Généalogie/Genealogia

Catasto di Millaures, 1743
 Deliberazione
Sommarione e Mutancier
Election consulaire 1743
L'an mil sept cent quarante deux et le vingt quatre du mois d'août jour de fête de St Barthelemy, avant midi en place publique, et à l'issue de la messe de paroisse de Millaures le peuple assemblé par chef de famille, aux formes et par le publications ordinaires, en nombre suffisant excédant les trois quarts des principaux, et habitants cette communauté ayant voix délibérative, pour procéder à la nomination, et élections des nouveaux consuls, conseillers et autres officiers municipaux pour l'année prochaine 1743, judiciairement par devant Monsieur M(aîtr)e Georges AGNÈS S(ieur) des GENEYS, docteur en droit et juge de cette communauté, et des autres de la vallée de Bardonnêche düement approuvé par le royal sénat de Turin et devant André SIGNAIRE notaire royal du lieu de Savoulx, secrétaire de cette communauté de Millaures, a comparu Joseph GARNIER feu Hypolitte consul moderne, lequel de l'avis, et participation de Jean Pierre VACHET feu Hypolitte et de Esprit HEOUD feu Hypolitte, ses conseillers, a proposé pour son successeur au consulat la personne de André MEDAIL feu Dominique, à la décharge duquel, attendu son refus de faire sa nomination a été proposé et nommé par ledit GARNIER consul moderne de l'avis de son conseil la personne de Jean GENDRE feu Mathias qui a sa nomination révélation a nommé Hypolitte HEOUD feu Simon et pour conseillers à élire ont été proposé par ledit GARNIER consul moderne, aussi de l'avis, et participation de son conseil, Pierre ALLEMAND feu Alexis, et Pierre FAURE feu Esprit qui ont nommé à leur décharge savoir ledit ALLEMAND, François ALLEMAND feu François, et le dit FAURE seroit GENDRE feu Hypolitte, sur lesquels nommés et proposés, tant au consulat, qu' à l'office de conseiller, ayant reçu les voix et suffrages desdits habitants le dit André MEDAIL a été élû consul, et pour conseillers les dits Pierre ALLEMAND et Pierre FAURE.
Le Conseil particulier ayant proposé et nommé pour manciers, aux fins de surveiller à la manutention du grand canal, Hypolitte HEOUD feu Simon, François VACHET feu Jean Baptiste, Michel ROCHAS feu Esprit, et Jean Baptiste GUIFFREY feu Philyppe, et pour surveillant proposé à la conservation de la forêt du ban, ensemble pour la direction de la fontaine des Gleises et Reuils, réparations des chemins et cannaux, ont été nommés par ledit conseil André HEOUD feu Simon, et Michel GLEISE feu Jean Pierre.
Tous lesdits proposés avec toute l'autorité et pouvoir requis et nécessaire, de tous lesquels consuls et conseillers, et autres officiers municipaux, mondit Sr le juge a reçu le serment de même que de Jean Baptiste sont proposé et nommé garde fruits. Le dit serment par eux séparément prêté en touchant les écritures entre ses mains, préalable remontrance par eux faite de l'importance du dit serment sous l'obligation duquel ils ont respectueusement promis de bien, et fidèlement faire les fonctions de leur charge et office, et de rendre juste et fidèle compte à la dite communauté de toute leur administration et exécution, sous les obligations de biens, clauses et renonciations de droits requisse au présent qui sera interiné et signifié par BOSC sergent ordinaire par copie signée par le secrétaire soussigné audit André MEDAIL consul qui est assigné à comparaitre dans la quinzaine par devant mondit Sr Le juge pour prêter le serment du dit office en signe d'acceptation sous peine de dix luis d'or applicables à la décharge du registre universel sauf qu'il n'ait des moyens d'excuse légitime qu'il devra alléguer et prouver par devant mondit Sr le juge dans le même délay.
Et successivement a été dans cette assemblée populaire proposé par le dit GARNIER consul moderne qu'il est nécessaire de délibérer définitivement le mis au net en papier timbré de la liquidation des chefs du cadastre en conformité des différentes conclusions prises à ce sujet ce qui ne doit plus être différé. La minutte dudit livre ayant été vérifié et approuvé, sur quoy, d'un commun suffrage a été délibéré que Me Hypolittte ALLEMAND feu Jean Baptiste entrepreneur de la formation dudit livre en faire, et parfaire d'icy à Pâques prochaines ledit mis au net en deux volumes reliés avec table conformément au devis.
De tout quoy a été requis acte qui a eté accordé par mondit Sr le juge et par moy notaire et secrétaire élu et publié en présence de Hypolitte GARNIER fils Joseph et Laurent ALLEMAND fils Hypolitte dudit Millaures témoins requis, et signés avec mondit Sr le juge le dit consul moderne et élu, autres officiers nommés, et ledit Me Hypolitte ALLEMAND et avant la signature du présent, ledit André MEDAIL consul être a commi les autres officiers nommés accepté la charge et prêté le serment, et en conformité de l'usage de cette communauté s'est chargé de faire la recette et exécution des impositions, moyennant le droit de recette ordinaire de trois livres un tier pour cent attendu qu'on ne retrouve des exécuteurs que sur un pied beaucoup plus haut, ledit MEDAIL ayant à ces fins présenté pour caution de sa suffisance et solvabilité la personne dudit Pierre ALLEMAND qui accepté par le conseil, et sous renonciation au bénéfice division et ordre et solidairement a promis de le relever, et promis tenir bien et duement déchargé sous les peines et obligations de droit, clauses de constitut et autres. Dequoy a encore été requis acte, concédé, lû, publié et signé comme suit à l'original:
DES GENEYS juge, Joseph GARNIER consul, J. Pierre VACHET conseiller, Esprit HEOUD cons(eille)r, André MEDAIL, Pierre ALLEMAND, Pierre FAURE, Hypolite HEOUD, Jean Baptiste BOSC, Michel ROCHAS André HEOUD, JBS GUIFFRE, Michel GLEISE, François VACHET, Hypolitte ALLEMAND, Hypolitte GARNIER, Temoin L. ALLEMAND, le présent en cinq pages sur trois feuilles avec parafe. SIGNAIRE









Home