Cette région faisant partie du Dauphiné jusqu'en 1713, les règles concernant les baptêmes, mariages et sépultures sont jusqu'à cette date, celles du royaume de France.
    Les registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures) sont l'équivalent de l'état-civil, leur création remonte à l'Edit de Villers-Cotterêts (1539) sous François 1er. Ils sont publiés dans "Ordonnances royaulx sur le faict de la justice et abbréviation des procès par tout le royaulme de France ... publiées en la court de parlement à Paris, le sixiesme jour du moys de septembre l'an mil cinq cens XXXIX - 1539"

De faire registre de baptesmes

A cette époque les registres ne concernent que les baptêmes et la mention des parrains et marraines n'est obligatoire qu'après le concile de Trente. L'ordonnance de Blois (1579)  renforce l'obligation de tenir dans la paroisse l'enregistrement des baptêmes, mariages et sépultures rédigés en français. En 1667 l'ordonnance de Saint Germain impose un double registre, un dans la paroisse (juridiction écclésiastique) et un double au greffe du bailliage (juridiction royale).  TOUT est expliqué mettre cette phrase après avec tout les actes d ela loi En 1691 Louis XIV crée des charges de greffiers conservateurs des registres de baptêmes, mariages et sépultures. Ce sont alors eux qui remettront aux curés les deux registres.

L'édit de 1667 détaille de façon très précise dans les articles VIII à XIII  du titre XX ce qui doit être porté dans les actes de baptême, mariage ou sépulture  :

Articles VIII à XIII

Dès 1667 les paroisses du Dauphiné suivirent cette règle que ce soit du côté français ou du coté qui deviendra la propriété de la famille de Savoie en 1713. Des deux côtés les registres seront visés par le baillage de Briançon et ce sont les mêmes, vice bailli, procureur du Roy, greffier qui signeront le début des registres :

1670, Le Monêtier-les-Bains, France AC Monêtier GG 51, Archives départementales des Hautes Alpes Gap, France	1670, Millaures, Italie   Registro1669-1673 Centro Culturale diocesano Suse, Italie

Le premier exemplaire appelé original ou minute, est conservé à la paroisse. Les actes qu'il contient sont signés par les témoins et le curé. original	minute
Le deuxième exemplaire, appelé copie ou grosse, est remis au greffe du tribunal. Les actes qu'il contient sont signés par le curé seul. copie	grosse

On rencontre des actes mentionnés comme originaux par le bailli alors qu'il ne comportent que la signature du curé.!
Enfin tous les feuillets des registres des paroisses "seront paraphés et cottés par le juge royal". Et donc dans la Haute Vallée de Suse, ils sont contrôlés par les services du bailliage de Briançon. et les registres sont soumis à une taxe (papier timbré):

1674 Bardonnèche	1675 Bardonnèche	1678 Les Arnauds	1691 Millaures
1699 Beaulard	1706 Oulx	1707 Chateau Beaulard	1710 Les Arnauds

Vers 1708, peu avant la partition de 1713, le timbre du royaume de France (fleurs de lys et/ou dauphin) disparait. Dans de rares registre il est remplacé pendant un an ou deux par celui du Piémont et le timbre disparait définitivement et plus aucun timbre fiscaux n'apparaîtra sur les registres de la haute vallée de Suse.

A partir de 1802 la région devint le département du Pô et l'administration française y impose  l'état-civil. La date de mise en application dépendant un peu du village concerné. Pendant une courte période l'état-civil se substituera ou pas aux registres paroissiaux suivant les paroisses. Dans certains cas le curé rédige au début de cette période les actes religieux et ceux de l'état-civil. Puis l'état-civil est rédigé par le maire. Dans certaines paroisses le curé ou l'employé de mairie continue d'employer le calendrier grégorien, dans d'autres ils utilisent le calendrier républicain (ou calendrier révolutionnaire français) et dans certaines paroisses ou communes les deux systèmes sont utilisés:

Acte de naissance de Bardonnèche/Bardonecchia, an XI. L'acte est rédigé et signé et date par le curé.  Il note la date du calendrier républicain et du calendrier grégorien. Le début de chaque feuillet du registre est signé par le maire.

A la fin de la période napoléonienne, l'état civil est tenu par le maire et les registres paroissiaux par le curé. Après la chute de Napoléon, l'état-civil napoléonien n'est pas poursuivi dans cette région d'Italie et l'état-civil ne sera remis en place qu'à l'unité italienne (1866). A partir de cette date coexistent les registres religieux et l'état-civil.

En France la collection des registres du Greffe a été versée aux Archives Départementales. Après la révolution la collection des paroisses a été versée aux communes et en général ensuite aux Archives départementales. Les archives de Gap mettent en général en ligne la collection du Greffe ou celle des communes si le document manquait au Greffe.
Sur la partie de l'Escarton qui deviendra italienne il n'y a rien aux Archives d'Etat de Turin. Il semblerait que le document du bailliage soit revenu dans la paroisse car dans certaines paroisse on retrouve les deux documents.

En général la langue utilisée dans les registres antérieurs à 1600 est le latin. Ensuite tous les registres sont rédigés en français jusqu'en 1862, année à laquelle l'italien devient la langue officielle pour les registres paroissiaux.



Les registres paroissiaux et l'état-civil napoléonien de toute la vallée à l'exception de Bardonecchia, Cesana Torinese (Cesana, Désertes, Fenils, Solomiac, Thures, Rollières) sont consultables au Centre Culturel Diocésain de Suse:
http://www.centroculturalediocesano.it

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