'accusant -----------------------------------------------12 s I(tem) que nul n'ait a mettre aucunes menues betes ez prés d'autruy avant le jour & fete de S(ain)t Michel sauf les chevres et vaches a peine pur chacun troupeau & fois outre le dan de ---------------------------------------- 20 s a l'accusant -------------------------------------------- 3 s I(tem) est prohibe a toute personne ne mettre aucun empesche soit pierres petites ou grosses, menus ouvrages & bois aux riverages et beaux a peine pour fois de -----------------------------------------------------20 s a l'accusant ------------------------------------------3 s I(tem) que nul ne puisse ecrire l(e)z livres & parcelle touchant & concernat les affaires de la d(ite) communauté s'il n'a bon caractere & plume a peine de -------- 3 s a l'accusant ---------------------------------------------3 s I(tem) ont statué et fait, serve au bois de Millaures scavoir depuis les proprietés & Clos du chanp du Pin du cote d ematin & vers matin jusques au clot du Raud les proprietés & taillables dessous la draye et clot des Joanas au soir, clor dud(it) Joanas vers Peire Coullomb |
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33 34 35 Serve de de Gironde |
Clos dud(it) Raud a peine pour fois & plante de -----------------------------------------------------30 s a l'accusant ------------------------------------------10 s I(tem) statué & ordonné a toute personne de la communauté de passer & repasser en la piece de terre de son voisin la recolte prise durant le tems en espace de demy jour et au cas qu'il y ait chanvre, avoine ou autre tramois serons tenus au domage a ditte de gens de bien I(tem) espressement inhibé & defendu tant aux d(it)s habitans que forains de ne pas pescher truites soit a la riviere ou bealiere des moulins de la communauté avec les lignes mortes ny a l'epée avec le feu en aucun temps a peine pour chacune fois de deux livres dix sols cy ----2 tt 10 s a l'accusant dix sols ---------------------------------------10 s
Serve & deveis
Plus ont statué et ordonné serve durant les masquartiers & appendements du rif de Gironde, savoir depuis le coucher de la Reine tendant au coulet de Lubert sauf de & aux propriétes & de la jusques a la draye de la Sechiere & de la d(it)e Sechiere jusques au coulet du clot Valon et du coté du soir depuis les près de la Reyne tendant a la piece terre des Chenas en la frenée etant a present de Guigues, Antoine et Bonnet Arlaud feu Bonnet et de la tendant en la piece de terre du champ du Pic aeant a present des Arlaud tendant et ainsy que dit & vers la broüe dud(it) champ et terres jusques aux chalanches et clot du d(it) vallon et ausoy jusques |
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36 Serve de rif Sec 37 Bans d'herbage en rif Sec 38 Serve du Pinet en la frenée |
aux Cloueaux du coté du matin du(dit) rif de Gironde & autrement comme est limité en laquelle serve et deveis nul n'ait et puisse couper et extraire aucuns arbres & bois ou faire draye & traiter aux prejudice du bois y croissants comme & ausoy est prohibé & defendu a tous consul, conseillers & procureurs de la d(ite) communauté permettre y etre coupés & levés sans l'avis & consentement des manants & habitans ez villages du(dit) Salbertrand & ouline & pariers possesseurs des proprietés circomvoisines & aboutissants ez desd(its) villages & rif a peine a chacune partie respectivement contrevenants pour fois & plante de ------------------------------------------------------------ 5 tt a l'accusant ------------------------------------------------10 s Plus ont ordonné et fait serve e&deveis en la combe de rif sec du coté de matin jusques au bas & fonds de la d(ite) combe, scavoir depuis la voye des Lauzieres & Balme ainsi qu'est limité tendant & jusques au serre de Saigne Longe, auquel lieu nul ne poura couper & lebvr aucuns bois verds, secs, lever ecorce d'arbres ny feüilles d jceux a peine pour fois & plante de ------------------------------------------------------------ 5 tt a l'accusant ------------------------------------------------10 s I(tem) que nul n'ait a mettre & a faire paitre aucunes betes soit grosses ou petites en la serve & deveis du d(it) rif Sec a peine pour chacune grosse bete et fois de 20 s a l'accusant --------------------------------------- 4 s pour chacun troupeau -------------------------- 40 a l'accusant --------------------------------------- 5 s I(tem) ont ordonné & fait serve & deveys au bois du Pinet dessus la freinée savoir depuis vie plane tandant et ainsy que vis le combal de la Balmette et durant la |
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39 Serve de Gorges 40 Serve de la Coste des Aloys au Seu |
longueur dud(it) combal jusques a la piece terre dottal de Guillaume Baccon dit les Saulces en laquelle serve nul ne pourra couper aucun bois gros ou petits, moins y faire & couper tée ou bois gras a peine pour plante & fois de ------------------------------------------------------------ 3 tt a l'accusant ------------------------------------------------- 6 s I(tem) ont ordonné & fait serve prés le rif des Gorges sçavoir depuis le rival & meur de Doire jusques au bas & dessous le rif de l'Oulette & Rocher dud(it) rif de l'Oulette ou serves a cette occasion faites & depuis le bas du(dit) Oulette jusques au clot Bonnot & de l'autre coté jusques au viol du Giers, auquel lieu & serve nul ait & puisse couper aucun bois soit verds ou secs dans la longueur & contenance de cent toiss de chaque coté du(dit) rif soit de l'Oulete ou Gorges sauf ez fond & propriétés a peine pour chacune plante & fois de ------------------------------------------------------------ 3 tt a l'accusant ------------------------------------------------ 20 s I(tem) ont ordonné et fait serve en la montagne du Seu au lieu apellé la Coste des Aloys savoir depuis la voye du pied & bas du clot de la Roche dans la serve tendant ez proprietés & terre de la traverse jusques a la fontaine des Balmets en bas de la casse des Pleyneis clot des Prés de clot Dom, praroux jusques a la croix du(dit) Combalas tendant aud(it) clot Dom y en laquelle serve nul ne pourra tirer & couper aucuns bois verds, secs, lever et oter la ruche et escorse des arbres a peine pour plante & fois de --------- 3 tt a l'accusant ---------------------------------------- 6 s |
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| 41 Serve en l'Eychareyne au Seu 42 Serve au quartier de l'Eclause 43 Serve du Preynas 44 Serve au beal du Serzaret |
I(tem) ont ordonne et fait serve en l'Eychareyne dud(it) Seu scavoir depuis le sommet des prés de la d(ite) Eychareyne et audessus d jceux tendant & traversant les d(its) prés jusques au clst de la d(ite) Eychareyne & de la en jnferney & autrement aussy qu'en l'unité a laquelle serve & lieux nul ne pourra couper aucun bois verds ou secs a peine pour plante & fois de -------------------------------------------- 3 tt a l'accusant -------------------------------------------------- 6 s
Esclause
Plus ont ordonné & fait serve au lieu de l'Eclause,scavoir depuis la draye qui va & tend au Clos de Vachier tendant & vers le Vareyrer & sommité des Eychareynes jusques a la coste du coin vers le rif du Peyron & jusques au d(it) clot Vachier en laquelle serve & confronts nul n'ai a couper & lever aucun bois a peine pour fois & plante de -------------------------- 3 tt a l'accusant ---------------------------------------6 s I(tem) ont ordonné & fait serve au lieu du Preynas ainsy qu'est limité en l'article & bans des vaches après declarés & outre les d(its) confronts jusques au terroir d'Exilles, au lieu de serve nul ne pourra couper bois verds ou secs a peine pour plante & fois de ------------------------------------------- 2 tt a l'accusant ---------------------------------------- 4 s I(tem) ont ordonné serve au beal du Serzaret auquel lieu nul ne pourra couper bois a dix toises environ de prés d'jceluy a peine pour plante & fois de -------------------------------------------------- 3 tt a l'accusant ---------------------------------------12 s |
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| 45 Bans aux prés neufs 46 Deffence d'essarter aux hermes communs 47 Reglement des pourceaux 48 Cotte de betail etranger en pature |
I(tem) ont ordonné ban & deffence a un chacun pré neuf & nouvellemnt semé & planté en pré; auquel lieu nul ne pourra conduire, garder et mettre betes a paitre ny autrement enrter a peine pour chacune grosse bete outre le dan de ------------------------------------------- 10 s pour troupe ----------------------------------------- 1 tt a l'accusant ----------------------------------------- 3 s I(tem) ont prohibé & defendu a toute personne de quelle qualité & etat qu'elle soit n'essarter & faire nouvelle proprieté en aucuns hermes & lieux communs sans la licence des consuls, communauté; pariers, particuliers & voisins des d(its) hermes a peine pour lieu & fois de ------------------------------------------------------- 5 tt a l'accusant -------------------------------------------10 s I(tem) est prohibé & deffendu a toute personne ayant & tenant pourceaux, ne permettre jceus pourceaux aller hors ses edifices sans garde & annel a peine de -------------------------------------------------- 10 s a l'accusant ---------------------------------------- 3 s & avec l'annel de --------------------------------- 5 s a l'accusant -----------------------------------------2 s I(tem) ont prohibé & deffendu a toute personne des manants & habitant au (dit) lieu, de tenir, garder & mener en pature au terroir et hermes du(dit) lieu sauf dix betes a corne outre celles qu'on aura hyverné & nourri de son propre soin et nonante bete a laine outre celles qu'on aura aussy hyverné de son propre |
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49 Deffence aux etrangers de chasser en la comm(unau)te & terroir de Salbertrand 50 Reglement d'arbres 51 Deffence de couper bois ez hermes |
foin oreu? bestiaux de l'endroit a peine pour chacune fois & troupe ou bete de -------------------------------- 15 s a l'accusant ------------------------------------------- 6 s pour chacune grosse bete --------------------------10 s a l'accusant ------------------------------------------- 4 s I(tem) ont prohibé & deffendu a tous etrangers, forains de quel etat et condition qu'ils soient ou puissent etre; qu'ils n'ayent a chasser, pescher ny autrement prendre sans la licence des consuls & commune, scavoir pernix, chameaux, lievres, faisans, cailles et autres betes sauvages & silvestres tant a deux qu'a quatre pieds sauf loups & ours a quoy leur est permis, d'autant que les d(its) animaux sont plustot domageables que profitables a peine pour fois & bete de la somme de -------------------------------------------------- 3 tt a l'accusant --------------------------------------- 6 s I(tem) ont statué & ordonné que nul n'ait a planter aucuns arbres prés & au préjudice de la proprieté de son voisin ayant de longueur plus & outre six pieds sauf arbres portant fruits, et si aucuns ont été plantés par le passé seront coupés et recindés a contenance de la d(ite) mesure de six pieds et de trois en trois ans a peine pour plante & fois de ------------------------------ 10 s a l'accusant ------------------------------------------- 4 s I(tem) que nul ne puisse couper aucuns arbres verds ou secs, peler & lever l'ecorce et emporter de jsles & forets soit ez serves ou autres lieux communs & de ban et encore ez prés que l'on arrose et met l'eau, sauf des bois de Vivres donnés & impartis sans la licence des consuls & autres a qui appartiendra le domaine de la d(ite) piece et lieu, a peine outre la restitution dud(it) domage jnterets de partie pour fois & plante de 30 s a l'accusant ---------------------------------------------10 s |
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52 Serve aux prés de André Blanc 53 54 Serves au Bletonnet & Tourettes |
Ban communs
Plus ont statué, ordonné & fait serve & ban au lieuappellé les prés de André Blanc tendant au bas et desssous les prés du Sapet au serre de Leyrette, tendant vers le serre de Pré Chantien estendant dessus Pré Girard a la Lauze, a la voye, au clot de Roche Courbe; vers le terrain & fin d'Exilles, & de la descendant en bas, esquels lieux dessus declarés & limités nul ne pourra ccuper aucun bois, ny yceux extraire & couper a peine pour plante & fois de -------------------------------------------------- 23 tt a l'accusant --------------------------------------- 5 s I(tem) ont ordonné, mis & fait ban au lieu appellé les Boissonas en l'Eclause scavoir depuis le coulet du Vareyret tendant au serre & jusqu'au dessus des proprietés qui sont a present d'Antoine Reüil & freres feu Antoine & Jean Bonnot, ou d'Etienne Laurent & Jean ses fils vers les Veyres de Corde et clot du Tour, Eychareynes & a la serve y ayant declaré, auxquels ban & lieux declarés & limités nul ne pourra couper aucun bois sans la licence & consentement des consuls a peine pour plante & fois de --------------------------------------------------------- 20 s a l'accusant ----------------------------------------------- 5 s I(tem) ont statué serve & ban aux mas & forets du Bletonnet & Tourettes, scavoir depuis les prés d'Antoine Barre et freres feu Etienne tendant au long des prés du Serzaret jnferieur jusques a la somité du pré de Barthelemy Michel & de Jacques Pourpour, descendant tendant & jusques au pré de Jean François Croze, Eyldra Barre & Crepin Peyronnel aux Chenebieres & de la aussy que va & tend |
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55 Ban au clot du Vallon 56 Ban d'herbage en l'envers depuis Chalvet jusques aux pinées |
le fleuve de Doire, jusques aux fins & terroir d'Oulx & de la jusques aux prés des(dits) Antoine Barre & freres et depuis lesd(its) prés du Serzaret appartenant a present auxd(its) Barre a peine pour plante & fois de ------------------------------------- 20 s a l'accusant --------------------------------------------------- 4 s
Autres serves & bans des pasquiers
Item ont ordonné, ban & fait deveys au clot du Valonde Devalon & autres comme cy après scavoir depuis la sommité des combals tendant en pierre chauliere & fontaine des Vergiers du coté de matin ainsy que va & tend la combe au bas du clot Ruche, auquel lieu nul ne pourra mener & faire paitre aucunes betes soit petites ou grosses avant la fete de la Madeleine passé laquelle sera permis y mettre & faire paitre vaches & chevres jusqu'a la fete de St Michel, passé laquelle sera permis a touttes sortes de bêtes & non avant ny autrement a peine pour chacune grosse bête & fois de ------------------10 s a l'accusant ------------------------------------------------- 4 s pour chaque troupe ---------------------------------------20 s a l'accusant ------------------------------------------------- 4 s I(tem) ont mis ban et deveys les lieux & endroits que cy aprés scavoir depuis la sommité d Giet appellé La Fiz jusques au combal de combe Freyde ainsy que va led(it) combal et de la tendant aux terres et pineys de Jean Meuse, Jozias Arnoul, Augustin Arnoul & autres pariers de la berge, appellé le d(it) lieu les Veyres tendant aux chaliers et terres de la traverse vers la roche & chaliers, melezés de la en Chalvet dessus et dessous les rochers de Leyrette vers Saigne Contanoul, tout le d(it) clot & lieu de Saigne Constanoul jusques au clot Pascal j et ainsy que va la d(ite) combe de clot Pascal jusques a la draye de & que sert a la d(ite) a Fiz?, esquels lieux & confronts nul ne pourra 
Archivio di Salbertrand
Transcription C. Baccon, C. Rochas |
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